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Compte-Rendu - compte rendu 08decembre20
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Cléry-sur-Somme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 08decembre20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU 08 DECEMBRE 2020
Lan deux-mille-vingt, le 08 Décembre à vingt heures,
Le conseil municipal de la commune de CLERY SUR SOMME, convoqué en séance ordinaire le 30 Novembre 2020, s'est réuni dans la salle polyvalente sous la présidence de Monsieur Philippe COULON, Maire.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux suivents Philippe COULON — Dominique LENGLET - Anne MAUGER — Jean-François DEWAMIN — Christian LEVECQUE — Yohan COGET — Julie STEFANOVIC-PERDIGEON- Florent SAVARY — Éric ZENOBEL- Didier Fournier- Jean-Philippe CHRETIEN-- Michaël SAINT-SOLIEUX — Valérie BISBROUCK.
Etaient excusés : Christian ALARY- Joëlle FRANQUEVILLE,
Procurations
Christian ALARYà Philipe COULON.
Joëlle FRANQUEVILLE à Anne MAUGER.
Etait inserit à l’ordre du jour :
- Parcelle Baïl TDF
= Cléry Loisirs
= Parution de la Blérie
= Distribution des Colis
- DOB
- Questions Diverses
Agprabation du compte-rendu de la séance du 27 Octobre 2020
Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le compte-rendu de ia séance du 27 Octobre 2020.
Canal Seine-Nord Europe
La Commune de Cléry sur Somme a vendu à l'établissement public régional « Société du Canal Seine-Nord Europe » la pleine propriété du terrain situé à Cléry sur Somme, l'ensemble cadastré AH n°21 Marais de Halles G8ha 60à 07 ca et le terrain situé à Péronne, l'ensemble cadastré BA n°1 Le Marais de Halles O2ha 84 a 78 ca. Ladite vente a été conclue au prix de 246 524.68€,
Parcelle Bail TDF
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que la commune dispose d'un bail avec l'entreprise TDF sur la parcelle cadastrée section 20 n°90 pour une durée de 12 ans à compter du 05 Juin 2018, dont le loyer annuel est de 5000€ indexé sur ICC (Indice du coût de construction). L'entreprise TDF souhaite pérenniser ce bail dans la durée, après négociation avec le Maire, une offre a té faite par l'entreprise TDF pour une augmentation du loyerà 5800 € net indexé sur CC, accompagné d'un renouvellement de 20 ans au terme du bail, au 01/01/2021. Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'accepter l'offre de TDF concernant le nouveau loyer de S8ODE net indexé sur [CC au 01/01/2021 accompagné du renouvellernent de 20 ans au terme du bail.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le nouveau loyer de 580D€ net indexé sur ICC, ainsi que le renouvellement de 20 ans au terme du bail de la parcelle cadastrée section 20 n°90.1I danne délégation à Monsieur le Maire pour la signature de ce document. Cléry loisirs
Monsieur le Maire rappelle que l'immatriculation de l'association auprès des services de [a préfecture est en cours. Des informations complémentaires seront appartées lors de la prochaine séance du conseil municipal.
La Blér
Mensieur le Maire informe que la Blérie 2020a été confiée pour impression à l'entreprise DVB et qu'elle sera distribuée pour les fêtes de fin d'année.
ution des coli
Monsieur le Maire précise que les colis seront distribués par les conseillers municipaux lors du week-end du 19 au 21 Décembre 2020.
DOB {Débat d'Orientation Budgétaire]
Monsieur le Maire réitère la volonté du conseil municipal d'entretenir le village, d'aménager le cadre de vie et de préserver le patrimoine.
Concernant les travaux en cours :
— Pose de Lois bancs en pierre au terrain de pétanque.
— Pratection par l'extérieur des vitraux de l'église en début d'année.
Réparation des vitraux vandalisés, coût pris en charge par l'assurance.
- Rénovation du Christ de l'Eglise : peinture
- Remise aux normes des points d'eau incendie.
- Abattage d'arbres malades sur la place et les étangs.
Les travaux réalisés à ce jour sont évoqués dans la Blérie citée ci-dessus.
1! s'avère que les sorties de compteurs d'eau ne sont pas subventionnées .|| y a donc lieu à surseoir à ces travaux sans pour autant abandonner le projet. Monsieur le Maire propose que le conseil municipal se donne un temps de réflexion.
Dans le cadre de l'orientation budgétaire, le conseil municipal est favorable à la poursuite des travaux d'éclairage public.
L'étude de l'accessibilité PMR de la mairie à été confiée au bureau d'études ECAA, bureau d'étude de la CCHS Le dossier de subventian est en cours. Les travaux seront effectués dès réception de Ia demande. L'objectif est de bénéficier de 80% de subvention.
Les travaux d'accessibilité de l'église seront réalisés par les employés communaux.
Questions diverses
Monsieur Dubiquet, exploitant avicole de la commune, demande d'exploiter en pâturage d'ovins et
de caprins la parcelle 00021 43 située Vallée de Berlinval pour une durée non pérenne.
M le Maire, président du CCAS, précise que la question doit être soumise aux membres du CCAS qui se
réunirant en séance le 15 Décembre 2020 à 18H à la mairie.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance close.
La séance est levée à vingt-deux heures.