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Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - 20250905 AP BSupra Chamont
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Deux-Sèvres - 20250905 AP BSupra Chamont)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
SES Du SÈVRES Direction départementale Liberté des territoires Égalité Fraternité
Arrêté préfectoral
limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux
conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le bassin de la
Charente
Le préfet des Deux-Sèvres,
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L.2114 à L.211-10, L.215-7 à L.215-9,
L.2161, L.21610 et R.211-66 à R.211-70, portant application de l'article L. 211-3, relatif à la
limitation ou à la suspension des usages de l'eau :
Vu le code pénal :
Vu le code civil et notamment les articles 640à 645 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 22121 et L.2212-2 relatifs aux pouvoirs généraux des maires en matière de police et l’article L.2215:1 relatif aux pouvoirs du représentant de l'Etat dans le département en matière de police ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse :
Vu le décret du président de la République du 19 mars 2025 nommant Monsieur Simon FETET en qualité de préfet des Deux-Sèvres ;
4 rue Du Guesclin
79098 Niort cedex 09
Tél. : 05 49 08 68 68
www.deux-sevres.gouv.fr
1/8
RAA : 79-2025-09-05-00002 Vu le décret du président de la République en date du 18 octobre 2023 portant nomination __du secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, sous préfet de Niort, M. Patrick VAUTIER ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 02 juillet 2025 portant délégation de signature à M. Patrick VAUTIER , secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, sous préfet de Niort ;
Vu l'arrêté d'orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination
des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental du 24 avril 2023 délimitant les zones d'alertes et
définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau des sous- bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de la Gironde ;
Vu l'arrêté du 07 mai 2024 portant modification de l'arrêté cadre interdépartemental du 24 avril 2023 délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de
suspension provisoire des usages de l'eau des sous-bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Vu l'arrêté du 20 mai 2025 portant modification de l'arrêté cadre interdépartemental du 24 avril 2023 modifié le 07 mai 2024 délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de
limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau des sous-bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Vu l'arrêté préfectoral du 29 août 2025 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le
bassin de la Charente ;
Considérant que les dispositions de limitations des usages de l'eau sont rendues nécessaires pour la préservation de la sarité, de la salubrité publique, de l'alimentation en eau potable des populations, des écosystèmes aquatiques et pour la protection des ressources en eau ;
Considérant que le débit observé à la station hydrométrique de Moulin de Châtre est passé au dessus du seuil d'alerte renforcée depuis au moins cinq jours avec un débit mesuré de 1,33 m/s le 02 septembre 2025 pour un seuil d'alerte renforcée de 0,600 m°/s;
Considérant que le débit observé à la station hydrométrique de Vindelle est passé au dessus du seuil de vigilance depuis au moins cinq jours avec un débit mesuré de 7,71 m°/s le 02 septembre 2025 pour un seuil de vigilance de 4,50 m‘/s;
Sur proposition du directeur départemental des territoires ;
ARRÊTE
Article 1° : Abrogation
L'arrêté préfectoral du 29 août 2025 limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face
à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à Un risque de pénurie dans le bassin de la Charente est abrogé.
2/9 Article_2.: Mesures de limitation ou de suspension pour les prélèvements agricoles à usages
. d'irrigation L'évolution des
niveaux et des débits aux stations piézométriques et hydrométriques
rattachées aux zones d'alerte entraîne la mise en œuvre de mesures de limitation des
prélèvements d'eau dans les cours d'eau et les nappes suivant les niveaux de gravité atteints définis dans le tableau suivant, conformément aux dispositions prévues par l'arrêté cadre
interdépartemental susvisé.
. Indicateur de Niveau de L Date d'entrée en Zones de gestion A
Se Mesure de gestion nr référence restriction
application
Charente amont
hors alerte nappe
Charente amont Débitmètre de | 8 septembre 2025
ne : Hors alerte ‘ superficielle Vindelle
à 8h00
Volume
, Piézomètre de hebdomadaire 25 août 2025
Péruse Jarriges restreint à 5 % du à 8h00
volume autorisé
Piézomètres Interdiction 25 août 2025 à
Aume Couture d'Aigre ou station d'irriguer (sauf 8h00
moulin de Gouge dérogations)
Volume
hebdomadaire
restreint à 7 % du
Débitmètre Moulin volume autorisé | 8 septembre 2025 Boutonne supra
de Châtre . _ à 8h00
interdiction
d'irriguer de 12h à
18h
Boutonne Piézomètre 1 septembre hors alerte infra-toarcien Les Outres | | 2025 à 8h00
Les volumes hebdomadaires restreints s'appliquent à tous les préleveurs-irrigants pour chaque période hebdomadaire, sauf aux volumes autorisés globaux inférieurs à 5000m3 par exploitations. La période hebdomadaire débute chaque jeudi à 8H00.
Les interdictions d'irriguer ou restrictions par jours d'interdiction d'irrigation s'appliquent à
tous les préleveurs-irrigants, sauf aux cultures maraîchères dérogatoires accordées par les services de l'État après réception d’une demande motivée déposée par l'organisme unique de gestion collective (OUGC). Les cultures dérogatoires autorisées sont limitées à 200m3/ha.
3/9 Article 3 : Mesures de limitation ou de suspension pour les prélèvements autres usages publics
—OÙ privés effectués directement sur le milieu naturel (hors irrigation agricole et hors réseau
eau potable)
L'évolution des niveaux et des débits aux stations piézométriques et hydrométriques rattachées aux zones d'alerte entraîne la mise en œuvre de mesures de limitation des
prélèvements d'eau dans les cours d'eau et les nappes suivant les niveaux de gravité atteints définis dans le tableau suivant, conformément aux dispositions prévues par l'arrêté cadre
interdépartemental susvisé.
: : BA : a Date d'entrée en Zones de gestion Indicateur de référence Niveau de restriction ET application
Charente amont hors alerte
nappe
Charente amont ue . Lundi 8 septembre superficielle Débitmètre de Vindelle Hors alerte 2025 à 8h00
Lundi 25 août
Péruse piézomètre de Jarriges à 8h00
Aumne Couture Piézomètres d'Aigre ou station Lune s00t20€ moulin de Gourge à 8h00
Débitmètre de Moulin de Lundi 8 septembre Boutonne supra Châtre 2025 à 8h00
Lundi 1° septembre
| CALE Piézomètre Les Outres hors alerte 2025
infra-toarcien è à 8h00
Les niveaux de gravité mentionnés ci-dessous entraînent la mise en œuvre des mesures
définies à l'annexe 1 du présent arrêté, pour chaque zone d'alerte concernée.
Article 4 : Application
Les prélèvements à partir du réseau d'adduction en eau potable ne sont pas concernés par le
présent arrêté.
Ces dispositions sont en vigueur sur chaque sous-bassin à compter des dates mentionnées dans les tableaux des articles 2 et 3.
Ces mesures de restriction demeurent en vigueur tant que les conditions météorologiques actuelles subsisteront et que la prochaine observation de l'état de la ressource ne justifiera
pas de mesure nouvelle.
En tout état de cause, elles prendront fin le 31 octobre 2025 à 24h, date de fin de gestion
estivale.
La liste des communes concernées figurent en annexe 2.
4J9 Article 5 : Sanctions
Tout contrevenant est passible des peines prévues par l'article R.216-9 du Code de l'Environnement (contraventions de la 5°" classe).
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5°" classe quiconque à
contrevenu aux dispositions du présent arrêté. Les sanctions prévues aux articles L126-,
L.216-6 à L.216-13 du code de l’environnement s'appliquent.
Article 6 : Droit des tiers
Les permissionnaires ou leurs ayants droit ne pourront prétendre à aucune indemnité ni
dédommagement quelconque en raison des mesures précédentes ou si, en raison d'une nouvelle baisse des débits d'étiage, l'administration reconnaît nécessaire de prendre, dans l'intérêt de la salubrité publique, de la police et de la répartition des eaux, des mesures qui les
privent d'une manière temporaire ou définitive de tout ou partie des autorisations
précédemment accordées.
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 7 : Voie de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois suivant la date de sa dernière mesure de publicité, d'un recours gracieux auprès du Préfet et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Poitiers.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours
accessible par le site internet wwuwrtelerecours.fr.
Article 8 : Publication
Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département des Deux-
Sèvres et est adressé aux maires des communes pour information et affichage.
L'ensemble des mesures de restriction sont consultables sur le site des services de l'État des
Deux-Sèvres et sur le site VigiEau : https://vigieau.gouv.fr/
Article 9 : Exécution
Le secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, le chef du service départemental de
l'office Français de la biodiversité des Deux-Sèvres, le directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres, le commandant du groupement de la gendarmerie des Deux-Sèvres, les maires des communes concernées, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Niort, le 5 SEP. 2025
Pour lelPrétet, et par délégation,
Le Secrétaire Général de la Préfecture
Ee Cr,
|
Pakrick VAUTIER
5/9 Annexe 1
MESURES DE GESTION APPLICABLES AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU
HORS IRRIGATION, SELON LE NIVEAU DE GRAVITÉ DE L'ÉTIAGE
A titre exceptionnel, et sous certaines conditions dûment justifiées, certains usages de l’eau pourront être maintenus sous réserve d'une autorisation demandée et délivrée par la DDT(M). L'autorisation avec les dates et/ou horaires autorisées devra être affichée sur le site concerné.
Légende des usages :
Paragraphe 11 - Usages domestiques et secondaires
Usages
Arrosage des
jardins potagers
{y compris serres
non-agricoles)
Arrosage des
pelouses, |
massifs fleuris,
Jardins
d'agrément,
arrosage des
espaces verts,
golfs particuliers
(Hots de
fraîcheurs ou
jardins
remarquables
gérés
par des
collectivités : Une
adaptation
moins stricte
peut être
intégrée dans les
arrêtés cadres sur!
la base des
restrictions
applicables aux
jardins potagers)
Arrosage des
| terrains de sport
(y compris aires
d'évolutions
équestres,
centres
équestres,
hippodromes, |
circuits
motocross,
circuits VTT)
P = Particulier E= Entreprise (C=Collectivité A = Exploitant agricole
EIc|A
Information via | communiqué de | Interdit Interdit xlxlxlx presse de 13h00 à 20h00 de 8h00 à 20h00 |
Interdiction totale
| (sauf cas particulier des plantations
d'arbres et arbustes de moins de 3 ans -
Interdit interdiction de 8h00 à 20h00 et xx! x!x
de 8h00 à 20h00 | arrosages limités à 2 fois par semaine de
20h00 à 8h00, sous réserve de restrictions |
plus strictes nécessaires |
pour l'alimentation en eau potable) |
|
|
| +
interdit Interdit Interdiction totale | X | X | X | X
de 13h00 à 20h00 de 8h00 à 20h00 |sauf pour terrains de
et limité à 2 nuits
par semaine
sport d'enjeu
national ou
international :
Interdit de 8h00 à
20h00 et limité à 2
nuits par semaine |
| interdiction totale |
en cas de pénurie
| | deaupotæble | | | |
6/9 Usages
Arrosage des
golfs
{conformément à
l'accord cadre
| golf et
environnement
2019-2024)
Lavage de
véhicules et
engins nautiques
par les
professionnels
Lavage de
véhicules et
engins nautiques
privés chez les
particuliers
Nettoyage des
façades, toitures,
trottoirs,
voiries et autres
surfaces
imperméabilisées
Remnplissage de
piscines
familiales
Rernplissage de
piscines
accueillant du
public
Interdiction
Interdiction d'arroser les terrains
d'arroser les terrains de golf
de golf à l'exception des
de 8h00 à 20h00 greens et des
+ départs
Réduction de la +
consommation
hebdomadaire d'eau
de 30 %
Réduction de la
consommation
hebdomadaire d'eau
de 60 %
Un registre de
prélèvement devra
être rempli prélèvement devra
hebdomadairement être rempli
pendant la période | hebdomadairement
d'étiage. pendant la période
d'étiage.
Un registre de
Interdiction
_d'arroser les terrains
de golf
à l'exception des
greens qui peuvent
être arrosés
entre 20h00 et 8h00
sauf en cas de
pénurie d'eau
potable
+ Réduction de la
consommation
hebdomadaire d'eau
d'au moins 70 %
Un registre de
prélèvement devra
être rempli
hebdomadairement
pendant la période
d'étiage.
Les relevés de
compteurs doivent
être envoyés toutes
les semaines à la
DDT(M)
Interdit
sauf avec du matériel haute pression
| OU avec un système de recyclage de l'eau
(sauf impératif sanitaire)
Affichage obligatoire de l'arrêté de
restriction en vigueur
Interdiction totale
sauf impératif
sanitaire
Affichage
obligatoire de
l'arrêté de
restriction en
vigueur
Interdiction totale
sauf impératif sanitaire
Interdiction
sauf impératif sanitaire, sécuritaire
ou lié à des travaux
Interdiction totale
sauf impératif
sanitaire et
sécuritaire
Interdiction totale
sauf remise à niveau et premier
remplissage si le chantier avait débuté
avant. les premières restrictions et après
consultation du gestionnaire de
l'alimentation en eau potable
Interdiction totale
Interdiction totale
sauf impératif sanitaire soumis à validation de l'ARS
7/9 Interdiction totale
cf article R1331-2 du Code de la santé publique :" /l est interdit |
d'introduire dans les systèmes de collecte des eaux usées des
eaux de vidange des bassins de natation.
Toutefois, les communes agissant en application de l'article
Vidange de | L1331-10 peuvent déroger aux c et d de l'alinéa précédent à x piscines condition que les caractéristiques des ouvrages de collecte et de traitement le permettent et que les déversements soient sans
influence sur la qualité du milieu récepteur du rejet final. Les
dérogations peuvent, en tant que de besoin, être accordées sous |
réserve de prétraitement avant déversement dans les systèmes
de collecte."
Alimentation des
fontaines | |
publiques et
privées
d'ornement en
circuit ouvert
Interdiction totale
| Fonctionnement
des douches de
plages et tout
autre dispositif
Interdiction totale
analogue
Paragraphe 1.2 - Usages ICPE
Usages
Sensibiliser les
: Se référer à l'arrêté d'autorisation ou de prescriptions des ICPE. Le exploitants ICPE . p p
Exploitation des aux règles de bon Les opérations exceptionnelles consommatrices d'eau et | installations
|
t usage d'économie génératrices d'eaux polluées sont reportées (exemple classées , d'opération de nettoyage grande eau) sauf impératif sanitaire pour la d'eau : es ou lié à la sécurité publique. protection de | Se référer à leur POS l'environnement arrêté
(ICPE) d'autorisation ou
de prescriptions
Le registre de prélèvement devra être rempli
hebdomadairement.
8/9 Annexe 2 :
LISTE DES COMMUNES CONCERNÉE PAR ZONE DE GESTION
CHARENTE AMONT SUPERFICIELLE
PLIBOUX SAUZE-VAUSSAIS LIMALONGES MONTALEMBERT
| AUME-COUTURE oo
ALLOINAY CHEF-BOUTONNE |LOUBIGNÉ | LOUBILLÉ VALDELAUME
AUBIGNÉ COUTURE- MELLERAN PAISAY-LE-CHAPT | VILLEMAIN D'ARGENSON
BOUTONNE SUPRA ET INFRA TOARCIEN
AIGONDIGNE CHIZE MAISONNAY SAINT-ROMANS-LES-MELLE
SAINT-VINCENT-LA- ALLOINAY ENSIGNE MARCILLIE CHATRE
ASNIERES-EN-POITOU |FONTIVILLIE MARIGNY SECONDIGNE-SUR-BELLE
AUBIGNE JUILLE MELLE SELIGNE
BEAUSSAIS-VITRE LE VERT MELLERAN SEPVRET
BRIEUIL-SUR-CHIZE LES FOSSES PAIZAY-LE-CHAPT VALDELAUME
BRIOUX-SUR- BOUTONNE LEZAY PERIGNE VERNOUX-SUR-BOUTONNE
BRULAIN LOUBIGNE PLAINE-D'ARGENSON | VILLEFOLLET
CELLES-SUR-BELLE LUCHE-SUR-BRIOUX SAINT-MEDARD VILLIERS-EN-BOIS
CHEF-BOUTONNE LUSSERAY SAINT-ROMANS-DES- CHAMPS VILLIERS-SUR-CHIZE
CHERIGNE FONTENILLE-ST-MARTIN D'ENTRAIGUES
9/9