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Document publié le Mardi 3 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 3 MARS 2026
A 18h00, Bocapole, salle Bocage
Liste délibérations
Rapport Social Unique pour l'année 2024
Délibération DEL-CC-2026-035
Le conseil prend acte du Rapport Social Unique 2024.
Index sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2024 Délibération DEL-CC-2026-036
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Mutualisation et mises à disposition de services : fixation des CUF coûts unitaires de fonctionnement 2025
Délibération DEL-CC-2026-037
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Zone d'activités @LPHAPARC à Bressuire : cession de foncier à la SARL AUGER (sujet reporté)
Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR ) : inscription des chemins empruntant des parcelles propriétés communautaires sises Val de Scie à Nueil-les-Aubiers
Délibération DEL-CC-2026-038
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Nouveau schéma de Petites Randonnées Locales (PRL) sur le territoire de l'Agglo2B : cahier des charges, partenariat de gestion avec les communes et l'Office de Tourisme du Bocage Bressuirais (convention)
Délibération DEL-CC-2026-039
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pescalis : adoption des tarifs 2026
Délibération DEL-CC-2026-040
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Validation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) d'Argentonnay Délibération DEL-CC-2026-041
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Validation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) de Geay
Délibération DEL-CC-2026-042
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Bocage Bressuirais : approbation de la révision allégée n°2
Délibération DEL-CC-2026-043
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Bocage Bressuirais - approbation de la révision allégée n°3
Délibération DEL-CC-2026-044
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Bocage Bressuirais - approbation de la modification simplifiée n°2
Délibération DEL-CC-2026-045
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Bocage Bressuirais - approbation de la modification simplifiée n°3
Délibération DEL-CC-2026-046
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Transport solidaire : attributions des subventions de fonctionnement 2026 aux structures porteuses
Délibération DEL-CC-2026-047
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Création d'une autorisation d'engagement pour le transport public Délibération DEL-CC-2026-048
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Transport public : Mise en place d’une gratuité exceptionnelle de la ligne urbaine Délibération DEL-CC-2026-049
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Association Collines FM : convention d'objectifs et de moyens pour 2026 Délibération DEL-CC-2026-050
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Candidature à l'appel à manifestation d’intérêt « Soutien de la Région au Service Public de la Rénovation de l’Habitat » pour l’année 2026
Délibération DEL-CC-2026-051
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Partenariat avec l'Etat (DDTESPP) pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage (ALT2) : convention de financement 2026
Délibération DEL-CC-2026-052
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Association Unis-Cité : Convention d’objectifs et de moyen pour la période 2026-2030 et attribution de subvention
Délibération DEL-CC-2026-053
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Accueils de loisirs Vacances 3-12 ans, accueil périscolaire et du mercredi confiés aux communes : tarifs à compter des vacances d’été 2026
Délibération DEL-CC-2026-054
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Conseil Local en Santé Mentale du Bocage Bressuirais (CLSM) : modification du règlement
Délibération DEL-CC-2026-055
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Judo Club du Bocage Bressuirais : avenant n°1 à la convention pour l’aide à l’emploi d’un éducateur sportif
Délibération DEL-CC-2026-056
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Conservatoire de musique : mise à jour du règlement intérieur incluant la nouvelle charte déontologique
Délibération DEL-CC-2026-057
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Scènes de territoire : réajustement de la grille tarifaire à compter du 1er septembre 2026
Délibération DEL-CC-2026-058
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : approbation du programme 2026-2031
Délibération DEL-CC-2026-059
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Assainissement - Décision modificative n°1
Délibération DEL-CC-2026-060
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Attribution de fonds de concours à la commune de Geay pour la réhabilitation de la salle des fêtes et l'installation de panneaux photovoltaïques à l'atelier municipal Délibération DEL-CC-2026-061
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mauléon pour la requalification de la voirie rue des Meuniers à Moulins
Délibération DEL-CC-2026-062
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Nueil-Les-Aubiers pour l'aménagement de la rue de l'Atlantique
Délibération DEL-CC-2026-063
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Argentonnay pour le réaménagement des espaces publics structurants du centre-bourg d'Argenton Délibération DEL-CC-2026-064
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Courlay pour la rénovation de la toiture de l'atelier municipal
Délibération DEL-CC-2026-065
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-André-sur-Sèvre pour la création d'une aire de jeux
Délibération DEL-CC-2026-066
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution de fonds de concours à la commune de Neuvy-Bouin pour l'aménagement de la rue du Lavoir et les travaux de voirie du Lotissement de la Fontaine Délibération DEL-CC-2026-067
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution de fonds de concours à la commune de Saint-Paul en Gâtine pour l'acquisition d'un tracteur, l'installation d'une aire de jeux, et la construction de 4 logements locatifs
Délibération DEL-CC-2026-068
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Trayes pour la réfection de la rue du château
Délibération DEL-CC-2026-069
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.