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Compte-Rendu - cr du 30 mars 2021 Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Prévinquières. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 30 mars 2021)Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Budget, 1

Compte rendu de la séance du mardi 30 mars 2021

Secrétaire(s) de la séance:

Jean-Noël ANGLES

Ordre du jour:

Vote comptes administratifs budgets principal et assainissement 2020,

Votes des comptes de gestion,

Affectations des résultats,

Vote des budgets primitif et assainissement 2021

Recrutement d'un agent contractuel pour remplacement,

Adhésion CUMA.

Délibérations du conseil:

Recrutement d'un agent contractuel de remplacement

DELIBERATION DE PRINCIPE

RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT (en application de l’article 3–1 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

Le Maire, rappelle à l’assemblée :

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels indisponibles ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE : d’autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.

En fonction du niveau de recrutement, de la nature des fonctions concernées, de l’expérience professionnelle antérieure des futurs remplaçants et de leur profil, le maire fixera le traitement comme suit :

- Si l’agent a une expérience professionnelle reconnue pour les fonctions à exercer : le traitement sera limité à l’indice terminal du grade maxi correspondant à l’emploi concerné par le remplacement.

- en cas de moindre expérience pour les fonctions à exercer, le traitement sera limité à l’indice intermédiaire du grade maxi correspondant à l’emploi concerné par le remplacement.

- Si aucune expérience pour les fonctions à exercer n’est reconnue, le traitement sera limité au premier échelon du grade maxi correspondant à l’emploi concerné par le remplacement.

DECIDE : de prévoir à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

ADOPTE : à l’unanimité des membres présents

Vote du compte de gestion ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de LACOMBE Christian2

Après s'être fait présenter le budget unique de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer :

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme, n'appelle ni observation ni réserve de sa part ;

Vote de l'affectation du résultat de fonctionnement ASSAINISSEMENT

- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un :

déficit de -1 257.90

décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Pour Mémoire

Déficit antérieur reporté (report à nouveau - débiteur)

Excédent antérieur reporté (report à nouveau - créditeur) 1 993.07

Virement à la section d'investissement (pour mémoire)

RESULTAT DE L'EXERCICE :

DEFICIT -3 250.97

Résultat cumulé au 31/12/2020 -1 257.90

A.EXCEDENT AU 31/12/2020

Afffectation obligatoire

* A l'apurement du déficit (report à nouveau - débiteur)

Déficit résiduel à reporter

à la couverture du besoin de financement de la section d'inv. compte 1068

Solde disponible affecté comme suit:

* Affectation complémentaire en réserves (compte 1068)

* Affectation à l'excédent reporté (report à nouveau - créditeur - lg 002)

B.DEFICIT AU 31/12/2020 -1 257.90

Déficit résiduel à reporter - budget primitif -1 257.903

Vote du compte administratif Prévinquières

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Jean-Marc BESSIERE

délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par LACOMBE Christian après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Investissement Fonctionnement Ensemble

Libellé Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 273.59 173 098.34 173 371.93

Opérations exercice 29 034.55 36 936.44 184 736.76 241 149.35 213 771.31 278 085.79

Total 29 034.55 37 210.03 184 736.76 414 247.69 213 771.31 451 457.72

Résultat de clôture 8 175.48 229 510.93 237 686.41

Restes à réaliser 1 000.00 28 100.34 1 000.00 28 100.34

Total cumulé 1 000.00 36 275.82 229 510.93 1 000.00 265 786.75

Résultat définitif 35 275.82 229 510.93 264 786.75

2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fond de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser.

4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Vote de l'affectation du résultat de fonctionnement Prévinquières

- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un :

excédent de 229 510.93

décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Pour Mémoire

Déficit antérieur reporté (report à nouveau - débiteur)

Excédent antérieur reporté (report à nouveau - créditeur) 173 098.34

Virement à la section d'investissement (pour mémoire) 173 000.00

RESULTAT DE L'EXERCICE :

EXCEDENT 56 412.59

Résultat cumulé au 31/12/2020 229 510.93

A.EXCEDENT AU 31/12/2020 229 510.93

Affectation obligatoire4

* A l'apurement du déficit (report à nouveau - débiteur)

Déficit résiduel à reporter

à la couverture du besoin de financement de la section d'inv. compte 1068

Solde disponible affecté comme suit:

* Affectation complémentaire en réserves (compte 1068)

* Affectation à l'excédent reporté (report à nouveau - créditeur - lg 002) 229 510.93

B.DEFICIT AU 31/12/2020

Déficit résiduel à reporter - budget primitif

Vote du compte de gestion Prévinquières

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de LACOMBE Christian

Après s'être fait présenter le budget unique de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer :

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme, n'appelle ni observation ni réserve de sa part ;

Vote du compte administratif ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Jean-Marc BESSIERE

délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020 dressé par LACOMBE Christian après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

Investissement Fonctionnement Ensemble

Libellé Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Dépenses ou

Déficit

Recettes ou

Excédent

Résultats reportés 40 927.65 1 993.07 42 920.72

Opérations exercice 17 236.34 12 869.00 17 592.77 14 341.80 34 829.11 27 210.80

Total 17 236.34 53 796.65 17 592.77 16 334.87 34 829.11 70 131.525

Résultat de clôture 36 560.31 1 257.90 35 302.41

Restes à réaliser

Total cumulé 36 560.31 1 257.90 35 302.41

Résultat définitif 36 560.31 1 257.90 35 302.41

2. Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fond de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser.

4. Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Vote des taux d'imposition 2021

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-29, L. 2311-1 et suivants, L. 2312-1 et suivants, L. 2331-3,

VU la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant aménagement de la fiscalité directe locale, VU le Code général des impôts et notamment ses articles 1636 B sexies et 1636 B septies, VU les lois de finances annuelles,

VU l’état n° 1259 portant notification des bases nettes d’imposition des taxes directes locales et des allocations compensatrices revenant à la commune pour l’exercice 2021,

Vu l’arrêté n° 20012749 du 28 décembre 2001 portant création de la commune à la Communauté de Communes Aveyron Ségala Viaur, et notamment l’article 6 instituant un régime mixte de taxe professionnelle unique et de fiscalité additionnelle,

Monsieur le maire expose les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux des deux grands impôts, notamment :

 Les limites de chacun d’après la loi du 10 janvier 1980,

 Les taux appliqués l’année dernière, et le produit attendu cette année. Il informe le conseil que l'article 16 de la loi de finances n°2019-1479 du 28 décembre 2019 pour 2020 prévoit qu'à compter de 2021, la part de TFPB revenant jusqu'alors aux départements est réaffectée aux communes. Ce transfert vise à compenser la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales. En 2021, chaque commune se voit transférer le taux départemental de TFPB appliqué sur son territoire. Son taux de référence pour 2021 sera ainsi égal à la somme du taux communal et du taux départemental de TFPB de 2020. Le Maire propose au conseil de ne pas voter d’augmentation des taux d’imposition.

APRES DELIBERATION, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITE

 Fixe les taux d’imposition pour l’année 2021 comme suit :

TAXE TAUX 2020 TAUX 2021 BASES PRODUIT

Taxe foncière (bâti) 11.24 31.93 = 11.24 + 20.69 (taux départemental 2020)

159 900 51 056

Taxe foncière

(non bâti)

83.70 83.70 19 489 16 489

Contribution coefficient correcteur -19 584

TOTAL 47 961

Vote du budget primitif Commune

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2021 de laCommune de Previnquieres,6

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget de la Previnquieres pour l'année 2021 présenté par son Maire, Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :

En recettes à la somme de : 748 716.27 Euros

En dépenses à la somme de : 748 716.27 Euros

ARTICLE 2 :

D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

011 Charges à caractère général 71 781.00

012 Charges de personnel, frais assimilés 90 650.00

014 Atténuations de produits 17 504.00

65 Autres charges de gestion courante 29 530.00

66 Charges financières 3 800.00

023 Virement à la section d'investissement 235 637.93

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 5 193.00

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 454 095.93

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

70 Produits des services, du domaine, vente 8 210.00

73 Impôts et taxes 65 950.00

74 Dotations et participations 147 125.00

75 Autres produits de gestion courante 3 200.00

77 Produits exceptionnels 100.00

002 Résultat de fonctionnement reporté 229 510.93

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 454 095.93

SECTION D'INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

20 Immobilisations incorporelles 500.00

21 Immobilisations corporelles 220 165.347

23 Immobilisations en cours 58 000.00

16 Emprunts et dettes assimilées 15 455.00

26 Participations et créances rattachées 500.00

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 294 620.34

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

13 Subventions d'investissement 28 100.34

10 Dotations, fonds divers et réserves 1 364.00

165 Dépôts et cautionnements reçus 155.00

024 Produits des cessions d'immobilisations 15 994.59

021 Virement de la section de fonctionnement 235 637.93

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 5 193.00

001 Solde d'exécution sect° d'investissement 8 175.48

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 294 620.34

ADOPTE A LA MAJORITE

Vote du budget primitif Assainissement

Le Maire présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l'exercice 2021 Assainissemnt,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

DELIBERE ET DECIDE :

ARTICLE 1 :

L'adoption du budget de la Previnquieres pour l'année 2021 présenté par son Maire, Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :

En recettes à la somme de : 69 739.47 Euros

En dépenses à la somme de : 69 739.47 Euros

ARTICLE 2 :

D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

011 Charges à caractère général 400.00

014 Atténuations de produits 1 200.008

66 Charges financières 4 548.94

023 Virement à la section d'investissement 17.16

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 869.00

002 Résultat de fonctionnement reporté 1 257.90

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 20 293.00

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

70 Ventes produits fabriqués, services 5 900.00

74 Subventions d'exploitation 6 000.00

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 8 393.00

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 20 293.00

SECTION D'INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Chapitre Libellé Montant

23 Immobilisations en cours 31 853.47

16 Emprunts et dettes assimilées 9 200.00

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 8 393.00

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 49 446.47

RECETTES

Chapitre Libellé Montant

021 Virement de la section de fonctionnement 17.16

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 869.00

001 Solde d'exécution sect° d'investissement 36 560.31

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 49 446.47

ADOPTE A LA MAJORITE

Adhésion de la Commune à la CUMA de Prévinquières

Monsieur le Maire indique qu'il serait nécessaire à la commune d'adhérer à la CUMA de Prévinquières afin de pouvoir utiliser occasionnellement certains matériels. Pour adhérer, la commune devra verser des parts sociales à la CUMA de Prévinquières en fonction du matériel pressenti (tonneau, girobroyeur) soit pour un montant de 500 euros environ. Cette somme sera prévue au budget et imputée au compte 261 en dépenses d' investissement.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

-DECIDE d'adhérer à la CUMA de Prévinquières,

- MANDATE Monsieur le Maire pour signer tout document utile à cette adhésion.

Fait et délibéré les an, mois et jours susdits,

Le Maire

Christian LACOMBE