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Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Lachapelle.
Lien du pdf (Déliberation - 27 06 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Consommateurs,
LACHAPELLE - Commune
Liste des délibérations de la séance du
27 juin 2025
Président de la séance : Gaël THIRION
Secrétaire de la séance : Guillaume BADIN-NEVEUX
Présents : Guillaume BADIN-NEVEUX, Audrey MOUGENOT, Raphaël MOUGENOT, Christophe NOIROT, Gaël THIRION, Corinne VALENTIN
Représentés : Adeline COIGNUS représentée par Christophe NOIROT, Carole JACQUOT représentée par Gaël THIRION
Absents et excusés : Jennifer DOERLER, Ghislain GALLAND, Christophe GUERY
Ordre du jour :
1. DM - Budget-eau
2. Consultation du PPRI
3. Désignation du représentant CLECT
4. Recrutement pour accroissement d'activités
5. Avenant convention PDIPR
6. Informations diverses
7. Questions diverses
Budget communal
2. Consultation du PPRI
3. Désignation du représentant CLECT
4. Recrutement pour accroissement d'activités
5. Avenant convention PDIPR
6. Informations diverses
7. Questions diverses
Délibérations du conseil :
Convention PDIPR avenant (N° DE_030_2025)
Résultat du vote : adoptée
Consultation de la commune de Lachapelle sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRI) par débordement de la Meurthe amont (N° DE_028_2025)
Résultat du vote : adoptée
Recrutement pour accroissement d'activités (N° DE_031_2025) Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - SERVICE EAU DE LACHAPELLE 2025 (N° DE_027_2025)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un représentant de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (N° DE_029_2025)
Résultat du vote : adoptée
Gaël THIRION
Président de séance
Guillaume BADIN-NEVEUX
Secrétaire de séance