Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 3 avril 2017
Conseil Municipal - CM du 14 12 2017
Conseil Municipal - CM du 5 septembre 2017
Conseil Municipal - CM du 15 juin 2017
Conseil Municipal - CM 24 03 2022
Compte-Rendu - CR 2017 04 03
Conseil Municipal - CM du 7 février 2017
Compte-Rendu - CR 2025 06 24
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 10.09.18
Conseil Municipal - CM 28 10 2021
Conseil Municipal - CM du 24 avril 2017
Document publié le Lundi 24 avril 2017 par la commune d'Eole-en-Beauce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 24 avril 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1/4
COMMUNE D’ÉOLE EN BEAUCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2017
L’an 2017, le 24 Avril 2017 à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’ÉOLE-EN-BEAUCE s’est
réuni en Mairie de VIABON ; lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Philippe VOYET ; Maire, en
session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 13 avril 2017.
Etaient PRÉSENTS : Philippe VOYET (Maire), Jean-François ROBERT, Michèle LEGRAND,
Marc VINCHON, Vincent FAUCHEUX, Patrice BIRRE, Serge TRUBERT, Blandine MARCHON, François VASSORT,
Jean-Jacques BOURGINE, Claude THERIN, Julien BIRRE, Christian ARRONDEAU, Jean-Michel BRANTONNE,
Stéphane CHANCOLLON, Frédéric VERDOT, Sylvain CHAMPOLIVIER, , Pascal GAUCHERON, Géraldine GRILLON,
Ludovic GUESNET, Paul GUESNET, François ISAMBERT, Bruno LECUREUR, Muriel PUTSAY, Benoit LHOSTE,
Gérald TRUBERT, Laurent ARRONDEAU, Lydie AUDOUARD, Florence TICOT, Jacques DUCIMETIERE, Emmanuel
MARTIN, Jérôme VINCHON,.
Absents excusés :
Stéphane POUPAUX pouvoir à Jean-Michel BRANTONNE
Corinne BOUCHET pouvoir à Michèle LEGRAND
Caroline CALMONT, Michèle COLOMBANI, Béatrice LEFÈVRE, Marc LEMAIRE, Franck VANNEAU, Michael
DELVOYE, Sylvie BRETEAU, Bruno WISSOCQ.
Absents non excusés : /
A été nommé secrétaire de séance : Sylvain CHAMPOLIVIER
Soit la majorité des membres du Conseil
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu Conseil Municipal du 03 avril 2017
Dossier investissement réseau d’eau avec intervention du cabinet BFIE M. Latourès
Règlement du service des eaux potable
Régime indemnitaire
Tarif concession des cimetières
Numérotation de propriété sur Germignonville et Viabon
Questions diverses
o Diagnostique assainissement pour personnes en difficultés
o Problème pigeon
o Compte rendu de la commission des travaux
Compte rendu Conseil Municipal Précédent
Le dernier compte rendu du 03 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité et signé par les conseillers présents, après
avoir apporté une modification sur « la pose de nouveaux compteurs d’eau ».
Dossier investissement réseau d’eau avec intervention du cabinet BFIE M. LATOURÉS
M. LATOURÉS nous a exposé plusieurs possibilités pour la réalisation de la maîtrise d’œuvre du réseau d’eau de
Baignolet et Viabon. A ce titre une convention doit être signée entre le BFIE et la commune.
Les conseillers ont votés « pour » à l’unanimité
Règlement du service des eaux potable
Les nouveaux branchements d’eau sont à la charge du pétitionnaire, la commune ne payant que le compteur.
Il n’y aura pas de surfacturation pour la réouverture d’un compteur pour les nouveaux abonnés.
Lors d’un prochain conseil il sera établi un règlement du service de l’eau d’Éole-en-Beauce.
Régime indemnitaire
Le Maire rappelle à l’assemblée les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale en matière
de régime indemnitaire et les procédures de mise en place. 2/4
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal autorise monsieur le Maire à mettre en place le régime
indemnitaire.
Tarif concession des cimetières
Monsieur le Maire rappelle les tarifs appliqués à ce jour.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à 33 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
de reconduire les tarifs pour la commune d’Éole-en-Beauce soit :
Concession trentenaire : 200 €
Concession cinquantenaire : 400 €
Taxe inhumation : 100 €
Cav’urne pour 50 ans : 150 €
de supprimer les concessions perpétuelles.
Numérotation de propriété sur Germignonville et Viabon
Germignonville : à Toulifault une propriété a été scindée en 3 parcelles dont une portant déjà le numéro 33.
Il faut attribuer les numéros 35 et 37 sur les deux autres parcelles.
Viabon : M. VALLÉE Aurélien est le repreneur de l’exploitation de M. et Mme VALLÉE Gérard, il
souhaiterait obtenir un numéro pour le hangar agricole qui se situe entre le 14 et 16 rue des tourelles à
Viabon. Après en avoir délibéré il lui sera attribué le numéro 14 Bis.
Les conseillers ont votés « pour » à l’unanimité
Questions Diverses
Diagnostique assainissement pour personnes en difficulté.
Une personne en difficulté financière a décidé de mettre sa maison en viager. Ayant un acquéreur potentiel, il lui est
demandé de faire un diagnostique d’assainissement d’un coût de 200 € environ. Monsieur le Maire propose de lui
avancer ces frais en totalité et de lui demander le remboursement total dès qu’elle percevra le «bouquet du viager».
Le conseil émet son avis avec : contre : 01 ; abstention : 00 ; pour : 33.
Problème de pigeons à Viabon.
Des solutions vont être cherchées afin de pouvoir remédier à ce problème.
Compte rendu de la commission des travaux.
La commission des travaux s’est réunie pour les travaux de l’église de Baignolet. Le clocher étant très haut et pas
très accessible, le coût d’installation de l’échafaudage est très élevé. Il faudrait vérifier l’état des 3 autres pans
pour éventuellement refaire ces autres pans et ainsi profiter de l’installation de l’échafaudage.
Concernant le terrain de tennis de Baignolet, il est encore correct. Il faudrait passer un coup de karcher et mettre
de l’anti-mousse sur le revêtement de sol. Les travaux pourraient donc attendre encore un peu.
M. Serge Trubert nous a fait un compte rendu sur les comptes de l’assemblée général de l’ATD.
Clôture de séance à 23 h 20.
Le maire,
P.VOYET
Le compte rendu sera validé après émargement des conseillers.
Émargement du conseil :