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Procès Verbal - PV du CM du 15 septembre 2017
Conseil Municipal - CM du 15 juin 2017
Document publié le Jeudi 15 juin 2017 par la commune d'Eole-en-Beauce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 15 juin 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
COMMUNE D'ÉOLE EN BEAUCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2017
L'an 2017, le 15 Juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ÉOLE-EN-BEAUCE s'est réuni en
Mairie déléguée de VIABON ; lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Philippe VOYET ; Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06 juin 2017.
Etaient PRÉSENTS : Philippe VOYET (Maire), Jean-François ROBERT, Michèle LEGRAND, Marc VINCHON,
Vincent FAUCHEUX, Serge TRUBERT, , Jean-Jacques BOURGINE, Claude THERIN, Julien BIRRE, Christian ARRONDEAU, Jean-Michel BRANTONNE, Caroline CALMONT, Géraldine GRILLON, Paul GUESNET, François
ISAMBERT, Béatrice LEFÈVRE, Benoit LHOSTE, Gérald TRUBERT, Lydie AUDOUARD, Emmanuel MARTIN,
Jérôme VINCHON, Bruno WISSOCQ, François VASSORT, Stéphane CHANCOLLON, Florence TICOT, Muriel
PUSTAY, Stéphane POUPAUX.
Absents excusés :
Jacques DUCIMETIERE pouvoir à Jean-Jacques BOURGINE
Blandine MARCHON pouvoir à Vincent FAUCHEUX
Laurent ARRONDEAU pouvoir à Christian ARRONDEAU
Ludovic GUESNET pouvoir à Paul GUESNET
Patrice BIRRE pouvoir à Michèle LEGRAND
Franck VANNEAU, Michael DELVOYE, Sylvie BRETEAU, Corinne BOUCHET, Sylvain CHAMPOLIVIER, Michèle
COLOMBANI, Pascal GAUCHERON, Bruno LECUREUR, Marc LEMAIRE, Fréderic VERDOT
.Absents non excusés : /
A été nommé secrétaire de séance : Stéphane CHANCOLLON
Soit la majorité des membres du Conseil
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2017
Création de poste
Durée d'amortissement
Régime indemnitaire
Action sociale © tickets repas
Adhésion INFOGEO
Extension de la Communauté de Commune Cœur de Beauce
Questions diverses
o 14 juillet
© Projet photovoltaïque sur la commune déléguée de Baignolet
LE
KE
SK KE K
Compte rendu Conseil Municipal Précédent
Le dernier compte rendu du 24 avril 2017 a été approuvé à l'unanimité et signé par les conseillers présents.
Création de poste
M. VANNEAU Corentin arrive en fin de contrat le 30 juin 2017. Il est nécessaire de créer un poste d'adjoint technique. Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de créer, à compter du 03 juillet 2017, un emploi permanent adjoint technique, à raison de 35 heures par semaine.
Les conseillers ont voté « pour » à l'unanimité Durée d'amortissement
La durée d'amortissement des investissements acquis depuis le 01/01/2016 sont proposé comme suit :
Budget Eau : Budget commune :
Réseau eau > 30 ans Etude de réseaux > 05 ans
Compteur > 15 ans Fond de concours (enfouissement) > 15 ans
Etude de réseaux > 05 ans
Les conseillers ont voté « pour » à l'unanimité
Régime indemnitaire
Suite au conseil municipal du 24 avril 2017 nous avons eu l'accord du comité technique d'appliquer le régime indemnitaire comme suit :
° IAT- Filière administrative :
Adjoint administratif de 2°" classe © Montant annuel 454.69 €/an avec un coefficient multiplicateur de 1 à 8
Adjoint administratif principal de 2*"° classe Montant annuel 475,32, €/an avec un coefficient multiplicateur delà8
° IAT- Filière technique :
Adjoint technique © montant annuel 454.69 €/an avec un coefficient multiplicateur de 1 à 8
Agent de maîtrise © montant annuel 495.95 €/an avec un coefficient multiplicateur de 1 à 8
Le comité technique nous suggère pour la filière administrative(le décret n'étant pas encore paru pour la filière
technique) de passer au nouveau régime indemnitaire « RIFSEEP » dès que possible.
Monsieur le maire demande l'autorisation de procéder à la mise en place de l'TAT dès maintenant et de proposer
dès que possible le nouveau régime indemnitaire au comité technique.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal autorise monsieur le Maire à mettre en place le régime
indemnitaire pour l'TAT et de proposer le nouveau régime indemnitaire « RIFSEEP » au comité technique.
Action sociale
L'action sociale est une obligation pour une collectivité, de ce fait monsieur le Maire propose des tickets restaurant.
Les conseillers ont voté « pour » à l'unanimité
INFOGÉO
INFOGÉO est un outil indispensable pour instruire les dossiers d'urbanisme, il est proposé de renouveler l'adhésion au nom d'Éole-en-Beauce.
Les conseillers ont voté « pour » à l'unanimité
Extension de la Communauté de commune Cœur de Beauce :
Les communes, Ardelu, Oysonville, Sainville et Garencières-en- Beauce souhaiteraient intégrer le périmètre de la Communauté de Commune Cœur de Beauce.
Les conseillers ont voté « pour » à l'unanimité
Questions Diverses
> Une conseillère municipale donne lecture d'un courrier qui lui a été remis par un habitant concernant
l'entretien de la commune déléguée de Viabon qui est très décevant. L'ensemble du conseil municipal en
prend acte et monsieur le maire explique qui se pose actuellement le problème du zéro phyto qui complique
singulièrement la tâche des agents techniques. La commune étudie différentes solutions pour résoudre, ou tout au moins diminuer, l'impact de cette nouvelle obligation.
> Tondeuse de Baignolet
La tondeuse autoportée de Baignolet est en panne. Un devis a été demandé pour la réparation, il s'élève à 1700 €
TTC, sous réserve de démontage. Monsieur le maire explique qu'il serait peut-être intéressant d'investir dans un
nouveau matériel et notamment un équipement électrique. Viabon, Germignonville et Fains étant équipées de ton-
deuses professionnelles à laquelle il serait possible de les utiliser à Baignolet, le problème qui se pose est de savoir
-3- alors comment véhiculer une tondeuse jusqu'à Baignolet. Monsieur le maire explique au conseil municipal qu'il serait
souhaitable d'investir dans une remorque qui supporterait un poids de 800kg à 1 tonne. Cette remorque couterait
approximativement 4 000 €.
> Préparation du 14 juillet 2017.
La fête nationale du 14 juillet se déroulera à Viabon le jeudi 13 juillet. Il y aura, repas et soirée dansante avec orchestre, retraite aux flambeaux et feu d'artifice.
Prix du repas : enfants moins de 12 ans : gratuit
De 12 ans à 16 ans 10€
Adulte de la commune 7€
Adulte hors commune 20€
Un covoiturage sera proposé. Le vendredi 14 juillet les activités seront conservées comme les années précédentes
dans chaque commune historique. Le rendez-vous pour les jeux sont les suivants :
e _ Baignolet : 16h place de l'église
+ Fains La Folie : 16h place de l'église
° _ Germignonville : 16h salle des fêtes
e _ Viabon : 16h dans le parc
Les inscriptions seront attendues pour le 03 juillet 2017 dernier délai, aucune inscription ne sera prise sans le
règlement. Tous les conseillers seront convoqués à partir du lundi 10 juillet pour commencer les aménagements. Le
montage du barnum s'effectuera le jeudi 13 juillet.
> Problème d'adresse avec l'administration
Une conseillère nous informe d'un problème rencontré pour effectuer des démarches administratives au sein de la
préfecture de Chartres, car effectivement le code postal 28140 ÉOLE-EN-BEAUCE pour la commune déléguée de Germignonville n'est pas connu dans leur base de données. Seul le code postal 28150 ÉOLE-EN-BEAUCE est connu.
Cela bloque des dossiers ou demandes importantes.
> Projet photovoltaïque
Monsieur Voyet fait un point sur le dossier du projet photovoltaïque de Baignolet.
Clôture de séance à 23 h00.
Le compte rendu sera validé après émargement des conseillers.
Émargement du conseil :