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Compte-Rendu - CR 15 02 2024 2
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Onen-la-Chapelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 02 2024 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Vieillesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2024 A 20H00
LA MAIRIE DE ST ONEN LA CHAPELLE
Présents : Jean-François BOHANNE, Robert EVEILLARD, Marianne LAYEC, Mickaël LORAND, Catherine BURLOT, Aurélie BAUBRY-LOUVEL, Elodie BRIAND, Véronique LETARD, Stéfan MAIDANATZ, Jean-Claude BOUCHET, Laëtitia VAIDIE, Mireille MOINERIE
Excusés : Christophe DUVAL donne procuration à Jean-François BOHANNE et Caroline BEDEL donne procuration à Roger SOURDAINE
Stéfan MAIDANATZ est désigné secrétaire de séance
Le 15 février deux mil vingt-quatre, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la
commune de Saint-Onen-la-Chapelle se sont réunis, en séance ordinaire, à la salle du conseil
municipal, sur convocation légale de Monsieur Le Maire du 6 février deux mil vingt-quatre et
sous sa présidence.
Présentation de « LA COLLECTIVE »
Présentation d’Aline, artiste venant de Sixt-sur-Aff
COMPAGNONNAGE ARTISTIQUE
La collective est constitué de professionnels de l’art
Le projet a débuté à Muel en 2018
A la demande de Muel, en 2021 est créé un temps associatif à Muel, puis est né à plus long
terme un projet artistique
Ça fait maintenant un peu plus de trois ans que le CAT se déploie sur la Communauté de
Communes St Méen Montauban
Contenu : se faire se rencontrer des espaces de la ruralité et des professionnels de l’art
2024 artistes viennent en résidence sur la commune et va se déployer de deux manières par
des temps plus long et des temps plus ponctuels
Réflexion sur le fond : « art en dehors des sentiers battus »
La Collective peut-être une personne ressource pour aider les élus, habitants pour débattre
de projets culturels
L’objectif du projet est de créer des habitudes culturelles dans le milieu rural
Bilan de l’année dernière : Valorisation des espaces qui ont participé aux projets Pour 2024 l’objectif est de mettre l’accent sur les espaces et personnes ressources pour faire
le lien entre l’art et les habitants à travers par exemple les agents des mairies,
médiathèques, scolaires, etc.
Déconstruire les idées reçues que l’on peut avoir sur l’espace rural et les artistes
Artistes : parfois pour la plupart citadins leur permet de faire un bilan sur la ruralité et de
l’appréhender autrement
Habitants : ressentis sur l’artiste
1/3 de la population vie en milieu rural
Se faire entendre / peu visible
Les artistes portent ces voix là
Artistes : grande famille, plusieurs pratiques
65 000 artistes en France > 15% vivent de leur travail
Bénéfices :
Dynamiser le territoire
Donner une identité forte
BUDGET 2024
1100€ demandée à toutes les communes partenaires
2% du budget total
90% Région Bretagne, département, DRAC
Répartitions financières :
20% pour la rémunération des artistes
4% Production des œuvres :
9% Hébergement
8% Documentation
CALENDRIER 2024
Commence au printemps, se termine en juin
Janvier février résidences : une semaine de préfiguration : rencontre avec les partenaires, co
écriture
Mars : résidence première semaine de résidence d’artiste : découverte du territoire
Avril – mai : temps de production, temps d’intégration pour les artistes
Juin : évènement déambulation festive : temps d’une semaine
Actions culturelles
Pour le versement de la subvention de 1100€, après délibération le Conseil Municipal
décide :
Vote pour : 1 Vote contre : 14
Abstention : 0
Mise en réseau des médiathèques
Etapes faites :
- Extraction
- Nettoyage des données de la MDIV
- Pas de récolement à prévoir
Etapes à réaliser :
- Nettoyage des abonnés dans emprunt depuis plus de 5ans
- Pilonner les emprunts de plus de 2 ans non retournés
- Supprimer l’ensemble des périodiques de la case
- Vérification d’une centaine de codes-barres à réaliser : majoritairement des prêts
faits avec la médiathèque de St-Méen
- Etablir la connexion internet sur le PC de prêt
- 20 février : réunion réseau (avis consultatif sur le mode de navette interne/externe +
mobilier pour la réservation et circulation des documents
- 1er mars : réunion de présentation et codification Nanook
- Jeudi 7 mars : groupe document cadre (convention réseau + convention MDIV)
- 11-14 mars : prévoir demi-journée d’audit avec Nanook
- 16 avril réunion réseau
- 15 mas au 24 mai : nettoyage et mise en conformité des bases
ANIMATION 2O24
Mercredi 20 mars avec St Méen > Festival du Court : thématique du sport : Un problème ?
Une solution !
Premier semestre 2024 : seules les séances BB lecteurs et heures du comte
Partir en livre du 16 au 20 juillet : thème de la nature > Jean-Yves BARDOUL (conteur et
fabrication de jouets buissonniers)
Exposition du SMICTOM et escape game sur la thématique de la nature, déchets
Hors les cadres intitulée « corps à larmes blanches » exposition de l’Inventrie
Lucie Denonne : médiation + atelier autour de l’expo 24 octobre à 14h
BILAN 2023
- Bébés lecteurs : toujours deux séances
- Heure du conte : peu ou pas de passage
- Exposition 14-16 L’arrière
- Casque VR
- 4 dictées
- Résidence d’artiste avec La Collective Tarification assainissement
Monsieur Le Maire rappelle la décision prise par le Conseil Municipal en date du 30 novembre 2023 pour le renouvellement de la convention prise avec VEOLIA. La précédente convention débutée en 2018 était arrivée à son terme en 2022. Il s’agit d’une convention pour des prestations d’assistance technique pour la station de traitement des eaux usées et les trois postes de relèvement pour une durée d’un an.
L’objet aujourd’hui est de décider de la facturation de l’assainissement collectif pour l’année 2024.
Il est proposé au Conseil de se référer aux tarifs de la convention :
Désignation Prix unitaire en
€ HT
Désobstruction d’un branchement rendue nécessaire par infraction au
règlement de service ou négligence ou maladresse de l’usager
150€
Coût pour assurer le contrôle de la conformité d’un branchement existant 90€ Contre-visite 60€ Coût pour assurer le contrôle de la conformité d’un branchement neuf 90€ Coût pour assurer le contrôle de la conformité d’un branchement en cas
de vente
130€
Pour la fixation des prix, vu comme ci-dessus, après délibération le Conseil Municipal
décide :
Vote pour : 15
Vote contre : 0
Abstention : 0
DIA
Monsieur Le Maire présente les déclarations d’intention d’aliéner reçues en Mairie.
Parcelle E0298 Allée des Platanes
Parcelles E649 E650 E651 E653 E654 au bien 9 rue de l’étang
Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de ne pas préempter ces terrains
- Autorise le Maire à signer tous documents relatifs à ces dossiers.
Convention ADMR
Monsieur Le Maire présente la convention ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) de Saint-
Méen-le-Grand pour l’année 2024. Cette convention définit le mode de calcul de la
participation communale à l’association. Elle est calculée sur la base d’1€/habitant soit pour
la commune : 1138€ Après délibération, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- De verser 1138€ à l’ADMR
- D’autoriser Le Maire à signer la convention et tout types de documents relatifs à ce
sujet
Tour de Bretagne
Monsieur Le Maire rappelle que l’étape du Tour de Bretagne se déroulera le 30 avril 2024
sur la commune et que Saint-Onen-la-Chapelle est la plus petite commune à accueillir le
Tour.
Arrivée la veille à St-Méen-le-Grand
Départ près de Quédillac le lendemain.
Monsieur Le Maire rappelle que la logistique est gérée par l’équipe du Tour de Bretagne,
toutefois pendant le village, les associations locales peuvent avoir leur buvette.
Monsieur Le Maire propose d’offrir le vin d’honneur et d’organiser un spectacle de rue pour
animer la journée en faisant appel à des artistes extérieurs. Un budget complémentaire de 1500€ est demandé au Conseil Municipal pour organiser cette journée.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité
- D’ACCEPTER le budget supplémentaire demandé.
Fête populaire
Monsieur Le Maire rappelle que la fête populaire se déroulera le 25 mai 2024.
Il rappelle la présence des Portugais sur le week-end. Il s’agit d’un échange avec le Comité de
Jumelage. Ils arrivent le vendredi 24 mai. Un pot de bienvenue est prévu à leur arrivée à la
salle des fêtes.
Hébergement chez l’habitant
Samedi 25 mai : repas des ainés
Le Comité de Jumelage prend en charge le repas des Portugais et des accueillants. Le Maire
souligne qu’il faudra surement s’attendre à une subvention complémentaire du Comité de
Jumelage.
Les Portugais prévoient une animation folklorique l’après-midi.
Le Comité des Fêtes est un partenaire important sur ce week-end, ils organisent la soirée dansante, la restauration et la buvette.
Dimanche 26 : Dernier repas ensemble le midi et pot de départ (à voir pour la forme)
Point budget feu d’artifice : l’année dernière 1500€ pour le feu d’artifice
Monsieur Le Maire propose d’augmenter le budget de 1000€ pour cette année. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décidé d’accorder un budget de 2500€ pour le
feu d’artifice cette année.
Rapport CRC CC
VOIR PPT
La Chambre Régionale des Comptes (CRC) de l’Ile et Vilaine a procédé au contrôle des
comptes et de la gestion de CCSMM au cours des exercices 2017 à 2022.
A l’issue de ce contrôle, la CRC a transmis un rapport d’observations définitives à la CCSMM
le 10 janvier 2024.
Conformément à l’article L.243-6 du Code des juridictions financières, ce rapport doit être
communiqué aux communes faisant partie de la CCSMM et donner lieu à un débat.
En conséquence, la délibération suivante est soumise à l’adoption du Conseil municipal.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité
- D’ACTER la communication du rapport d’observations définitives de la Chambre
Régionale des Comptes (CRC) de l’Ile et Vilaine sur l’examen des comptes et de la gestion de
la Communauté de Communes de St Méen Montauban (CCSMM) au cours des exercices
2017 à 2022, et des débats qui se sont tenus.
- D’ACTER la mise en débat du dit rapport.
Finances locales
Monsieur Le Maire présente le compte de gestion provisoire : Questions diverses
Jeux pour enfants : vieillissant il faudra penser à les changer
Travaux :
- Cimetière
- Abords du columbarium
- Parvis du presbytère
- Trottoirs rue de la fontaine
- Salle polyvalente : VMC sanitaires, ajout de prises extérieures, changement éclairage
petite salle
Dénomination : « passage du calvaire » ?
Candidatures pour le Conseil Municipal des Jeunes
Point CC Service jeunesse
+ de 60% d’adhésion
Pôle de St Méen davantage développé Stages BAFA complets à chaque fois
Nouveauté : love box, outils de communication, le but est d’amener la discussion dans les
collèges et lycées pour permettre d’avoir de la documentation sur la vie affective et sexuelle,
Bilan Môme d’Automne : 16 représentations dans 8 communes / 88% taux de remplissage