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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - OJ du 14 12 2020.docx
Document publié le Lundi 14 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - OJ du 14 12 2020.docx)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Travail et emploi,
vw
GRAND
CHRMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE
1. Débat et délibération sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et l'établissement public
| RESSOURCES HUMAINES
INFORMATION : Lignes directrices de gestion
2. RIFSEEP - Conditions d'attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA), composante du Régime Indemnitaire
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3. Actualisation du tableau des effectifs et de l’organigramme
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1. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau et d'assainissement - Exercice 2019
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9. Décision modificative n°2 du budget Assainissement Collectif: création de l'opération 220/8 : « Reprise de canalisation
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général »
HABITAT /TRANSITION ECOLOGIQUE
1. Maison de l'Habitat : Partenariat avec l'ADIL-EIE 41 -— Participation pour l'année 2020
2. Maison de l'Habitat : Validation de la convention de partenariat 2021-2023 avec l'ADIL-EIE 41
3. OPAH: annulation de la délibération 041-146-2020 attribuant une subvention exceptionnelle à Monsieur DARDEAU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dument habilité) pour vendre la parcelle cadastrée
BT n°421-423-368a-374c située à Mont-près-Chambord au profit de la SCI DESCKO (ou toute société s'y substituant dans
le cadre de cette transaction)
2. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant à la convention de participation au Fonds
Renaissance Centre Val-de-Loire
3. Participation de la CCGC au forum des entreprises organisé en 2021 à Neung-sur-Beuvron
NOTE DE SYNTHÈSE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 02 MARS 2020
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 14 DECEMBRE 2020 DEVELOPPEMENT CULTUREL
1. PACT 2021: Autorisation à donner à Monsieur Président pour solliciter le soutien financier de la Région Centre-Val de
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1. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant n°1 au contrat de concession de service public
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RELEVE DE DECISIONS DU PRESIDENT DEPUIS LE DERNIER CONSEIL