Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - PV C
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - PV C
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste des deliberations CC 2025 11 13
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste des deliberations CC 2025 11 13)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Famille,
Mise en ligne le : 19/11/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION OBJET APPROUVÉE /
REFUSÉE VOTE
CC-2025-115 Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services Prend acte Unanimité
CC-2025-116 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes- hommes Prend acte Unanimité
CC-2025-117 Adhésion au contrat d'assurance groupe mis en place par le CDG 84 pour la couverture des risques statutaires Approuvée Unanimité
CC-2025-118 Décision modificative n°3 : budget 2025 Principal Approuvée Unanimité CC-2025-119 Décision modificative n°1 : budget 2025 Photovoltaïque Approuvée Unanimité CC-2025-120 Décision modificative n°3 : budget 2025 Office de Tourisme Approuvée Unanimité CC-2025-121 Décision modificative n°1 : budget 2025 Petite Enfance Approuvée Unanimité CC-2025-122 Modification d'attribution fonds de concours 2024 - Rustrel Approuvée Unanimité CC-2025-123 Demande de fonds de concours 2025 - Auribeau Approuvée Unanimité CC-2025-124 Demande de fonds de concours 2025 - Bonnieux Approuvée Unanimité CC-2025-125 Demande de fonds de concours 2025 - Buoux Approuvée Unanimité CC-2025-126 Demande de fonds de concours 2025 - Caseneuve Approuvée Unanimité CC-2025-127 Demande de fonds de concours 2025 - Castellet-en-Luberon Approuvée Unanimité CC-2025-128 Demande de fonds de concours 2025 - Céreste-en-Luberon Approuvée Unanimité CC-2025-129 Demande de fonds de concours 2025- Gignac Approuvée Unanimité CC-2025-130 Demande de fonds de concours 2025- Goult Approuvée Unanimité CC-2025-131 Demande de fonds de concours 2025 - Joucas Approuvée Unanimité CC-2025-132 Demande de fonds de concours 2025 - Lacoste Approuvée Unanimité CC-2025-133 Demande de fonds de concours 2025 - Lagarde d'Apt Approuvée Unanimité CC-2025-134 Demande de fonds de concours 2025 - Lioux Approuvée Unanimité CC-2025-135 Demande de fonds de concours 2025 - Ménerbes Approuvée Unanimité CC-2025-136 Demande de fonds de concours 2025 - Roussillon Approuvée Unanimité CC-2025-137 Demande de fonds de concours 2025 - Rustrel Approuvée Unanimité
CC-2025-138 Demande de fonds de concours 2025 - Saint-Martin-de- Castillon Approuvée Unanimité
CC-2025-139 Demande de fonds de concours 2025 - Saint-Pantaléon Approuvée Unanimité CC-2025-140 Demande de fonds de concours 2025 - Sivergues Approuvée Unanimité CC-2025-141 Demande de fonds de concours 2025 - Villars Approuvée Unanimité CC-2025-142 Débat d'orientation budgétaire 2026 Prend acte Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Président, Frédéric SACCO Gilles RIPERT