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Compte-Rendu - 27mars2015
Document publié le Vendredi 27 mars 2015 par la commune de Bourget-en-Huile.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27mars2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 27 mars 2015
Etaient présents : Barbaz Régis, M asnada Véronique, Donjon Gérard, Ansard Jacqueline, Gaillard Bertrand, Nowotny Dominique, Schwartzmann Hervé, Pesenti Patrick, Perroux Jean-François, Barbaz Damien, Gallice Danielle
Le compte rendu du conseil municipal du 13 février 2015 est approuvé
Compte Administratif M14 2014
Libellés Investissement Fonctionnement Ensemble
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Résultats reportés 39 891.41 49 997.57 0.00 89 888.98
Part affectée 49 997.57 49 997.57
Opérations de l'ex 191 387.59 190 928.59 226 986.35 360 129.53 418 373.94 551 058.12
TOTAUX 191 387.59 230 820.00 276 983.92 410 127.10 468 371.51 640 947.10
Résultat clôture 39 432.41 133 143.18 172 575.59
Reste à réaliser 37 500.00 9 200.00 37 500.00 9 200.00
Totaux cumulés 228 887.59 240 020.00 276 983.92 410 127.10 505 871.51 650 147.10
Résultats définitifs 11 132.41 133 143.18 144 275.59
Le Compte Administratif est approuvé à l’unanimité.
Compte de Gestion 2014
Le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2014 par le Receveur, Christian COUSTEL, est approuvé à l’unanimité.
Affectation du résultat de fonctionnement 2014
Le Conseil M unicipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de 133 143.18 € comme suit : 80 000.18 € en investissement et 53 143.00 € en fonctionnement.
Budget Primitif 2015
Section de fonctionnement : Dépenses et Recettes : 320 582.00 €
Section d’investissement : Dépenses et Recettes : 234 593.59 €
Le Budget Primitif équilibré en dépenses et recettes est voté à l’unanimité.
Taux des taxes
Le Conseil M unicipal, décide de ne pas augmenter les taux des taxes communales. Ils restent donc à : TH : 7.95% TFB : 11.43% TFNB : 24.51%
Convention M étéo France
Le service de prévisions des crues a demandé la possibilité d’implanter sur la commune un capteur. Cet emplacement devra être grillagé, équipé de l’électricité et non confiné.
M étéo France propose d’installer cet équipement près des jeux de la salle des fêtes. Le Conseil M unicipal demande d’implanter cet espace plutôt vers la Chapelle.
Subventions à l’école
Une facture de transport scolaire de 150 € a été payée directement par la maitresse. Une subvention du même montant sera versée à la coopérative scolaire de l’école du Bourget en Huile.
En juin, les élèves du primaire partiront en classe de découverte à Saint-François-Longchamp. Le Conseil M unicipal, en accord avec les autres mairies, décide d’allouer, à l’école, une subvention de 50.00 € par enfant du Bourget en Huile.
Régie de recettes du périscolaire
M me M ASNADA Christine est nommée régisseur titulaire et M . PERROUX Jean-François régisseur suppléant.
Schéma Directeur d’Assainissement
Une étude est en cours sur la commune. Les premiers résultats seront présentés en réunion publique le jeudi 25 juin à 19h à la salle des fêtes du Bourget en Huile.
Demande de subvention
Une demande de subvention sera présentée à la Préfecture pour la mise en accessibilité de l’église.
Le prochain Conseil M unicipal aura lieu le vendredi 29 mai 2015