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Déliberation - DELIB 20231116 13. Conventions de mecenat 2023 pou
Déliberation - DELIB 20231116 21 Annexe
Déliberation - Liste des deliberations 20231116
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20231116)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Conseil Municipal
de la Ville de Saint-Louis
(HAUT-RHIN)
SÉANCE DU 16 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Ouverture à 18 H 17. Appel.
Présents : Mme SCHMIDIGER Pascale, Maire (excepté pour le vote du point n° 24).
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie (excepté pour le vote du point n° 10), SCHICCA Daniel (excepté pour le vote des points n° 10, 28 et 29), DINTEN Françoise (excepté pour le vote des points n° 28 et 29), BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (excepté pour le vote du point n° 27), GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie (excepté pour le vote du point n° 27).
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane (excepté pour le vote du point n° 10), LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie (excepté pour le vote du point n° 16), GENIALE Magna, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie (excepté pour le vote du point n° 27),
- M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. SCHICCA Daniel (excepté pour le vote des points n° 10, 28 et 29),
- M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme FELDTRAUER Catherine donne procuration à M. GISSY Bertrand, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à M. BACHMANN Florian,
- Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. KNIBIELY Philippe.
Excusés non représentés :
- Mme GROPENGIESSER Karin-Anne (pour le vote du point n° 27),
- M. DURIATTI Pascal (pour le vote des points n° 28 et 29). 2
Non représentés :
- Mme Pascale SCHMIDIGER (qui ne prend pas part au vote du point n° 24), - Mme GERTEIS Stéphanie (qui ne prend pas part au vote du point n° 10), - M. SCHICCA Daniel (qui ne prend pas part au vote des points n° 10, 28 et 29), - Mme DINTEN Françoise (qui ne prend pas part au vote des points n° 28 et 29), - Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (qui ne prend pas part au vote du point n° 27), - Mme CHOQUET Sylvie (qui ne prend pas part au vote du point n° 27), - M. DURIATTI Pascal (pour le vote du point n° 10),
- Mme ALBRECHT Josiane (qui ne prend pas part au vote du point n° 10), - Mme KELLER-SOL Sophie (qui ne prend pas part au vote du point n° 16), - M. DEME Alioune,
- M. BERVIN Patrice.
__________________________
Le Directeur Général des Services procède à l'appel. Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer valablement.
Conformément à l’article L. 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que « Lors de chacune de ses séances, le Conseil Municipal désigne son secrétaire », le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne Monsieur Fabrice KARR, Directeur Général des Services, secrétaire de séance.
Conformément à l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales qui précise que « Les décisions prises par le maire en vertu de l'article L. 2122-22 sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets. (…) Le maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal », le conseil municipal a pris connaissance du compte-rendu des décisions prises du 22 août au 16 octobre 2023 inclus en vertu de cette délégation.
__________________________
Le conseil municipal a approuvé les délibérations suivantes :
1. Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023
Le procès-verbal du 21 septembre 2023 est adopté par 32 voix pour et une voix contre.
2. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2022 de Saint-Louis Agglomération
Le conseil municipal a pris connaissance du rapport d’activité.
3. Rapport d’activité 2022 du Syndicat Territoire d’Energie Alsace
Le conseil municipal a pris connaissance du rapport d’activité.
4. Modification du périmètre du Syndicat Territoire d’Energie Alsace
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
5. Concours des Vitrines de Noël
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. 3
6. Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut- Rhin - Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
7. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels d’entretien - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
8. Programme 2023/2024 de relamping led de l’éclairage public - Signature du marché de travaux
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
9. Décision modificative - Budget principal
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
10. Attribution de subventions
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
11. Attribution de subventions aux sociétés patriotiques - Année 2023
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
12. Acceptation d'une libéralité
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
13. Conventions de mécénat 2023 pour le théâtre La Coupole
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
14. Revalorisation des tarifs de location - Ateliers et local technique de la Cité des Métiers d’Art et Rares
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
15. Signature d’une convention tripartite de collecte de dons entre la Fondation du patrimoine, le conseil de Fabrique et la Ville de Saint-Louis dans le cadre des travaux de l’église Saint-Charles
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
16. Autorisation de mandat spécial
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
17. Revalorisation des frais de mission du personnel municipal
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
18. Modification du tableau des effectifs municipaux
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
19. Indemnisation des stagiaires au titre des périodes de formation en milieu professionnel
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. 4
20. Versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au personnel municipal
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
21. Mise à disposition d’un fonctionnaire municipal
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
22. Aménagement d’une piste cyclable et d’espaces verts à Saint-Louis - Signature de la convention de transfert temporaire de la Maîtrise d’Ouvrage au Canton de Bâle-Ville
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
23. Convention de mise à disposition temporaire d’emprises foncières communales dans le cadre de la réalisation de l’opération d’aménagements routiers 5A3F
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
24. Convention de partenariat pour la plantation de haies
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
25. Modification du règlement intérieur du FORUM Jean-Marie Zoellé
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
26. Fixation de tarifs pour les Master Class au Conservatoire de Musique et de Danse
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
27. Attribution du solde des subventions aux associations culturelles et de loisirs - Année 2023
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
28. Attribution du solde des subventions aux clubs sportifs - Année 2023
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
29. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Louis et l’association « Gym Saint-Louis »
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
30. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Louis et l’association « Saint-Louis Neuweg Football »
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
__________________________
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôt la séance publique à 19 H 35.
Les délibérations et les procès-verbaux de séance sont consultables sur le site internet de la Ville de Saint-Louis : https://www.saint-louis.fr.
Les personnes intéressées peuvent demander communication des délibérations et des procès-verbaux de séance au Secrétariat Général (bureau n° 218) aux jours et heures d’ouverture habituels de la mairie.