Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AT2023 15 Arrete circulation La Pradelle
Arrêté - AT2023 16 Arrete circulation Tour de France
Arrêté - AT2022 23 Arrete circulation et stationnement fete
Arrêté - AT2023 19 Arrete circulation ruelle de la grange
Arrêté - AT2023 07 Arrete stationnement 314 relais de poste
Arrêté - AT2023 02 Arrete circulation travaux route de la c
Arrêté - AT2023 01 Arrete circulation travaux rue du chatea
Arrêté - AT2023 05 Arrete circulation terrassement RD964
Arrêté - AT2023 21 Arrete circulation maconnerie rue du cha
Arrêté - AT2023 06 Arrete circulation travaux chemin du vig
Arrêté - AT2023 20 Arrete circulation et stationnement fete citrouille pref
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Larroque.
Lien du pdf (Arrêté - AT2023 20 Arrete circulation et stationnement fete citrouille pref)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
AT 2023_20
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
DEPARTEMENT DU TARN
-----------
COMMUNE DE LARROQUE
81140
-----------
ARRETE DU MAIRE
----------
Objet : Circulation et stationnement interdits aux véhicules
Le Maire de la Commune de LARROQUE,
Vu la loi n°82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits des Communes, des Départements et des Régions,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R.1,R.44,R53.2, R.22.5.1,
Vu l’instruction Interministérielle sur la signalisation routière (Livre I - Huitième Partie – Signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté Interministériel du 6 novembre 1992 et notamment les articles 128 et 133 de la dite instruction,
Vu la demande présentée par l’association Culture et fêtes Roucanelles, relative à l’organisation de la fête de la Citrouille,
Considérant que l’organisation de la fête de la Citrouille organisée, samedi 28 octobre 2023, en soirée nécessite une réglementation de circulation et du stationnement autour de l’église Saint-Nazaire,
ARRETE :
Article 1 : Pour permettre l’organisation de la fête de la Citrouille par l’association Culture et fêtes Roucanelles, la circulation de tous les véhicules sera interdite rue de la Côte de la Barrière et rue du château, samedi 28 octobre 2023, de 18 heures à 24 heures.
Article 2 : Pour permettre l’organisation de la fête de la Citrouille par l’association Culture et fêtes Roucanelles, le stationnement de tous les véhicules sera interdit rue de la Côte de la Barrière, sous la place Saint-Nazaire et place de Marseille, samedi 28 octobre 2023, de 9 heures à 24 heures.
Article 3 : Pour permettre l’organisation de la fête de la Citrouille, l’association Culture et fêtes Roucanelles est autorisée à occuper la place Saint-Nazaire, samedi 28 octobre 2023 jusqu’à 24h.
Article 4 : La signalisation par voie d’affichage sera mise en place par l’association Culture et fêtes Roucanelles pour informer le public, à proximité de la manifestation.
Article 5 : Madame le Maire, et Monsieur le Commandant de brigade de Castelnau de Montmiral sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié sur le site de la mairie.
Fait à Larroque, le 21 octobre 2023,
Le Maire, Régine MOULIADE
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent arrêté.