Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2016 216 du 24 11 2016 DM n° 4 budget ville
Déliberation - DCM 2016 152 du 15 09 2016 DM n° 1 budget annexe i
Déliberation - DCM 2015 139 du 17 09 2015 DM N°3 Budget Ville 201
Déliberation - DCM 2015 106 du 15 06 2015 DM 2 BUDGET VILLE 2015
Déliberation - DCM 2016 243 du 15 12 2016 Décision modificative n
Déliberation - DCM 2016 102 du 19 05 2016 Décision modificative n
Déliberation - DCM 2018 120 du 04 12 2018 DM n° 3 Budget IR 2018
Déliberation - DCM 2018 091 du 24 09 2018 DM 2 Budget principal 2
Déliberation - DCM 2016 125 du 16 06 2016 Décision modificative n
Déliberation - DCM 2016 149 du 15 09 2016 Subvention exceptionnel
Déliberation - DCM 2016 150 du 15 09 2016 DM n° 3 budget Ville
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 150 du 15 09 2016 DM n° 3 budget Ville)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 30
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 30
Date
de
la convocation
: 07/09/2016
Date
d'affichage
: 07/09/2016
N°
2016/150
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
15
septembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
15
septembre
à
19
heures
30,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
La
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON,
PRÉSENTS
: Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Marie-Ly
GARCIA
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Renée
FALCO
-
Michel
BERTIN
-
Danielle
PARIS
-
Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Marc
Étienne
LANSADE
: à. Éric
MASSON
/
Christelle
DUVERNET
à
Régine
RINAUDO
cs
ABSENTS:
Jean-Jacques
airs
-
Jeanne
LAURITO
a
ass
SECRÉTAIRE
de
SÉANCE
:
Audrey
TROIN
La
décision
modificative
n°
3. a.
pour
objet
d'une
part,
l'augmentation
des
crédits
pour les.
subventions
exceptionnelles
et
d'autre
part,
La régularisation
des
écritures
relatives
au
remboursement
des
avances
accordées
dans
le cadre
des
marchés
publics.
Afin
de
procéder
à
La
régularisation
des
prévisions
budgétaires
2016,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
Décision
Modificative
n°
3 suivante
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
0,00
€
Chapitre
67
Article
6745
: Subventions
aux
pers
de
droit
privé
:
+
1700,00
€
Chapitre
011
Article
6068
: Autres
matières
&
fournitures :
-
1 700,00
€
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
- BUDGET
VILLE
2016 N°
2016/150
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
- BUDGET
VILLE
2016
Dépenses
d'investissement
:
Chapitre
041
(ordre)
Article
2313:
Immobilisations
en
cours :
Recettes
d'investissement :
Chapitre
041
(ordre)
Article
238
: Avances
sur
marchés
:
CM
15/09/2016
+ 6 677,00
€
+6
677,00
€
+6
677,00
€
+ 6 677,00
€
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
la
décision
modificative
n°
3.
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
d'approuver
la
décision
modificative
n°
3
du
budget
ville
telle
qu'énoncée
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
À
LA
MAJORITE
-
22
POUR
-
1
CONTRE
{Pascal
CORDÉ)
-
7
ABSTENTIONS
{Anthony
GIRAUD
- Jean-François
FARNET
--Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Mslika:OUAREZKI).
| Le
Premier
Adjoint,