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Conseil Municipal - d 20201217 17
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20201217 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
(-
SAINTS
=
LOUIS
Extrait
du
Procès
Verbal
A
L
:
|
C
E
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Ville
d Avenir
de la Ville de Saint-Louis
BP
20090
68303
SAINT-LOUIS
CEDEX
Séance
du
17
décembre
2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT,
LE
17
DECEMBRE
A
18
H
16.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Madame
le
Maire,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Maire.
Présents
:
Mmes
et
MM.
les
Adjoints
KNIBIELY
Philippe,
GERTEIS
Stéphanie,
SCHICCA
Daniel,
BACHMANN
Florian,
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
GISSY
Bertrand,
SFEIR
Lola,
SCHMITTER
Bernard
et
CHOQUET
Sylvie.
Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
PISARONI
Gabriel,
ECKES
Raymond,
MISLIN
Bernard,
GANGLOFF
Karin,
DURIATTI
Pascal,
HERSBERGER
Elisabeth,
GIEGELMANN
Hubert,
CAMBLIN
Marie,
ALBRECHT
Josiane,
LEFEBVRE
Christophe,
FELDTRAUER
Catherine,
FEGHOUL-FERHATI
Nawal,
BAYSANG
Frédéric,
KAHRIC
Franck,
GREWIS
Barbara,
GASSELIN
Mathieu
et
BERVIN
Patrice.
Ont
participé
en
visioconférence
et
donné
procuration
pour
les
votes
:
- Mme
DINTEN
Françoise
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
- Mme
KELLER-SOL
Sophie
à
Mme
SFEIR
Lola,
- M.
SAVARY
Nicolas
à
M.
KNIBIELY
Philippe.
Excusés
représentés :
- Mme
FERRANDEZ
Françoise
donne
procuration
à
Mme
SFEIR
Lola,
- Mme
GENIALE
Magna
donne
procuration
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
- Mme
HOUDAF
Amal
donne
procuration
à
M.
BACHMANN
Florian,
- M.
DEME
Alioune
donne
procuration
à
Mme
CHOQUET
Sylvie.
Non
représentée
:
- Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline. POINT
N°
17
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
SOCIETES
PATRIOTIQUES
- ANNEE
2020
Rapporteur
: Monsieur
Daniel
SCHICCA,
Adjoint
au
Maire
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'attribuer
des
subventions
aux
associations
patriotiques
comme
indiquées
dans
le tableau
ci-dessous :
ASSOCIATIONS
PATRIOTIQUES
MONTANT
ARM
(Association
de
Réservistes
de
la
Marine
Alsace)
642,00
ANCIENS
COMBATTANTS
DES
DOUANES
342,00
ANCIENS
MARINS
418,00
OFFICIERS
&
S/OFFICIERS
DE
RÉSERVE
812,00
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
418,00
TOTAL
2 632,00
Les
crédits
sont
inscrits
au
compte
920
25
6574
du
budget
primitif
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'attribuer
les
subventions
aux
sociétés
patriotiques
comme
ci-dessus
détaillées.
Pour
extrait
conforme
Saint-Louis,
le
18
décembre
2020
Publié
le
: 22
décembre
2020
Pascale
SCPMIDIGER
Maire
Accusé de réception en préfecture 068-216802975-20201218-D-20201217-17-DE Date de télétransmission : 18/12/2020 Date de réception préfecture : 18/12/2020