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Document publié le Jeudi 17 juillet 2014 par la commune de Chapelle-Palluau.
Lien du pdf (Déliberation - 3525?projectId=150)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 20-06-2014
L’an deux mille quatorze, le 20 juin, le Conseil Municipal de la commune de La Chapelle-Palluau dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Xavier PROUTEAU, maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 14-06-2014
Etaient présents : Mrs et Mes Xavier PROUTEAU, Laurent PREAULT, Dominique LEFRANC DESMONS, André BEAUGENDRE, Valérie JOLLY, Bruno GUILLET, Elodie COUTAND, Sèverine BOURGET, Emmanuel VALOT, Laëtitia CHATRY et Jérôme QUINT.
Perrine OIRY, Patrice BAERT, Carole ROCHETEAU et Claude MORANDEAU étaient absents et excusés Bruno GUILLET a été élu secrétaire de séance.
Documentation remise dans les dossiers : néant
DELIBERATIONS PRISES
Election de 3 délégués et de 3 suppléants en vue de l’élection des sénateurs le dimanche 28-09-2014 Ont été élus à l’unanimité par le conseil municipal les trois délégués suivants : - Xavier PROUTEAU
- Laurent PREAULT
- Dominique Lefranc-Queffurus
Ont été élus à l’unanimité par le conseil municipal les trois délégués suppléants suivants : - Valérie JOLLY
- Jérôme QUINT
- Laëtitia CHATRY
Mise à disposition de l’ancienne mairie pour 2 jours à l’entreprise PDB (confection de vêtements et d’accessoires)
Le conseil municipal décide de louer l’ancienne mairie pour 2 jours à 40 € (la 2ème journée sera gratuite) à titre exceptionnel.
Protocole participation citoyenne
Afin d’apporter une action complémentaire et de proximité dans la lutte contre la délinquance à laquelle se consacre la Gendarmerie Nationale, un protocole peut-être mis en place sur un dispositif « participation citoyenne » sur la commune. Il faut désigner des personnes référentes par quartier. Les habitants signalent les faits remarqués à ces personnes référentes qui en informent le maire. Le Conseil Municipal va chercher des personnes référentes et un point sera fait lors de la réunion d’octobre. M. le maire précise que la gendarmerie reste à disposition pour une présentation de ce projet au conseil municipal.
Position du panneau des pistes cyclables fait par la communauté de communes Le Conseil municipal décide de décaler le panneau existant d’information sur l’église et de mettre à la place le panneau des pistes cyclables de façon à ce qu’il soit vu de la route.
QUESTIONS DIVERSES
Point avec la commission urbanisme sur le dossier des travaux de l’OGEC concernant la réhabilitation de la classe de maternelle
Des documents ont été demandés afin d’être informé au mieux
Point avec la commission voirie
- A la salle polyvalente : étude pour réfection menuiseries et peintures
- Terrain de foot : réfection de la plomberie pour les douches et estimation de vestiaires modulaires (95 000 € hors V.R.D.)
Ouverture du secrétariat du 4 août au 21 août pendant les congés payés de la secrétaire de 14h à 17h
Pique-nique du conseil municipal le 14-09-2014
Proposition d’organiser deux randonnées pédestres empruntant les sentiers existants sur la commune - les jardins de la Nonnerie- circuit de l’Anjourière
Cette proposition permettra aux conseillers de découvrir les sentiers existants. Le Conseil municipal décide de reporter ces deux randonnées en 2015
Réunion organisée par la communauté de communes le 10-07-2014 à 19h à Falleron Le conseil municipal décide de se donner rendez-vous place de l’église à 18h30 pour du co-voiturage.
Prochaine réunion du conseil municipal le 17 juillet 2014 à 20h30
La séance est levée à 21h15