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Procès Verbal - ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Gi dc
Que
SUT SAVE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
3 juillet
2024
à
20h00
Salle
du
conseil
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
00- Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
sur
la
base
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
1 D © © 1 CU BR © 11 12
2024-045 2024-046 2024-047 2024-048 2024-049 2024-050 2024-051 2024-052 2024-053 2024-054 2024-055
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CM
DU
22-05-24
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
2024-2028
TARIFICATION
SOCIALE
CANTINE
- RENOUVELLEMENT
DE LA CONVENTION
TARIFICATION
DU SERVICE ANIMATION
ET DE LA RESTAURATION
TARIFS CAMPS
D'ETE 2024 AVEC
COLO
APPRENANTES
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
CREATION
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
(ATA - ASA)
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
(Adj pp 2è cl)
SUBVENTION
CAMION
PLATEAU
ST
AMORTISSEMENTS
AU
COMPTE
2184
MODIFICATION
DES STATUTS
DE LA CC GOT
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
Stephane
CHARPENTIER