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Procès Verbal - 10 Délibérations du 15 janvier 2021
Document publié le Vendredi 15 janvier 2021 par la commune de Maransin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 Délibérations du 15 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
SEANCE
DU
15
JANVIER
2021
A 17
HEURES
30
Nombres
de
conseillers
:
En exercice
: 13
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le quinze
janvier,
le Conseil
Municipal
de
MARANSIN,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
BACCI,
Maire.
Votants
2.11
Date
de
convocation
: 11
janvier
2021
Présents
-:: 41
Présents
:
M.
BACCI
Mme
AUTIER
M.
CHEVRIER
M.
BLANCHET
M.
SABOURDY
Mme
LAURENT
Mme
ARNAUD
Mme
MOREL
Mme
GINET
M.
VERDIER
M.
GARCEAU
Absents
excusés
: Mme
MARY
M.
DELEU
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUTIER
Michèle
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et demande
si le
compte
rendu
de
la précédente
réunion
appelle
des
commentaires
ou
des
modifications.
Aucune
observation
n’étant
formulée,
ce
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
Le
Conseil
Municipal
passe
à l’ordre
du
jour
qui
est
le suivant.
N°2021-15-01
-001
Remplacement
d’un
agent
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
que,
par
arrêté
en
date
du
18
décembre
2020,
la démission
de
Monsieur
Gorrichon
a été
acceptée,
en
conséquence
de
quoi
ce
dernier
a été
radié
des
cadres
de
la fonction
publique
territoriale.
Un
processus
de
recrutement
d’un
nouvel
agent
a été
lancé.
Plusieurs
candidatures
ont
été
reçues.
Deux
candidats
ont
déjà
été
reçus.
Plus
généralement
tous
les
candidats
seront
reçus
par
une
équipe
chargée
d’évaluer
les
candidatures.
Cette
équipe
est
composée
de
Virginie
Morel,
Patrick
Chevrier,
Patrice
Deleu
et Julien
Sabourdy.
Toute
personne
pouvant
se
trouver
en
situation
de
conflit
devant
un
candidat
ayant
l’obligation
de
se
déporter.
Le
résultat
des
entretiens
sera
communiqué
au
prochain
conseil
et la
décision
de
recrutement
sera
arrêtée
à cette
date.
N°2021-15-01-002
Location
des
logements
du
centre
Bourg
Tous
les
logements
situés
au
29
le bourg
sont
maintenant
loués.
Les
baux
ont
été
signés,
l’état
des
lieux
fait
et les
clés
remises,
La
Caisse
d’Allocations
Familiales
versera
directement
les
APE
à la
mairie. Pour
la bonne
information
du
conseil
les
loyers
fixés
en
accord
avec
l’organisme
Solidarité
Habitat
s'élèvent
à : logement
29-1/
210
€, logement
29-2/
210
€, logement
29-3/
309
€ et
logement
29-4/
309
€.
H est
rappelé
par
ailleurs
que
les
travaux
de
rénovation
des
logements
ont
été
financés
par
emprunt.
Le
solde
des
sommes
dues
au
titre
de
ces
financements
s’élève
à la
somme
de
109.000,00
€.
N°2021-15-01-003
Point
sur
épicerie
Monsieur
le Maire
rappelle
que
notre
épicière
a connu
quelques
difficultés
pour
acquitter
son
loyer
en
cette
période
de
crise
sanitaire.
Après
un
entretien,
Madame
Aurore
Jeanne
a pris
l’engagement
d’apurer
sa
dette.
C’est
en
bonne
voie
puisque
le montant
des
impayés
est
aujourd’hui
ramené
à
moins
de
la moitié
de
la somme
restant
due.
N°2021-15-01-004
Entretien
des
voies
communales
Monsieur
le Maire
rappelle
que
nous
devons
approfondir
la réflexion
sur
le rapport
qualité/prix
de
l'entretien
de
nos
voies
communales.
Pour,
rappel,
nous
avons
environ
37
km
de
réseau
que
nous
entretenons
par
tronçons
successifs
de
façon
à ce
que
la totalité
ait
été
faite
sur
une
mandature.
Cela
mobilise
nos
agents
au
moins
1 mois
et demi
par
an
et nous
a coûté,
hors
frais
de
personnel,
environ
500.000
€ pour
les
6 dernières
années.
Nos
voisins
de
Lapouyade
ont
fait
poser
par
la
COLAS
un
enrobé
spécial
d’une
durée
de
vie
d’environ
15
à 20
ans,
sur
leur
30
km
de
réseau
pour
un
coût
annoncé
de
400.000
€. La
commission
voirie
va
rencontrer
la COLAS
le 22
janvier
2021
pour
de
plus
amples
informations
quant
à la
nature
du
revêtement,
ses
caractéristiques
techniques
et demander
un
devis
afin
de
pouvoir
statuer
sur
notre
politique
future.
N°2021-15-01-005
Parking
de
l’église
Jean
François
Blanchet
présente
le devis
obtenu
de
la COLAS
pour
le parking
de
l’église
:
revêtement
caillou/goudron
pour
un
montant
de
70.091€
TTC.
L'assemblée
propose
de
grouper
ces
travaux
avec
ceux
de
nos
voies
communales
et de
demander
à la
COLAS
un
devis
groupé
pour
un
revêtement
identique
afin
d’essayer
d’obtenir
des
tarifs
intéressants.
Réponse
le 22
janvier.
N°2021-15-01-006
Point
sur
le fonctionnement
de
Pécole
Dans
le cadre
de
la Covid
19
et afin
d’appliquer
un
protocole
sanitaire
maximum,
notre
cantine
fonctionne
chaque
jour
en
3 services,
1 par
classe,
afin
de
limiter
les
brassages
de
population.
Pour
ce
faire,
les
horaires
de
sortie
et de
rentrée
en
classe
des
différents
groupes
sont
décalés
et une
rotation
est
organisée
:
1 classe
à la
cantine,
2 en
récréation,
surveillées
par
2 agents.
Une
désinfection
de
la salle
à manger
est
faite
entre
chaque
service. La
Directrice
de
L'école
nous
a informés
d’un
cas
de
COVID
à l’école.
La
situation
a été
gérée
par
les
enseignants
selon
les
recommandations
de
la Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
de
la Gironde
et l
Agence
Régionale
de
Santé.
Il y
a eu
aucune
incidence
sur
le fonctionnement
de
la cantine
ni la
Garderie
compte
tenu
de
notre
protocole
sanitaire
élevé.
Conséquence
du
couvre-feu
à 18
heures,
de
nouvelles
règles
s’appliquent
pour
l’accueil
périscolaire
du
soir
:
1. La
garderie
fermera
à 18h30
mais
le personnel
restera
sur
site
pour
accueillir
les
parents
travaillant
plus
tard.
Le
parent
venant
récupérer
son
enfant
après
18
heures
devra
être
muni
d’une
attestation
de
déplacement
professionnel
2. La
garderie
n’est
pas
ouverte
aux
enfants
dont
les
parents
ne
travaillent
pas.
Ils
doivent
obligatoirement
être
récupérés
à 16h45
au
plus
tard.
N°2021-15-01-007
Révision
de
la
carte
communale
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de
la réception
le 13
janvier
de
la copie
de
la délibération
du
conseil
communautaire
de
la communauté
d'agglomération
du
Libournais
portant
prescription
de
la
révision
de
la carte
communale
de
Maransin.
Ce
courrier
est
accompagné
d’un
projet
de
cahier
des
charges
pour
la consultation
des
bureaux
d’études. Nous
sommes
invités
désormais
à faire
nos
remarques
en
particulier
sur
la description
de
la
commune
(3.1
Présentation
de
la commune
: caractéristiques
et enjeux
page
3) et
les
motivations
et
objectifs
(3.2
Motivations
et objectifs
de
la révision
page
4).
Monsieur
Le
Maire
attire
l’attention
du
conseil
sur
l’aide
qui
sera
demandée
au
titre
de
la DGD
(Dotation
Globale
de
Décentralisation)
pour
couvrir
les
frais
matériels
et d’étude
nécessaires
à la
révision
de
la carte
communale.
N°2021-15-01-008
Bail
Maison
de
Santé
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
qu’il
a repris
contact
avec
Monsieur
le docteur
Moraud,
Président
de
la SISA,
afin
de
pouvoir
faire
avancer
le projet
de
baïl
et tenter
de
trouver
un
terrain
d’entente
avec
ce
dernier.
Aucune
discussion
n’a
cependant
eu
lieu
depuis
le dernier
conseil.
Affaire
à suivre
donc. N°2021-15-01-009
Travaux
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
du
précédent
conseil,
l’assemblée
avait
listé
les
différents
travaux
qu’il
serait
bon
de
prévoir
en
2021
et demandé
aux
différentes
commissions
concernées
de
les
faire
chiffrer
afin
de
pouvoir
statuer.
Outre
les
travaux
d’entretien
à savoir
- Immeuble
de
la poste
: dépose
ou
consolidation
de
la cheminée.
- Immeuble
presbytère
: salle
de
bains.
- Rajeunissement
de
la bibliothèque
- Salle
polyvalente
: climatisation
...
Ja réflexion
avance
sur
- L'entretien
des
voies
communales,
- Parking
de
l’église
- Création
d’un
demi-stade
d’entrainement
et projet
de
city-stade
- Abris-bus
D’autres
restent
en
attente
d’une
étude
plus
approfondie
:
- Appartement
gardien
du
stade
- Achat
de
matériel
: banqueteuse,
second
tracteur.
- Pose
de
trottoirs
dans
notre
bourg.
- Cantine
: l'isolation
thermique
et phonique
d’un
mur
(côté
cour
intérieure)
- Panneaux
(type
panneau
50)
afin
de
tenter
de
réguler
La vitesse
dans
notre
agglomération.
Questions
diverses
Néant L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
heures
00.
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité/la
majorité
des
membres
présents.
Nous
clôturons
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
janvier
2021
de
la délibération
n°1
à
09. Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents
:
NOMS
et Prénoms
Fonctions
Emargements
BACCI
Bernard
Maire
AUTIER
Michèle
lère
Adjointe
CHEVRIER
Patrick
2ème
Adjoint
BLANCHET
Jean-François
sème
A djoint
LAURENT Patricia
Conseillère
Municipale
ARNAUD
Nicole
Conseillère
Municipale
MOREL
Virginie
Conseillère
Municipale
GINET
Karine
Conseillère
Municipale
SABOURDY
Julien
Conseiller
Municipal
GARCEAU
Olivier
Conseiller
Municipal
VERDIER
Wilfrid
Conseiller
Municipal