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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Cravans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07.12.2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE DE CRAVANS
Séance du 07 Décembre 2023
Procès-Verbal
SEANCE DU 07 DECEMBRE 2023
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L'an deux mil vingt- trois, le sept Décembre, à dix-huit heures quarante-cinq le Conseil
Municipal de CRAVANS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de M.FRADIN Dominique, Maire.
Date de convocation : 30 Novembre 2023
Nombre de conseillers :
En Exercice : 13
Présents : 10
Votants : 10
Présents : M. FRADIN D., Mme GLODT, Mme COUDRET, M. GANDEMER
Adjoints ; MHANOUILLE (arrivé au point 4), Mme FRADIN Véronique,
MM. ALLAIN (arrivé au point 2), DEBLAISE, LYS, Mme AUDEBERT
Absent excusé : M. COSSET Julien
Absents : M.LEROY, Mme FOUCHÉ
Secrétaire de séance : M.DEBLAISE
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À Punanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du
02 Novembre 2023.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR (route du Gerzeau)
L’appel d'offres a été lancé pour les travaux d’aménagement de la route du Gerzeau.
Suite contact avec le Syndicat de la Voirie, nous devrions avoir l'analyse pour le
22 Décembre.
Le Maire propose de remettre ce point à la réunion de janvier afin d'ajuster les chiffres.
JEUX DE L’ECOLE
Toujours en attente de devis. Le sol est encore bon ; une société a annoncé (oralement) entre 1000 et 1500 € pour combler les parties abimées du sol.
COMPTABILITE : Néant
ZONE D’ACCELERATION ENR (énergies renouvelables)
Le Maire rappelle qu’à la réunion précédente il a demandé au conseil municipal de
réfléchir aux secteurs qui pourraient être positionnés dans cette zone.
ll s’agit de définir une ou plusieurs zones pour chaque type d'énergie renouvelable
(solaire électrique, solaire thermique, éolien terrestre, géothermie, biogaz, etc.)
correspondant à des secteurs précis (et non à des bâtiments).
Suite à une réunion en Communauté de Communes, il propose de mettre tout le
territoire de la Commune.
Après débat, le Conseil Municipal :
- Pour la pose de panneaux photovoltaïques
PROPOSE l'intégration des parcelles ZN 13 pour 4 ka, ZT 106 (partie) soit 1 ha, COMMUNE DE CRAVANS
Séance du 07 Décembre 2023
ZI 169 d’une superficie de 1 ha 60
- Eolien
Les éoliennes devront être implantées en respectant une distance de 1000 m de toute
habitation ou bâtiment agricole (élevage).
- Biogaz
Une unité de fabrication est en cours sur la commune limitrophe RIOUX.
Les éleveurs de notre commune sont en relation avec les dirigeants pour livrer les effluents d'élevage (contrat signé)
- Géothermie
Le conseil municipal ne pense pas être compétent pour prendre une décision pour ce
type d'énergie.
LOTISSEMENT DES MOULINS
Tous les lots sont retenus. Les premiers actes vont se signer en décembre.
VOIRIE
La commission voirie s’est réunie et propose d'intervenir sur la rue des écoles, rue de la Montée rouge et Route de la Renardière.
Mais depuis, il est constaté une dégradation importante de la route de Chez Chauvin
suite aux passages plus importants de véhicule compte tenu des travaux effectués sur la
RD 143.
QUESTIONS DIVERSES
-Electricité Salle des fêtes : Le Maire informe le conseil d’une hausse du prix de l'électricité.
Il est demandé à Philippe Allain d'étudier ces factures.
-Achat petit mobilier :
Suite à la demande de la directrice de l’école, il a passé commande d’une vitrine extérieure.
Profitant de remises exceptionnelles, il a commandé un pupitre.
Pour ces 2 articles, Le devis s’élève à 549 € HT soit 658.90 € TTC
-la prochaine réunion de conseil aura lieu le 11 janvier
-la cérémonie des vœux aura lieu le Vendredi 12 janvier 2024
-Le Maire rappelle que la tempête Domingos du 4 novembre dernier a balayé la
Charente-Maritime.
Notre commune n’a pas été épargnée avec la chute d’arbres. Heureusement pas de
dégâts importants pour les habitants et les habitations.
Il précise qu’il a vu peu de conseillers le dimanche matin alors que certains concitoyens
auraient pu avoir des besoins.
Il demande aux conseillers de bien vouloir faire des efforts si à l’avenir d’autres cas
venaient à se présenter.
La séance est levée à 20 h 18