Procès Verbal - cm22 04 2016

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Procès Verbal - cm22 04 2016 Document publié le Vendredi 22 avril 2016 par la commune de Clérac. Lien du pdf (Procès Verbal - cm22 04 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Folio 2016 CM 92

Procès verbal

de la réunion du Conseil Municipal

n° 04 /2016 du vendredi 22 avril 2016

à 19 heures 30, (Salle du Conseil)

*********************************************** L’an deux mille seize, le vendredi vingt-deux avril, à dix neuf heures trente,

le Conseil Municipal de la commune de CLERAC, dûment convoqué le 18 avril 2016, S’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Guy PASQUET, Maire. Nombre de membres afférents au Conseil : 15 ; Nombre de membres en exercice : 15 ; Nombre de membres présents : 8

Présents : Guy PASQUET– Dominique MAUREL - Pascal PRIOUZEAU - Marie-Bernadette MARTINEZ - Nathalie PEYREMOLE – Marie-José BELLOT - Corine BOIN– Daniel CHARGE Absents excusés : Jean-Marc AUDOIN (pouvoir à MB. MARTINEZ) - Michel QUOD - Evelyne COUTRAS (pouvoir à N. PEYREMOLE) – Isabelle ARNAUDY (pouvoir à P. PRIOUZEAU) - Christophe VALLADE (pouvoir à D. MAUREL) – Marie-Claire CAILLE (pouvoir à C. BOIN) – Dominique SOULARD (pouvoir à D. CHARGE)

Madame Marie-Bernadette MARTINEZ a été élue secrétaire.

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Ordre du jour :Folio 2015 CM 93

1. Longère

Monsieur le Maire donne compte rendu de l’avancement du chantier de la longère. Il informe que pour l’heure le chantier est suspendu, le bureau de contrôle Apave demande que le dallage pour la partie logement soit stabilisé. L’entreprise Bureau a par la suite établi sa proposition pour un montant de 7 000.00 € HT environ.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de ne pas donner suite à ce devis mais plutôt de faire un sondage sur l’ensemble du bâtiment afin d’être sûr de ne pas avoir de surprises. Il a donc sollicité le bureau d’étude de l’entreprise Bureau la localisation des points à sonder. Un devis sera demandé pour réaliser l’étude de sol.

2. Traversée du bourg

Monsieur Maire indique qu’un devis d’un montant de 9 192.00 € HT a été fait afin de faire réaliser les entrées des riverains. Cela permettra une meilleure harmonisation des travaux et par ailleurs le même principe qui avait été fait sur la route du chemin du bois de teurlay.

Monsieur le Maire précise qu’il est possible que ces travaux soient intégrés dans le marché, à voir. Le conseil municipal émet un avis favorable sur la réalisation de ces travaux.

3. Lotissement la rente

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux de la première tranche sont terminés.

Il signale par ailleurs qu’un acte de cession a été signé hier. Six terrains sont vendus. Il faudra relancer le syndicat de voirie pour les travaux des espaces verts.

Il faut également relancer les travaux de la place de la gaieté.

4. Voirie : Digue étang

DELIBERATION affichée le 29 avril 2016

Accusé de réception Préfecture le 29 avril 2016

n° 017-211701107- 20160422 – 2016AVR01- DE

Objet : Voirie – Réfection de la digue situé à Caillères

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le chemin rural, situé sous la digue de l’étang situé à Caillères, a subi des dégâts importants qui ont entraîné la fermeture du chemin.

Trois devis ont été sollicités :

- TAPHANEL 12 323.00 € HT

- SOTEC 9 066.60 € HT

- BASTERE 3 837.00 € HT

Après compléments d’information au vu des écarts de prix, les travaux proposés sont identiques. Monsieur le Maire propose de retenir le moins disant.

A noter, il sera entrepris une négociation avec le propriétaire de l’étang, Monsieur NICOLAS, afin d’obtenir une participation financière des travaux, si possible à moitié.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (14 voix pour) :

• Approuve la réfection du chemin rural y compris la digue pour un montant de 3 837.00 € HT (4 604.40 € TTC) • Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.Folio 2015 CM 94

5. Associations : demandes de subvention

DELIBERATION affichée le 29 avril 2016

Accusé de réception Préfecture le 29 avril 2016

n° 017-211701107- 20160422 – 2016AVR02- DE

Objet : Attribution de subvention à deux associations

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que les associations Saintonge Boisée vivante et ASMHB sollicitent une subvention.

Monsieur le Maire propose au conseil de leur verser une subvention de 200.00 € chacune. Cette subvention s’inscrit à l’article 6574.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier, l’avoir analysé dans son entier, et en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents (14voix pour) :

- Décide de verser la subvention de 200.00 € à l’association Saintonge Boisée Vivante, - Décide de verser la subvention de 200.00 € à l’association ASMHB.

- Décide d’inscrire les crédits budgétaires nécessaires pour couvrir cette dépense.

6. Questions diverses

A. Logements communaux

Monsieur le Maire rappelle que deux appartements situé place des lauriers sont disponibles à la location. Trois dossiers ont été déposés. Après étude des dossiers, il est retenu Mme Dos Santos Isabelle et Madame Bellot Bénédicte.

B. Illuminations

Monsieur PRIOUZEAU donne compte rendu de la commission patrimoine pour l’équipement de guirlandes lumineuses dans la rue du Jeu de Quilles. Le devis s’élève à 2 265.00 € TTC. A savoir que les poteaux sont équipés, il suffira de changer les pates de fixation. Le conseil émet un avis favorable.

Monsieur PRIOUZEAU fait part également d’une demande de décoration dans la route du chemin du bois de teurlay qui pourrait être envisageable dans un premier temps avec des anciennes guirlandes mais il n’y a pas d’alimentation existante. Le conseil émet un avis défavorable.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.