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Procès Verbal - PV CM 30.04.2026
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Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1779464236 PV CM du 30.04.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Famille,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
En
exercice
11
Présents
11
MAIRIE
DE
NOUIC
- HAUTE-VIENNE
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
avril
2026
L'an
deux
mil
vingt
-six
le
30
avril
à dix
-neuf heures
trente
minutes
le Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
Votants
11
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Frédéric
REBEYRAT,
Maire.
:
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
:24
avril
2026
PRÉSENTS
:M.
REBEYRAT
Frédéric,
Mme
DARDILHAC
Patricia,
M.
TRICHARD
Robert,
MME
DELUCHE
Joëlle,
GIRAUD
Nicole,
MARTY
Audrey,
MM.
CARRIÉ
Nicolas,
QUÉRAUD
Sébastien,
BOIS
Xavier,
KOLCHAK
Serge,
BELAIN
Eric
ABSENT
: /
M.
Sébastien
QUÉRAUD à
été élu secrétaire
Monsieur
le
Maire
accueille
et
présente
à
l'assemblée
Mme
Stanislava
BOSSOUTROT,
Conseillère
aux
Décideurs
Locaux
du
Centre
de
Gestion
Comptable
de
Bellac
qui
explique
la
comptabilité
communale
et
la
confection
d'un
budget.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
a
reçu
le
29
mars
2026
au
matin,
un
courrier
de
Madame
Sabrina
DESSYMOULIES
présentant
sa
démission.
Contact
a
été
pris
avec
les
services
de
la
Sous-
Préfecture
de
Bellac
: conformément
à
la
règlementation
; Monsieur
Eric
BELAIN,
suivant
de
liste,
a
remplacé
Mme
DESSYMOULIES
et
a
été
convoqué
à
cette
réunion.
Il
souhaite
la
bienvenue
à M.
Eric
BELAIN.
Mme
DELUCHE
remarque
que
la
parité
est
compliquée
à
mettre
en
place
(11
conseillers
municipaux-
4 femmes)
M.
le
Maire
demande
aux
Conseillers
Municipaux
de
signer
la
feuille
de
présence,
puis,
après
avoir
constaté
que
le
quorum
est
atteint,
propose
de
débuter
la
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
9 avril
2026:
Adopté
à l'unanimité
1-2026
25
VOTE
DES
TAUX
d’
IMPOSITION
des
3 TAXES
DIRECTES
LOCALES
(FONCIER
BATL,
NON
BATI
et
TAXE
d’HABITATION)
POUR
L'ANNÉE
2026
En
application
de
l’article
1639
du
Code
Général
des
Impôts
prévoyant
que
les
communes
doivent
fixer
chaque
année
avant
le
15
avril
les
taux
d’imposition
en
matière
de
fiscalité
directe
locale
et
que
l’année
où
intervient
le
renouvellement
des
conseils
municipaux
la
date
de
notification
est
reportée
du
15
au
30
avril.
Considérant
les
bases
fixées
par
Administration
Fiscale,
Considérant
que
l’article
116
de
la
Loi
des
Finances
2026
autorise
une
commune
dont
le
taux
de
taxe
d’habitation
déterminé
selon
les
règles
de
lien
est
inférieur
à
la
moyenne
constatée
pour
cette
taxe
l’année
précédente
dans
lensemble
des
communes
du
département,
à le
majorer
dans
la
limite
de
10
%
de
cette
moyenne. Pour
la
Haute-Vienne
taux
moyen
TH
2025
(communes)
=
15.64
%-
Taux
plafond
TH
2026
(si
application
de
la
majoration
spéciale)
=
12.19
%
- Montant
maximum
de
la
majoration
spéciale
TH
pour
2026
=
1.56
%
Considérant
le budget
prévisionnel
qui
requiert
une
recette
nécessaire
à son
équilibre
de
223
795
€.
Il est proposé
de
voter
les taux
de
fiscalité
suivants
pour
l’année
2026
(augmentation
des
taux
2025
pour
les
taxes
foncières
bâti
et
non
bâti
et
de
profiter
au
maximum
de
la
majoration
spéciale
pour
la taxe
d’habitation)
:
-
Taxe
foncier
-bâti
: 32.73
%
- Taxe
foncier
-non
bâti
: 50.43
%
- Taxe
d’habitation
: 12.33
%
Le
Conseil
Municipal,
après
débat
au
cours
duquel
il
ressort
que
la
majorité
des
conseillers
est
pour
un
maintien
des
taux,
à
la
majorité
(pour
: 10
voix-
contre
: 1
voix
(M.
TRICHARD)
- abstentions
: 0
)
- décide
de
voter
les
taux
de
fiscalité
pour
l’année
2026
sans
augmentation
par
rapport
à
2025
:
- Taxe
foncier
-bâti
: 32.31
%
- Taxe
foncier
-non
bâti
: 49.78
%
- Taxe
d’habitation
: 10.63
%
Mme
DELUCHE,
Mme
GIRAUD,
M.
CARRIÉ,
Mme
DARDILHAC
se
déclarent
complétement
opposés
à toute
augmentation
des
taux
cette
année
compte-tenu
de
la situation
actuelle.
M.
TRICHARD
fait remarquer
que
la fiscalité
de
la Commune
est
complètement
décalée
par
rapport
à celle
des
communes
de
même
strate
démographique.
Il va falloir diminuer
les
dépenses 2-2026
26_
BUDGET
PRIMITIF
2026-
BUDGET
COMMUNAL
Vu
le C.G.C.T.
et
Considérant
l’obligation
de
voter
le Budget
Primitif 2026
avant
le 30
avril
2026
Le
Président
de
séance
expose
le contenu
du
budget,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
: 8 voix
pour
—
1 voix
contre
(M.
KOLCHAK)
et 2 abstentions
(MM.
BOIS
et BELAIN)
-
adopte
le Budget
Primitif
Communal
de
l’exercice
2026
équilibré
comme
suit
:
Section
de fonctionnement
1
Dépenses
795
269.51
euros
Recettes
795
269.51
euros
Section
d'investissement
Dépenses
353
957.38
euros
Recettes
353
957.38
euros - donne
tous
pouvoirs
au
Maire
aux
fins
des
présentes
M.
KOLCHAK
indique
que
les
dépenses
de
fonctionnement
augmentent
beaucoup
par
rapport
aux
années
précédentes
et
qu'il ne
votera pas
ce
budget
3-2026
27
DEMANDE
de
SUBVENTION
AMICALE
des
SATEURS
POMPIERS
de
MÉZIÈRES-sur-ISSOIRE Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
par
lequel
le
Président
de
I
‘Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Mézières-sur-
Issoire
sollicite
une
subvention
pour
le
fonctionnement
de
cette
dernière
(frais
d'assurance,
cotisations,
intervention
dans
les
écoles
.…-).
(Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a
voté
en
2025
une
subvention
d'un
montant
de
150
€).
Un
débat
s'instaure,
Monsieur
le
Maire
propose
l'attribution
d'une
subvention
de
150
€
(cent
cinquante
euros)
à
l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Mézières-sur-Issoire
pour
l'année
2026 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
,
-
Décide
d'attribuer
à
l'Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Mézières-sur-Issoire
une
‘subvention
d'un
montant
de
150
€
(cent
cinquante
euros)
pour
l'année
2026.
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2026
- Donne
tous
pouvoirs
à M.
le
Maire
aux
fins
des
présentes.
42026
28
DEMANDE
de
SUBVENTION
ASSOCIATION
LES
RESTOS
du
CŒUR
de
la
HAUTE-VIENNE
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
de
la
Présidente
de
l'association
Les
Restaurants
du
Cœur
Haute-Vienne
en
date
du
03
février
2026
sollicitant
une
subvention
de
fonctionnement
pour
l'année
2026.
Il
rappelle
à l'assemblée
que
cette
association
est
présente
le
mardi
de
13
h
30
à
14
h
30
les
semaines
paires
avec
un
camion
itinérant.
Au
cours
de
l'année
2025
la
quantité
de
repas
distribués
à
Nouic
a
diminué
du
fait
de
lPaugmentation
des
plafonds.
L
‘association
bénéficie
de
la
mise
à disposition
gratuite
de
la
salle
des
fêtes
lors
de
sa
venue.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
avis
sur
le
versement
d'une
subvention
et
une
proposition
de
montant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité,
(6
voix
pour-
M.
REBEYRAT
;
MMES
DELUCHE,
GIRAUD,
MARTY,
MM.
CARRIÉ,
QUÉRAUD.-
5
absentions
:Mme
DARDILHAC,
MM.
TRICHARD,
BOIS,
KOLCHAK,
BELAIN)
- Décide
d'attribuer
à l'association
Les
Restaurants
du
Cœur
une
subvention
de
500
€
euros
(
cinq
cents
euros
). - Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront inscrits
au
budget
primitif
2026
- Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
aux
fins
des
présentes.
5-2026
29
DEMANDE
de
SUBVENTION_de
l'ASSOCIATION
des
CONCILIATEURS
_de
JUSTICE
du
LIMOUSIN
|
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
par
lequel
le
Président
de
I ‘Association
des
Conciliateurs
de
Justice
du
Limousin
demande
l'attribution
d’une
subvention.
Il
précise
que
« conciliateur
de
justice
est
un
auxiliaire
de
justice
bénévole.
Son
rôle
est
d'accompagner
les
parties
dans
la
recherche
d’une
solution
amiable
à leurs
différends.
Le
conciliateur
peut
être
désigné
par
les
parties
ou
par
le
juge.
Le
recours
au
conciliateur
de
justice
est
gratuit.
L'accord
qu’il
propose
peut
être
homologué
par
la
justice.
Depuis
le
1%
octobre
2023,
il est
obligatoire
de
recourir
à un
mode
de
résolution
amiable
avant
de
saisir
le
tribunal judiciaire
d’un
litige
portant
sur
Le
paiement
d’une
somme
qui
ne
dépasse
pas
5 000
€
» (site
service.public.fr)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
de
plus
en
plus
souvent
confronté
à
la
demande
de
résolution
de
problèmes
de
voisinage,
des
litiges
et
qu’il
a par
deux
fois
au
moins
sollicité
l'intervention
du
conciliateur
de
justice
du
secteur
(permanences
à
France
Services
à
Bellac
et
à
la
Mairie
de
Mézières-sur-Issoire).
Un
débat
s'instaure,
Monsieur
le
Maire
propose
l'attribution
d'une
subvention
de
100
€
(cent
euros
)à
l'Association
dés
Conciliateurs
de
Justice.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(10
voix
contre-
1 abstention
:
M.
REBEYRAT),
|
- Décide
de
ne
pas
attribuer
à l”
Association
des
Conciliateurs
de
Justice
une
subvention
pour
l'année
2026.
- Donne
tous
pouvoirs
à M.
le Maire
aux
fins
des
présentes.
6-2026
30
DEMANDE
de
SUBVENTION
de
PASSOCIATION
:LES
AMIS
DES
FLEURS
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
par
lequel
la
Présidente
de
1 ‘Association
les
Amis
des
Fleurs
demande
l'attribution
d’une
subvéntion.
.
“
Il
précise
que
les
membres
de
cette
association
achètent,
plantent
et
entretiennent
les
jardinières
fleuries
dans
le
Bourg.
i
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
Commune
a
acheté
en
2025
4
chrysanthèmes
pour
fleurir
le
Bourg
les
autres
plants
ayant
été
financés
par
l'association.
‘
de
Un
débat
s'instaure,
Monsieur
le
Maire
propose
J'attribution
d'une
subvention
de
100
€
(cent
euros
Jà
.
l'Association
Les
Amis
des
Fleurs.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
_ Décide
d'attribuer
à l'Association
des
Amis
des
Fleurs
une
subvention
d'un
montant
de
|
100
€
(cent
euros)
pour
l'année
2026.
| -
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
2026
- Donne
tous
pouvoirs
à M.
le
Maire
aux
fins
des
présentes.
Monsieur
KOLCHAK
considère
qu'il
n'est
pas
normal
que
la
Commune
n'achète
pas
les
fleurs
et
préférerait
que
les
employés
communaux
les
plantent
71-2026
31
DEMANDE
de
SUBVENTION
ASSOCIATION
des
PARENTS
d’ELEVES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courriel
de
l’Association
des
Parents
d’élèves
du
RPI
Nouic/
Val
d’Issoire
en
date
du
06
avril
2026
sollicitant
une
participation
de
500
euros
aü
fonctionnement
de
l’association Plusieurs
manifestations
sont
prévues
tout
au
long
de
l’année
:loto,
vente
de
plants,
kermesse,
diner
festif,
fête
de
fin
d’année
dont
les
gains
financent
en
partie
les
projets
pour
les
écoles
comme
les
sorties
de
fin
d’année
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
une
subvention
de
500
€
(cinq
cents
euros)
à l’Association
des
parents
d’élèves
pour
le
fonctionnement
de
l’association
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
- Décide
d’attribuer
d’une
subvention
d’un
montant
de
500
€
(cinq
cents
euros)
à
l’Association
des
Parents
d’Elèves
du
RPI
Nouic/
Val
d’Issoire
- Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
communal
2026
- Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
aux
fins
des
présentes.
8-2026
32
DELIBERATION
DE
PRINCIPE
AUTORISANT
LE
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
DE
REMPLACEMENT
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
dispositions
de
l’article
L.332-13
du
Code
Général
de
la
fonction
publique
prévoit
la
possibilité
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
assurer
le
remplacement
temporaires
de
fonctionnaires
ou
d’agents
contractuels
autorisés
à
exercer
leurs
fonctions
à temps
partiel
ou
indisponibles
en
raison
d’un
congé
annuel,
d’un
congé
maladie,
de
grave
ou
de
longue
maladie,
d’un
congé
de
longue
durée,
d’un
congé
de
maternité
ou
d’adoption,
d’un
congé
parental
ou
d’un
congé
de
présence
parentale
ou
de
tout
autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
réglementaires
applicables
aux
agents
de
la
fonction
publique
territoriale.
Il
expose
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le
remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d’agents
non
titulaires
indisponibles.
y
Les
contrats
établis
sur
ce
fondement
sont
conclus
pour
une
durée
déterminée
et
renouvelés,
par
décision
expresse,
dans
la
limite
de
la
durée
de
l’absence
du
fonctionnaire
ou
de
l’agent
contractuel
à
remplacer. Ils peuvent
prendre
effet
avant
le départ
de
cet
agent.
Tout
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
pourvoir
un
emploi
permanent
relevant
des
cas
de
recours
aux
agents
contractuels
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
prévus
notamment
à
l’article
-L332-13
précité
est
organisé
conformément
à
la
procédure
de
recrutement
interne
à
la
collectivité
permettant
de
garantir
l’égal
accès
aux
emplois
publics.
' Ainsi
et
pour
chaque
recrutement,
l’autorité
territoriale
devra
assurer
la
publication
d’un
avis
d'emploi
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
ou,
à défaut,
par tout
moyen
assurant
une
publicité
suffisante.
Sur
le rapport
de Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à Punanimité,
- décide
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à recruter
des
agents
contractuels
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L332-13
du
code
précité
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles.
Il
sera
chargé
de
la
détermination
des
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la
nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil.
(En
italique
bleue
: non
porté
sur
les
délibérations
transmises
au
contrôle
de
légalité)
Séance
levée
à 22
h 00
Fait
à Nouic,
le
20.05.2026
Le
Maire
Le
secrétaire
‘
Sébastien
QUERAUD
Frédéric
REBEYRAT