Arrêté - 2023 12 arrete municipal relatif au plan de circulation de la ville de le teil FR 1797?1715511502

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Arrêté - 2023 12 arrete municipal relatif au plan de circulation de la ville de le teil FR 1797?1715511502 Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Teil. Lien du pdf (Arrêté - 2023 12 arrete municipal relatif au plan de circulation de la ville de le teil FR 1797?1715511502)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, IILe TeiL ARRÊTÉ MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE CIRCULATION DE LA VILLE

DU TEIL

ARRÊTÉ n° 2023/12

Le Maire de la ville de LE TEIL,

Vu le code général des collectivités territoriales, art. 2211/1 et suivants portant sur les dispositions des pouvoirs généraux du Maire en matière de police de la circulation et du stationnement ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1 et suivants, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à R 411-28 ;

Vu le Code de la Voirie Routière ;

Vu le Code Pénal, notamment l'article R610-S ;

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifiée et complétée ;

Considérant qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement sur l’ensemble du

territoire de la commune.

ARRÊTE

Article 1 - Cet arrêté annule et remplace l’arrêté n°2017/06 relatif au plan de circulation ainsi que

les arrêtés relatifs à la circulation et au stationnement.

Article 2 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’ Avenue du 8 mai 1945, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Avenue de l’Europe Unie

- Impasse Marcel Chamontin

- Rue de la Paix

Article 3 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’Avenue Vaillant Couturier, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue de la Liberté

- Chemin de Malaure

- Chemin de Fontenouille

- Rue Henri Mirabel

- Chemin de Serre Girard

- Rue de la Résistance

1

Hôtel de ville - BP 80051 - 07402 LE TEIL CEDEX - tél. : 04 75 49 63 20 - fax : 04 75 52 20 92

www.mairie-le-teil.fr (©) communeleteil07 E @communeleteilArticle 4 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’ Avenue Mattéoti, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue du Travail

- Rue Henri Boyer

- Impasse Pérassi

- Rue Vincent Touchet

- Rue Alphonse Daudet

- Rue Louis Reinaud

Article 5 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du Boulevard Pasteur, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections concernées : - Chemin du Teillaret

- Rue Jeanne Bresse

- Chemin du Réservoir principal

- Rue de Chauvinet

Article 6 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du Chemin de Fontenouille, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Chemin du Château

- Rue Robert Jean Pierre

- Rue Henri Mirabel (sens Ouest/Est)

- Rue Henri Mirabel (sens Est/Ouest)

- Chemin Lévêque

Article 7 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’ Avenue Henri Barbusse, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Chemin du Bourdary

- Rue Jean Vernet

- Rue Joseph Lapierre

- Rue Ambroise Croizat

Article 8 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue de la République, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Place René Montérémal

- Place Pierre Sémard

- Rue Voltaire

- Rue de l’Hôtel de Ville

- Chemin du Château

- Rue BaudinArticle 9 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du Chemin de l’Olivière, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue Frédéric Mistral

- Rue des Chauffourniers

- Avenue de l’Europe Unie (Pont du Chemin de Fer)

Article 10 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’ Avenue Paul Langevin, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue Ferdinand Buisson

- Rue Victor Hugo (accès sud)

- Rue Victor Hugo (accès boulodrome)

- Rue Gaston Régis Vigne

- Accès descente Intermarché

- Accès résidence le Coustelou

Article 11 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’ Avenue de l’Europe Unie, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Zone d’activité Actisud

- Chemin de l’Olivière (Pont du Chemin de Fer)

- Rue Victor Hugo (Pont du Chemin de Fer)

Article 12 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de l’Avenue Joliot Curie, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue Olivier de Serres

- Parking Ouest Espace Aden

- Rue Pierre Bonnet

Article 13 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue Olivier de Serres, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue Robert Jean Pierre

- Impasse Georges Dejoux

- Rue Max Boiron

- Rue René Grand

- Rue Boudon

- Lotissement Chambaud

- Impasse du dispensaire

- Rue Arsène Chauvière

- Rue Pierre Bonnet

- Rue du Cimetière

- Chemin LévêqueArticle 14 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Nationale 102, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections concernées :

- Chemin Saint Pierre

- Chemin du Pont Neuf

Article 15 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue Camille Claudel, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

CONCernées :

- Rue Elsa Triolet

- Rue des 4 vents

- Chemin des Pins

- Chemin des Chênes Verts

- Rue Louise Michel

- Rue Albert Camus

Article 16 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue Charles de Gaulle, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue Vincent Touchet

- Avenue de l’Europe Unie (Pont du Chemin de fer)

- Allée du faisceau sud (Zone d’activités Rhône Helvie)

Article 17 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue Ambroise Croizat, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue des Castors

- Rue Adrien Jouve

- Rue Robespierre

Article 18 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la Rue Alphonse Daudet, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Impasse Saint Augustin

- Impasse de Mars

- Impasse des Acacias

- Allée Hubertine Auclert

- Impasse Alphonse Daudet

- Rue Gaston Tabardel

Article 19 — Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la rue Boissy d’Anglas, cette obligation sera matérialisée règlementairement (STOP) aux intersections

concernées :

- Rue du 19 mars 1962

Article 20 — Les usagers des vois citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection de la rue Paul Girard, cette obligation sera matérialisée règlementairement (STOP) aux intersections concernées. - Rue de la Croix rouge

- Rue Robert FourneronArticle 21- Les usagers des voies citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du chemin de Malaure, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections concernées :

- Chemin Desvaux

- Rue des Amandiers

- Chemin des Papes

Article 22 — Les usagers des vois citées ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du boulevard Stalingrad, cette obligation sera matérialisée règlementairement (STOP) aux intersections concernées.

- Rue du 11 novembre 1918

- Rue Voltaire

Article 23 - Les usages des voies citée ci-dessous devront s’arrêter à l’intersection du chemin de la Madone, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) aux intersections concernées :

- Allée des Jasons

- Rue de la Farigoule

- Rue des Morios

- Chemin du Garric

Article 24 - Les usagers de l’Impasse de la Résistance devront s’arrêter à l’intersection de la Rue de la Résistance, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l'intersection

concernée.

Article 25 - Les usagers du parking du Lycée Xavier Mallet devront s’arrêter à l’intersection de la

Rue Frédéric Mistral, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l’intersection concernée.

Article 26 — Les usagers de la rue Ambroise Croizat devront s’arrêter à l’intersection de la rue Daniel Allibert, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l'intersection

concernée

Atticle 27 - Les usagers de l’Avenue du 11 Novembre 1918 devront s’arrêter à l’intersection de l’Allée Paul Avon, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l'intersection

concernée.

Atticle 28 - Les usagers de la Rue Henri Boyer devront s’arrêter à l’intersection de la Rue du Travail, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l’intersection concernée.

Article 29 - Les usagers du Chemin communal (Quartier du Château) devront s’arrêter à l'intersection du Chemin du Château, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à

l'intersection concernée.

Article 30 - Les usagers de la voie d’accès HLM La Violette (entrée nord) devront s’arrêter à l'intersection de la Rue Victor Hugo, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à

l’intersection concernée.Article 31 — Les usagers de l’allée du jumelage devront s’arrêter à l’intersection de la route départemental 86, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à lintersection concernée

Article 32 — Les usagers de l’allée Plein soleil devront s’arrêter à l’intersection du chemin Joseph Lapierre, cette obligation sera matérialisée réglementairement (S TOP) à l'intersection concernée.

Atticle 33 - Les usagers de la rue Marcel Paul devront s’arrêter à l’intersection du chemin des Helviens, cette obligation sera matérialisée réglementairement (S TOP) à l’intersection concernée.

Article 34 - Les usagers de l’allée de la digue devront s’arrêter à l’intersection de la Place Paul Avon, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l’intersection concernée.

Article 35 - Les usagers de la voie du Roury devront s’arrêter à l’intersection du parking André Fabre cette obligation sera matérialisée réglementairement (S TOP) à l’intersection concernée.

Article 36 - Les usagers de la rue Georges Simonin devront s’arrêter à l’intersection de l’avenue du 11 novembre 1918, cette obligation sera matérialisée réglementairement (STOP) à l’intersection

concernée.

Article 37 - Les usagers des voies suivantes Les usagers de la Rue Emile Combe devront céder le passage à l'intersection de l’Avenue Henri Barbusse, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) à l’intersection concernée.

Article 38 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront céder le passage à l’intersection de la Rue Louis Lacrotte, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) aux intersections concernées :

- Rue Boissy d’Anglas

- Allée du Dépôt

Article 39 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront céder le passage à l’intersection du Chemin du Château, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) aux intersections concernées :

- Rue Danièle Casanova

- Rue du Repos

Article 40 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront céder le passage à l’intersection de la Rue de l’Eglise, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) aux intersections concernées :

- Place Jean Macé (contre allée)

- Avenue du 8 Mai 1945

- Rue Vincent Touchet

Article 41 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront céder le passage à l’intersection de la Nationale 102, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) aux

intersections concernées :

- Chemin de CharonsacArticle 42 - Les usagers de la Rue Henri Mirabel devront céder le passage à l’intersection du Chemin de Malaure, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE)

à l’intersection concernée.

Article 43 - Les usagers du Chemin de la Madone devront céder le passage à l’intersection de la voie du Cadran Solaire, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE

PASSAGE) à l’intersection concernée.

Article 44 - Les usagers de la Place Jean Macé devront céder le passage à l’intersection de l’ Avenue du 8 Mai 1945, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE) à

l’intersection concernée.

Article 45 - Les usagers du parking de la salle Paul Avon devront céder le passage à l’intersection de l’Allée Paul Avon, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ LE PASSAGE)

à l’intersection concernée.

Article 46 - les usagers du parking du Coustellou devront céder le passage à l’intersection de la voie d’accès à la résidence le Coustellou, cette obligation sera matérialisée réglementairement (CEDEZ

LE PASSAGE) à l'intersection concernée.

Article 47 - les usagers de la voie de desserte d’Intermarché devront (CEDEZ LE PASSAGE) à l'intersection de la rue Victor Hugo, cette obligation sera matérialisée réglementairement à

l'intersection concernée.

Article 48 - les usagers du parking Casanova devront (CEDEZ LE PASSAGE) à l’intersection de la rue Danièle Casanova, cette obligation sera matérialisée réglementairement à l’intersection

concernée.

Article 49 - La rue des Chauffourniers (dans le sens Est / Ouest) est une impasse.

Article 50 - La vitesse est limitée à 30 km/h sur les voies suivantes, cette limitation sera matérialisée

réglementairement sur les voies concernées :

- Avenue Henri Barbusse (entre Ch. du Bourdary et 40, Av. H. Barbusse) - Rue Frédéric Mistral

- Rue Emile Combe

- Rue des Chaufouniers

- Rue du 19 Mars 1962

- Rue Kléber

- Place de la République

- Boulevard Jean Jaurès (entre la rue Olivier de Serre et le n°63 avenue Jean Jaurès) - Rue Olivier de Serre (tronçons situés entre la rue Robert Jean-Pierre et l’impasse du dispensaire, entre la rue René Grand et le n°27 rue Olivier de serre et entre le chemin Lévêque et la rue Pierre

Bonnet)

- Rue Vincent Touchet (entre la rue de l’église et le parking Jean Macé)

- Avenue Paul Langevin (entre accès rue Victor Hugo coté boulodrome et accès résidence le Coustelou et entre le n°19 avenue Paul Langevin et la descente Intermarché) - Rue Albert Camus (entre le lotissement les hauts du Teil et la rue des grangettes) - Voie communale située entre le lotissement la violette et la résidence des HLM la violette - Boulevard Pasteur (50 mètres avant et après l’école de Teillaret)

- Rue Victor Hugo (entre la descente Intermarché et le chemin de l’OlivièrePour les camions exclusivement :

- Rue de la République (à partir du carrefour avec le Boulevard Stalingrad)

- Boulevard Stalingrad

Article 51 - La hauteur est limitée sur les voies suivantes, cette limitation sera matérialisée réglementairement sur les voies concernées :

- 1.70 m rue Robespierre

- 2,30 m sous le pont SNCF (entre la rue Victor Hugo et l’avenue de l’Europe unie) - 2.35 m sous le pont SNCF de la rue du 11 novembre 1918

- 2.60 m rue Kléber

- 2.70 m sous le pont SNCF (entre le chemin de l’Olivière et l’avenue de l’Europe unie) - 2.90 m sous le pont de la RN 102 allée Louis Lacrotte

- 3.10 m sous le pont SNCF avenue du 8 mai 1945

- 3.70 m sous le pont SNCF entre l’avenue Charles de Gaulle et l’avenue de l’Europe unie - 3.90 m sous le pont SNCF rue Vincent Touchet

- 4,30 m sous le pont SNCF avenue Mattéoti

- 2.40 m quartier des acacias

Article 52 - La largeur est limitée sur les voies suivantes, cette limitation sera matérialisée réglementairement sur les voies concernées :

- 1.75 m rue Emile Combe (entre la rue Ambroise Croizat et la rue Robespierre)

- 2,00 m rue Robespierre

- 2.10 m rue Jean Vernet

Article 53 - L’accès au carrefour Rue Louis Lacrotte / Avenue du 11 Novembre 1918 est interdit

aux camions de plus de 10 mètres de longueur, cette limitation sera matérialisée réglementairement sur les voies concernées.

Article 54 - Le tonnage des véhicules est limité sur les voies suivantes, cette limitation sera matérialisée réglementairement sur les voies concernées :

e Limité à 3,5 tonnes :

- Chemin du Pâtre

- Chemin de fontenouille

e Limité à 5 tonnes :

- Chemin du Teillaret

- Chemin Lévêque

Limité à 7.5 tonnes :

- Rue Vincent Touchet (entre l’avenue Charles de Gaulle et l’avenue Mattéoti)

e Limité à 10 tonnes :

- Chemin des Helviens et RN 102

- Chemin du chateau

- Pont rouge Ile Pradier

- Chemin de Serre GirardCes limitations ne concernent pas les véhicules de sécurité, les véhicules communaux d’entretien de voirie, les véhicules d’enlèvement des ordures ménagères, les bus scolaires.

Article 55 - La digue (entre Avenue de l’Europe Unie et Place Marc Seguin), le sentier piétons (entre Caserne des Pompiers et Avenue du 8 Mai 1945), le chemin piétons (entre Impasse de la

Croix Rouge et Impasse Jean Moulin) sont interdits à la circulation de tous les véhicules, cette interdiction est matérialisée réglementairement aux accès des voies concernées.

Article 56 — La circulation de tout véhicule à moteur, sauf cyclomoteurs est interdit sur l’allée Louis Lacrotte au droit du pont sous la nationale 102, cette interdiction sera matérialisée réglementairement.

Article 57 — Les voies suivantes sont à sens unique de circulation, cette obligation sera matérialisée réglementairement sur les voies concernées :

- Rue Henri Dunant (partie comprise entre la Médiathèque et Av. Jean Jaurès)

- Rue des Bragalons

- Rue Robespierre (sens Sud/Nord)

- Rue de la Paix (sens Nord/Sud)

- Impasse de la Croix Rouge (sens Ouest/Est)

- Rue du Travail (sens Ouest/Est)

- Rue de la République (sens Nord/Sud)

- Rue des Castors

- Parking Cinéma le Regain (sens Nord/Sud)

- Place René Cassin (sens Sud/Nord)

- Rue de l'Eglise (sens Sud/Nord)

- Rue Voltaire (sens Ouest/Est)

- Parking Square La Violette (sens Sud/Nord)

- Parkings Espace Aden

- Rue Kléber (sens Nord/Sud)

- Rue des Girondins (sens Sud/Nord)

- Boulevard Stalingrad (sens Sud/Nord)

- Place de la République (sens Nord/Sud)

- Boulevard Tariotte (sens Rue Olivier de Serres — Boulevard Jean Jaurès)

- Place Paul Langevin (sens avenue Paul Langevin — rue Gaston Vigne)

- Rue Gaston Vigne (sens place Paul Langevin — avenue Paul Langevin)

- Rue du 19 mars 1962 (sens Sud/Nord)

- Rue Robert Fourneron (sens Ouest/Est)

- Rue Louis Reinaud (partie située entre la rue de la Croix Rouge et l’avenue Mattéoti) sens

Est/Ouest

- Rue Gaston Vigne (sens place Paul Langevin — rue Ferdinand Buisson)

- Rue Georges Simonin

- Rue Emile Combe (partie comprise entre la Rue Fréderic Mistral et la rue des Chauffournier) sens

Sud / Nord.

Article 58 - Les voies suivantes sont en sens interdit, cette obligation sera matérialisée

réglementairement sur les voies concernées :

- Rue Henri Dunant (partie comprise entre la Médiathèque et Av. Jean Jaurès)

- Rue des Bragalons

- Rue Robespierre (entre la PI. Robespierre et la Rue Emile Combe)

- Rue de la Paix (sens Sud/Nord)- Impasse de la Croix Rouge (sens Est/Ouest)

- Rue du Travail (sens Est/Ouest)

- Rue de la République (sens Sud/Nord)

- Rue des Castors

- Parking Cinéma le Regain (sens Sud/Nord)

- Place René Cassin (sens Nord/Sud)

- Rue de l’Eglise (sens Nord/Sud)

- Rue Voltaire (sens Est/Ouest)

- Parking Square La Violette (sens Nord/Sud)

- Rue Emile Combe (entre Ch. de l’Olivière et Rue Robespierre)

- Parkings Espace Aden

- Rue Kléber (sens Sud/Nord)

- Rue des Girondins (sens Nord/Sud)

- Boulevard Stalingrad (sens Nord/Sud)

- Place de la République (sens Sud/Nord)

- Place Séguin (en direction de l’ Avenue du Pont du Rhône)

- Rue de la Croix Rouge (sens Est/Ouest)

- Rue de la Résistance (allées B et C) sauf riverains

- Rue Fourneron

- Rue Louis Reinaud

- Boulevard Tariotte (sens Boulevard Jean Jaurès - Rue Olivier de Serres)

- Place Paul Langevin (sens rue Gaston Vigne — avenue Paul Langevin)

- Rue Gaston Vigne (sens avenue Paul Langevin — place Paul Langevin) (sens rue Ferdinand Buisson — place Paul Langevin)

- Rue du 19 mars 1962 (sens Nord / Sud)

- Rue Emile Combe (partie comprise entre la Rue de Chauffournier et la Rue Fréderic Mistral) sens Nord-Sud

Article 59 - Le stationnement est interdit dans les rues suivantes, cette interdiction est matérialisée

réglementairement sur les voies concernées :

- Rue Vincent Touchet

- Rue Georges Simonin (hors cases)

- Rue du 19 Mars 1962

- Rue Croix Rouge (hors cases)

- Rue du Viavarais (hors cases)

- Place Voltaire (hors cases)

- Rue ambroise Croizat (hors cases)

- Allée Jeanne breysse (hors cases)

- Rue Olivier de Serres (hors cases)

- Rue de l’Espérance (à partir du n°5)

- Rue des Girondins

- Rue Ferdinand Buisson

- Rue Boissy d’Anglas (hors cases)

- Rue Kléber

- Rue Voltaire

- Rue Marceau

- Impasse Danton

- Rue Baudin

- Rue Lucette Olivier

- Rue de la Poste

- Accès école privée La Violette

- Rue Robespierre

10- Rue des Chauffourniers (hors cases)A

- Chemin du Bourdary (50 mètres avant croisement avec Av. H. Barbusse) - Chemin d’accès au stade de Mélas

- Impasse Astier

- Boulevard Boudon (côté Nord)

- Rue Louis Reïnaud (du n°04 jusqu’à l'Avenue Matteoti)

- Rue Danièle Casanova

- Rue du 11 Novembre 1918 (entre Bd Stalingrad et Rue de la Paix)

- Rue Pierre Bonnet (côté pair)

- Rue de la résistance (entre la salle des fêtes et la rue de la liberté)

- Parking Ouest de l’église de Mélas lors des cérémonies religieuses des enterrements

- Chemin de Teillaret

- Emile Combe (hors cases)

Article 60 - Des ralentisseurs sont installés sur la chaussée sur les voies suivantes, leur présence est signalée réglementairement sur les voies concernées :

- Avenue Henri Barbusse (devant entrée de l’école)

- Boulevard Jean Jaurès (2) (devant entrée école St Louis et à hauteur des n°34bis/36)

- Avenue Paul Langevin (n° 26)

- Rue Emile Combe (devant le Lycée Saint André)

- Rue Frédéric Mistral (devant le gymnase Pierre de Coubertin et à la hauteur du rétrécissement de la voie)

- Rue Albert Camus (2)

- Rue du 19 mars 1962 (3)

- Avenue de l’Europe Unie à la hauteur du rond-point

Article 61 — Des rétrécissements sont installés sur la chaussée sur les voies suivantes, leur présence est signalée réglementairement sur les voies concernées :

- Boulevard Pasteur devant le garage MORENO (Priorité sens Nord / Sud) - Boulevard Pasteur devant Résidence LE PASTEUR (priorité sens Sud / Nord) - Rue Adrien Jouve jusqu’à l'intersection Avenue Charles de Gaulle / Avenue de l’Europe Unie

(priorité sens Sud / Nord)

- Rue Fréderic Mistral (priorité à ceux qui montent)

Article 62 - Les usagers des voies suivantes devront respecter les interdictions de tourner, ces interdictions sont réglementairement signalées sur les voies concernées :

e À gauche:

- Sortie parking couvert Espace Aden (à l’intersection de la Rue du Travail) - Rue Henri Boyer (à l’intersection de la Rue du Travail)

- Chemin de Charonsac (à l’intersection avec la RN 102)

- Place Jean Macé (à l’intersection avec l’ Avenue du 8 Mai 1945)

Article 63 - Les usagers des voies citées ci-dessous devront céder le passage à l’intersection des ronds-points aux usagers déjà engagés, cette obligation sera matérialisée réglementairement

(CEDEZ LE PASSAGE) aux intersections concernées :

- Rue Louis Lacrotte/RN 102/Déviation RN 86/Avenue du Pont du Rhône

11- Rue Louis Lacrotte/Avenue du 11 Novembre 1918

- Avenue Joliot Curie/Avenue Mattéoti/Boulevard Jean Jaurès

- Avenue Paul Langevin/Déviation RN 86

- Avenue de l’Europe unie / voie Actisud

- Chemin du cadran solaire / allée des Farigoules

- Avenue de l’Europe Unie

Article 64 - Le stationnement est interdit sur les places réservées aux véhicules des PMR, cette interdiction sera matérialisée réglementairement :

- Square La Violette (1 place)

- Rue Frédéric Mistral (Gymnase Pierre de Coubertin) (2 places)

- Impasse Marcel Chamontin (Gymnase Marcel Chamontin) (2 places)

- Parking souterrain Espace Aden (2 places)

- Parking Espace Aden Avenue Joliot Curie (1 place)

- Place de la Gare (1 place)

- Place Sémard (3 places)

- Rue de l'Hôtel de Ville (1 place)

- Place Astier (1 place)

- 6 Rue Fourneron (1 place)

- Rue Henri Dunant, Hôtel des Finances (1 place)

- Rue Henri Dunant (Médiathèque) (1 place)

- Place Jean Macé (2 places)

- Place Joseph Thibon (1 place)

- Rue Louis Lacrotte (1 place)

- Rue de la Croix Rouge (1 place)

- Parking Rosa Parks (2 places)

- Boulevard 67 Pasteur Pasteur (1 place)

- Parking « Zone la Retonde » (18 places)

- Parking Netto (2 places)

- Parking « ZAC Entre Pont et Rhône » (5 places)

- Allée Henri Lextrait (face au restaurant Raviole and Co) (1 place)

Article 65 - Des emplacements de stationnement sont réservés aux véhicules des transports de fonds, ces emplacements seront matérialisés réglementairement :

- Rue Vincent Touchet (1 place) La Poste

- Boulevard Stalingrad (1 place) Société Générale

- Rue de la Paix (1 place) Banque Marze

- Place Sémard (1 place) Crédit Agricole

- Rue de la République (1place) Banque populaire des Alpes

Article 66 - Des emplacements d’arrêts de bus sont réservés aux véhicules des transports scolaires,

ces emplacements seront matérialisés réglementairement :

- Netto

- Déviation

- Lycées

12- Collège Chamontin

- Mairie

- Sablière Plaine de jeu

- Quartier du Patres

- Lotissement Les Helviens

- Croisement Charonsac

- Cimetière de Mélas

- Ecole de Mélas

- Ecole Longueville

- Ecole Rosa Parks

- Ecole du Centre

- Clos des Cigales

Article 67 - 5 emplacements de stationnement Place Sémard seront réservés aux taxis Teillois (qui doivent respecter les emplacements affectés à chaque taxi), ces emplacements seront matérialisés réglementairement et numérotés.

Article 68 - 2 emplacements de stationnement Place Jean Macé et Rue du 8 Mai seront réservés aux véhicules de la Police Municipale. Ces emplacements se trouvent à proximité du poste de police

municipale.

Article 69 - Des emplacements « arrêt minute », réservés aux arrêts ne dépassant pas 30 minutes sur la période de 7h00 à 19h00 du lundi au samedi sont créés aux points suivants :

- Place Pierre Semard au niveau de l’office de tourisme

1 emplacement

- Rue de la République

N° 2 Rue de la République (1 emplacement)

N° 8 Rue de la République (2 emplacements)

N° 21 rue de la République (2 emplacements)

N°31 rue de la République (1 emplacement)

N° 33 rue de la République (1 emplacement)

N° 41 rue de la République (1 emplacement)

N° 43 rue de la République (2 emplacements)

N° 47 rue de la République (1 emplacement)

N° 54 rue de la République (2 emplacements)

N° 86 rue de la République (1 emplacement)

N° 87 rue de la République (1 emplacement)

N° 89 rue de la République (2 emplacements)

N° 94 rue de la République (1 emplacement)

N° 98 rue de la République (1 emplacement)

- Boulevard Jean Jaures

N°8 Boulevard Jean Jaures

- Boulevard Stalingrad

N° 1 Boulevard Stalingrad (2 emplacements)

N° 1 bis Boulevard Stalingrad (1 emplacement)

N°3 Boulevard Stalingrad (1 emplacement)

N° 24 bis Boulevard Stalingrad (1 emplacement)

N° 33 Boulevard Stalingrad (2 emplacements)

13- Avenue Vailland Couturier au niveau de l’église

4 emplacements

- Avenue Henri Barbusse

N° 6 avenue Henri Barbusse (2 emplacements)

N° 19 avenue Henri Barbusse (2 emplacements)

- Avenue Mattéoti

N°3 avenue Mattéoti (1 emplacement)

N° 10 avenue Mattéoti (1 emplacement)

N° 15 avenue Mattéoti (2 emplacements)

Article 70 - Des emplacements « livraisons » sont créés aux points suivants :

- Rue de la République :

N° 39 rue de la République (1 emplacement)

N° 75 rue de la République (1 emplacement)

- Boulevard Stalingrad

N° 1 boulevard Stalingrad (1 emplacement)

N°3 boulevard Stalingrad (1 emplacement)

- Avenue Jean Jaurès

N° 8 avenue Jean Jaurès (1 emplacement)

- Rue Emile Combe

N° 18 Emile Combe (2 emplacements)

- Rue Vincent Touchet

N°9 Vincent Touchet (2 emplacements)

- ZAC Entre Pont et Rhône

1 emplacement

Article 71 - Des emplacements « motos » sont créés aux points suivants :

- 86, rue de la République (2 emplacements)

- 89, rue de la République (2 emplacements)

Article 72 - Des emplacements « Dépose minute » sont créés sur le parking de la Place André Fabre (4 emplacements). Le stationnement est autorisé pendant la période scolaire le temps de déposer les enfants, 1 minute maximum, et pendant les vacances scolaires sans limite de temps. Ces emplacements seront matérialisés réglementairement.

14Article 73 - Une « zone bleue » de stationnement avec obligation d’utilisation d’un disque de contrôle réglementaire (stationnement limité à une heure trente maximum), matérialisée réglementairement, concerne les emplacements situés dans les rues suivantes :

- Rue de la République (de la place de la République au Chemin du Château) - Boulevard Stalingrad

- Place Jean Macé

- Rue de l’Hôtel de Ville

- Rue Vincent Touchet (entre la Place Jean Macé et la Rue Henri Dunant)

- Place Sémard (partie Ouest)

Le stationnement en zone bleue est à l’utilisation d’un disque de stationnement européen conforme au décret du 19/10/2007.

Ce disque doit être apposé en évidence sur la face interne du pare-brise ou si le véhicule n’en comporte pas, à un endroit apparemment convenablement choisi.

Est assimilé au défaut d’apposition du disque le fait de porter sur celui-ci des indications horaires exactes ou de modifier ces indications alors que le véhicule n’a pas été remis en circulation est assimiler au défaut d’opposition du disque le fait d’utiliser plusieurs disques de contrôle de la durée.

Ces disques permettent de stationner pendant 1 h 30 maximum de 08h00 à19h00.

Ces dispositions ne sont pas applicables le dimanche et les jours fériés.

Des exceptions peuvent être délivrées :

- Aux personnes qui ont inscrit sur leur véhicule un signe distinctif correspondant à une activité professionnelle reconnue (médecins, infirmières en visite, service de secours, services techniques de la Ville).

- Aux entreprises ayant obtenu une autorisation spéciale des services communaux apposée visiblement à l’intérieur de leur véhicule en vue d’exécuter des travaux chez des particuliers.

- Aux véhicules des PMR pourvus de la carte de stationnement.

Article 74 - Les véhicules affectés au transport de marchandises (de plus de 3,5 tonnes) sont interdit sur les voies suivantes, cette interdiction sera matérialisée réglementairement sur les voies

concernées :

- Rue Alphonse Daudet

- Impasse des Acacias

- Impasse de Mars

- Impasse cité St Augustin

- Impasse Alphonse Daudet

- Allée Hubertine Auclert

- Chemin de Jarniac

- Rue Gaston Tabardel

- Rue de la Résistance et ses allées

- Impasse de la Résistance

- Chemin de Serre Girard

- Rue Paul Guillermont

- Chemin de Font Laval

15- Chemin du Moulin

- Chemin de la chavaucherie

- Chemin de Paurière

- Chemin Lebeau

- Chemin Joseph Lapierre

- Chemin des Peyrouses

- Chemin de Chambon

- Rue de la Liberté

- Chemin de Pinet

- Allée Plein soleil

- Boulevard Pasteur

Article 75 - Le stationnement des camping-cars sur l’aire de service située dans l’enceinte du camping municipal est limité à 72 heures.

Article 76 — Le stationnement des poids lourds est interdit rue Louis Lacrotte, cette interdiction sera matérialisée réglementairement.

Article 77 - La circulation des véhicules de plus de 10 Mètres est interdite rue du 11 Novembre 1918 (partie comprise entre l’Allée Paul Avon) et jusqu’à l’intersection entre la rue Louis Lacrotte et la rue Boissy d’anglas.

Article 78 - 5 emplacements réservés au stationnement des taxis sont créés place René Montérémal, au nord de la gare SNCF, ces emplacements seront matérialisés réglementairement.

Article 79 - L’arrêt désigne l’immobilisation momentanée d’un véhicule sur une route durant le temps strictement nécessaire à la montée ou la descente de personnes, le chargement ou le déchargement du véhicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou à proximité pour pouvoir, le cas échéant, le déplacer.

Le stationnement désigne l’état d’immobilisation hors de la présence de son conducteur d’un véhicule sur la voie publique, éventuellement dans les limites de temps déterminé par les règlements et notamment par le présent arrêté.

Il est interdit à tout conducteur de faire stationner son véhicule abusivement sur une route. Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d’un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances pendant une durée excédant 7 jours.

Tout véhicule à l’arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.

Est notamment considéré comme gênant la circulation publique l’arrêt ou le stationnement d’un véhicule :

- Sur les trottoirs ainsi que sur les passages ou accotements réservés à la circulation piétonne ou de

catégories particulières de véhicules

- Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restante libre entre

cette ligne et le véhicule ne permettrait pas à un autre véhicule de circuler

- À proximité des panneaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des

emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers

- À tout emplacement où le véhicule empêcherait soit l’accès à un autre véhicule à l’arrêt ou au

stationnement, soit le dégagement de ce dernier

- Sur les ponts

- Au droit des bouches d’incendie et des accès à des installations souterraines

- Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ainsi que les accès des propriétés

16- En double file sauf en ce qui concerne les cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocyclettes sans

side-car

Tout véhicule doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers. Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l’arrêt et le stationnement à proximité des intersections de route, des virages, des sommets de côte et des

passages à niveau.

Dans toutes les rues et sur toutes les places et parkings de la ville, il est interdit de stationner son véhicule en dehors des emplacements de stationnement lorsque ceux-ci sont matérialisés au sol.

Article 80 - Le stationnement de tout véhicule est interdit sur les voies suivantes, cette interdiction

sera matérialisée réglementairement sur les vois concernées :

- Rue du 19 Mars 1962

- Rue des Girondins

- Rue Kléber

- Rue Voltaire

- Rue Marceau

- Impasse Danton

- Rue Baudin

- Rue Lucette Olivier

- Rue de la Liberté

- Rue Pierre Bonnet (côté pair)

- Rue de la Résistance (entre la Salle des Fêtes et la Rue de Liberté)

- Chemin de Teillaret

Article 81 — Une piste cyclable est créé :

- Cette piste cyclable démarre Quartier la Violette Rue Victor Hugo puis emprunte la Rue Frédéric Mistral — Emile Combe — Daniel Allibert - Ambroise Croizat — du Vivarais — Adrien Jouve — Charles De Gaulles et se termine devant l’école de Rosa Park Avenue de l’Europe Unie. - L’Avenue de L’Europe Unie comporte une piste cyclable

Article 82 — Le stationnement et la circulation sont interdits sur toutes les pistes cyclables de la commune en dehors des véhicules et engins prévus pour cette utilisation.

Article 83 — Une zone de rencontre est créée limitée à 20 km/h au niveau des rues Emile Combe /

Robespierre / Daniel Allibert / Ambroïse / Croizat rue du Vivarais.

Article 84 - Ampliation du présent arrêté sera transmise à :

- Monsieur le Préfet de l’ Ardèche,

- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de LE TEIL,

- Monsieur l’Officier du Centre de Secours de LE TEIL,

- D.D.E. LE TEIL,

- Police Municipale de LE TEIL,

- Centre Technique Municipal,

- Archives Mairie

17Fait à Le Teil, le 22 mars 2023

Le Maire,

Olivier PEVERELLI

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