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Déliberation - CONTENEURS ENTERRES
Document publié le Samedi 4 février 2023 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - CONTENEURS ENTERRES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
Française
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents
au
Conseil
Municipal
En
exercice
Qui ont pris
part à la
Délibération
É 6 6
Date de la
Convocation
23/01/2023
Date d’affichage
23/01/2023
Objet de Délibération
Conteneurs
enterrés
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
04/02/2023
et publication du
04/02/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du samedi 4 février 2023
N°20230204-02
L’an deux-mille-vingt-trois et le samedi quatre février à 20h30
heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence d’Alain ROUGET, le
Maire.
Etaient présents :
ESPINASSE Joël, JULIEN Christian, Virginie PEIRS,
Alain ROUGET, : Jessie VALGALIER, Bernard PELLET,
Absents excusés aucun
A été nommée secrétaire : Virginie PEIRS
Le Maire demande au conseil de valider l’emplacement pour le mise en place des conteneurs enterrés.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES EN AVOIR DELIBERE, à 5 voix pour et 1 contre
Valide l’emplacement des conteneurs sur les deux dernières places du parking (côté route de la Grave)
Pour extrait conforme,
LE MAIRE
Alain ROUGET
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20230204-20230204_02-DE
Reçu le 10/02/2023