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Procès Verbal - PV 03.06.2025 signe
Procès Verbal - PV SIGNE removed
Procès Verbal - PV 17 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17 10 2023)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Mail
COMMUNE
DE
VELESMES.ECHEVANNE
70100
comm
une-de-velesmes@orange.fr
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
*****
Séance
du
17
octobre
2023
Par
la
suite d'une convocation en date
du
12
octobre
2023,les
membres composant le
conseil
municipal
de la
commune
de
Velesmes-Echevanne
se
sont
réunis
en
date
du
17 octobre
2023,
en
Mairie
à
20h,
en
séance publique
sous
la
présidence
de M.
Jean-Paul GEOFFROY Maire
de
la
commune. Membres
présents:
Céline
BERTHIER, Stéphane GAULIARD, Jean-Paul GEOFFROY
Thierry
JACQUIN,
Laurent JARROT,
Manon
JAYET,
Simon
LAFFAITEUR,
Stéphane
PARIS,
Philippe
RACINE
et Christelle
ROBBE
forment
la
majorité des
membres
en exercice et
peuvent délibérer
valablement
en
exécution
des
articles
L.
2121-7 et
L.2121-17 du Code général
des
collectivités territoriales.
Membre
absent excusé avant donné mandat
de
vote
: /
Membre
absent excusé
: Frédéric MOREL
Le
président
ayant ouvert
la
séance
et
fait l'appel nominal,
il a constaté
que
le quorum
est atteint et
il a
été
procédé,
en
conformité
de
I'article
L.2121-15
du
Code général
des
collectivités
territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris au sein du
conseil
: le
conseil municipal
a
désigné
Mme
Manon
Jayet,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
*****
.
Procès-verbal
de
la
séance
du
13
septembre2023
Le procès-verbal
de
la
séance
du
13
septembre
est approuvé
à I'unanimité
I -Adhésion
au
service de médecine préventive du centre
de
gestion
de la
Haute€aône pour
la
période
2024-2026
r
Vu
le Code du Travail,
.
Vu
le
code
général de
la
fonction
publique
et
notamment les
articles
L.136-1
et
L.812-3 à L.812-5,
.
Vu
le code général
des
collectivités territoriales,
.
Vu
le
décret
n'
85-603
du
10
juin
1985 modifié relatif
à
I'hygiène et
à
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la
fonction
publique territoriale,
.
Vu
le
décret
n'
85-643 du
26 Juin
1985, relatif aux centres de gestion
de
la
fonction
publique
territoriale,
.
Vu
le
décret n"
2022-551
du
13
avril
2022
relatif aux
services de
médecine du
travail dans
la
fonction
publique territoriale.
Le Maire expose o
Conformément
à
I'article
11
du
décret
85-603, les collectivités
doivent
disposer
d'un service
de
médecine
préventive,
+
Le Centre de
gestion de
la Haute-Saône a créé
en
mars
2009
un service
de médecine
préventive
avec
lequel
il est
possible
de
conventionner, ö
Que
la
convention avec
le
Centre de gestion
de
la Haute-Saône
devrait
permettre
de bénéficier
d'un
service
de médecine
préventive de
qualité
au meilleur corit.
Le
Conseil,
après en avoir délibéré
.
Décide
d'adhérer
au service
de Médecine
Préventive
du
CDG
de
Haute-Saône,
o
S'engage à
inscrire les crédits nécessaires
au
budget
ou
précise
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget,
o
Autorise Monsieur
le Maire à
signer
la convention
d'adhésion
et ses
éventuels
avenants au service
de
Médecine
de
prévention
géré par
le centre de
gestion de
la Fonction Publique Territoriale de
Haute-Saône, ou
tout document
utile afférent à ce dossier.
Vote à
I'unanimité
Questions diverses
Toit
des vestiaires du stade
Honneur:
présentation
de deux devis. Offre retenue de l'entreprise
Bataille pour la fourniture. Thierry
se
rapproche
du
club de
foot
pour organisation la dépose
et
pose par les bénévoles Rue
de
St
Broing
: se
renseigner pour retirer les
barrières
bois et
drainer
le
fossé
afin de
faire
le
passage
des
piétons
derrière
la haie
Stationnement
de
véhicule gênant
et
entretien
des haies:
envoi
de
courriers
aux
riverains
concernés
pour rappel à la
loi
Projet éolien
: avis
majoritairement favorable
au
sein
du
conseil pour
le
projet, demande
de
consultation
citoyenne
de
la part
de
plus
d'un dixième
des électeurs
Organisation
du
11
novembre:commémoration
à
10h30
à
Echevanne puis
à
11h à Velesmes,
participation
des
enfants
du
Pôle Scolaire
et de la
chorale éphémère suivi d'un
vin
d'honneur.
Repas
au
restaurant
de
la
Plage
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal,
inviter
les
pompiers
et
les anciens combattants
Alambic
: le
fourneau
est en
très
mauvais état, voir
s'il est
possible
de
le
faire
réparer
Salle
des
fêtes
: prise
d'informations
sur
les
possibilités
de
subvention (Etat,
Département,
SIED)
=>70o/o
si
rénovation
et
15% si
construction
neuve.
Retour
sur
une rencontre
avec
Enedis
au
sujet
du photovoltaïque:
explications des
dispositifs
de consommation
individuelle
et consommation
collective
Fin
de séance
à23n20
Le Maire
JP GEOFFROY
¡e,
> -2.
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