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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 06 09 service tourisme signature d une convention d iso 8859 1 q e financement de la gare de delle avec le conseil r e9gion iso 8859 1 q al de franche comt e9
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2013 06 09 service tourisme signature d une convention d iso 8859 1 q e financement de la gare de delle avec le conseil r e9gion iso 8859 1 q al de franche comt e9)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
7
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
treize,
le
19
septembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Alain
BERGER,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Daniel
BOUR,
Guy
BOURQUIN,
Claude
BRUCKERT,
Marcel
BRUNGARD,
Monique
DINET,
Xavier
DOMON,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Arlette
ECABERT,
Hubert
ECOFFEY,
Hervé
FRACHISSE,
Francis
GERARD,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Jean-
Claude
JACOB,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Daniel
NICOLAS,
Pierre
OSER,
Jean-Claude
TOURNIER,
membres
titulaires
et
Francis
BLANC,
Gilbert
REBER
membres
suppléants
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Jean-Claude
BOUROUH,
Laurent
BROCHET,
Roland
DAMOTTE,
Gérard
FESSELET,
Claude
GIRARD,
Daniel
KUNTZ,
Evelyne
MANTEY,
Sylvie
MANZONI,
Maurice
NICOUD,
Françoise
PELCAT,
Jean-Marc
PELLETIER,
Cédric
PERRIN,
Bernard
TENAILLON,
Elghazi
ZOUNDARI.
Avaient
donné
pouvoir
:
Mesdames
et
Messieurs
Gérard
FESSELET
à
Denis
BANDELIER,
Claude
GIRARD
à
Josette
BESSE,
Maurice
NICOUD
à
Francis
BLANC,
Françoise
PELCAT
à
André
HELLE,
Jean-Marc
PELLETIER
à
Gilbert
REBER,
Cédric
PERRIN
à
Jean-Claude
TOURNIER,
Elghazi
ZOUNDARI
à Robert
NATALE.
Assistaient
à
la
séance
:
Mesdames
et
Messieurs
Serge
MARQUIS,
Myriam
PISANO,
Pierre
SCHIRCH
et
Bernard
VIATTE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
13
septembre
2013
13
septembre
2013
En
exercice
42
Présents
30
Votants
35
Il est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président.
Préfecture
du
Terr.
de
Belfort
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Arlette
ECABERT
est
désignée. 2013-06-09
—
Service
Tourisme
—
Signature
d’une
convention
de
financement
de
la
gare
de
Delle
avec
le Conseil
Régional
de
Franche-Comté.
Rapporteur
: Xavier
DOMON Dans
le cadre
de
la stratégie
de
développement
touristique
lancée
en
2009,
Belfort
Tourisme
a placé
parmi
ses
priorités
la
création
de
liens
plus
étroits
avec
les
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
du
département.
Son
ambition
est
d'imaginer
un
partenariat
structuré
avec
les
Communauté
de
Communes,
permettant
d’œuvrer
collectivement
au
développement
touristique
et
économique
du
Territoire
de
Belfort.
C’est
ainsi
que
depuis
2010,
des
conventions
sont
signées
chaque
année
avec
l’ensemble
des
communautés
de
communes
du
Territoire.
Après
divers
ajustements,
liés
entre
autre
à
la
volonté
de
la
CCST
de
construire
son
Schéma
de
Territoire,
il est
ainsi
proposé
une
convention
2013
reprenant
tous
les
axes
d’intervention
de
Belfort
Tourisme
dans
le
Sud
Territoire
de
Belfort.
Cette
convention
formalise
également
pour
l’année
2013,
une
participation
de
la CCST
à hauteur
de
3
000
€.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
&
de
valider
le contenu
de
la
convention
présentée
ci-jointe,
8
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à
signer
tous
les
actes
administratifs,
juridiques
et
financiers
relatif
à cette
prise
de
décision.
Annexe
: convention
de
coopération
touristique
2013.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la|Le
Président,
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en Préfecture
le
0 2 OCT. 201
_
Et
publication
ou
notificatiôn
leÙ
QCT. 208
Le
Président, CONVENTION
LE
DE COOPERATION
NS
TOURISTIQUE
2013
Belfort
Tourisme
ERRITOIRE
D'ÉNERGIES
TERRITOIRE
Entre L'Office
de
Tourisme
de
Belfort
et
du
Territoire
de
Belfort,
dit
«
Belfort
Tourisme
»,
représenté
par
Monsieur
Guy
Miclo
en
sa
qualité
de
Président,
en
vertu
d’une
décision
du
procès
verbal
du
conseil
d'administration
en
date
du
06
mai
2011,
dont
le
siège
est
sis
2
bis
rue
Georges
Clemenceau
- 90000
BELFORT. Et La
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
(CCST),
dont
le
siège
est
sis
8
place
Raymond
Forni,
90100
DELLE,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Christian
De
du
dore
de
Doit
en
vertu
de
la
délibération
du
10
mars
2011.
Préambule
:
Vers
un
partenariat
renforcé
avec
les
communautés
de
communes
du
Territoire.
Dans
le
cadre
de
la
stratégie
de
développement
touristique
lancée
en
2009,
Belfort
Tourisme
a
placé
parmi
ses
priorités
la
création
de
liens
plus
étroits
avec
les
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
du
département.
Son
ambition
est
d'imaginer
un
partenariat
structuré
avec
les
Communauté
de
Communes,
permettant
d'œuvrer
collectivement
au
développement
touristique
et
économique
du
Territoire
de
Belfort.
C'est
ainsi
que
depuis
2010,
des
conventions
sont
signées
chaque
année
avec
l’ensemble
des
communautés
de
communes
du
Territoire.
Par
ailleurs,
depuis
le
premier
janvier
2013
dans
le
cadre
de
ses
nouveaux
statuts,
chaque
communauté
de
communes
du
Territoire
de
Belfort
pourra
disposer
d’une
voix
consultative
au
conseil
d'administration
de
Belfort
Tourisme.
Enfin,
l'ambition
départementale
d'intégrer
les
communautés
de
communes
à
la
démarche
d'élaboration
du
schéma
départemental
de
développement
touristique
2013-2015
témoigne
également
de
la
volonté
de
coopération
et
de
synergie
entre
l’ensemble
des
collectivités
en
faveur
du
développement
touristique
du
Territoire.
Convention
de
coopération
touristique
2013
entre
Belfort
Tourisme
et
la
CCST
(pôle
développement-animations) Article
1°
: Objet
Cette
convention
a
pour
objectif
de
fixer
les
modalités
de
partenariat
entre
la
CCST
et
Belfort
Tourisme,
dans
le cadre
d’actions
engagées
par
ses
trois
pôles
de
compétences,
à
savoir :
-
Le
développement
et
l'animation
-
L'information
et
la
communication
-
La
promotion
et
la
commercialisation
Article
2
: Nature
du
partenariat
L'intervention
de
Belfort
Tourisme
pour
le compte
de
la
CCST
s'articule
en
deux
niveaux
:
1-
Les
missions
et
actions
réalisées
par
Belfort
Tourisme
dans
le
cadre
de
ses
compétences
classiques
déléguées
sur
l’ensemble
du
Territoire
de
Belfort
:
e
Développement
: qualification
de
l'offre,
accompagnement
et
conseil
auprès
des
porteurs
de
projet
touristique
Projets
suivis
en
2012
:
-__
Reprise
des
chambres
d'hôtes
de
Suarce
par
Mme
Verbecke
{en
exploitation)
-
Projet
de
de
Mr
Thomas
à Rechesy
{projet
Gite
et chambres
d'hôtes
en
réflexion)
-
Projet
de
Mme
Sapolin
à
Montbouton
(projet
de
chalets
en
réflexion)
-
Projet
de
Mme
Mischi
à
Thiancourt
{projet
de
chambres
d’hôtes
en
réflexion)
-
Projet
de
Mr
Dupuis
à
Courtelevant
(projet
de
gîte
de
groupe
à l'étude)
-
Projet
de
Mr
Caruso
à Delle
{création
ou
requalification
d'un
hôtel
à Delle
en
réflexion)
2013
: poursuite
de
l'accompagnement
des
projets
suivis
en
2012
et
des
nouveaux
à
venir
e
Animations
conception
d'animations
et
visites
valorisant
les
savoir-faire
et
activités
nature,
culturelles,
artisanales,
etc.
2012:
visite
d'un
élevage
de
daims
à
Suarce
dans
le
cadre
du
programme
d'animations
Festiv'été
de
Belfort
Tourisme:
16
participants
{et
campagne
de
communication
des
Festiv'été
associée)
2013
: réalisation
d’une
ou
plusieurs
nouvelles
visites
dans
le
cadre
des
Festiv'été
2013
e
Information
et
communication:
diffusion
de
l'information
concernant
l'offre
touristique
et
de
loisir,
actions
de
communication
en
accord
avec
les
attentes
des
marchés
(à
travers
ses
nombreux
outils
: éditions,
sites
Internet,
lettres
d'actualités,
salons,
eductour,
etc.).
2: ;
:
Rene
ee
4
a
:
a
4
:
:
; Convention
de coopération
touristique
2013
entre
Belfort
Tourisme
et la CCST
(pôle
développement-animations) 2012 :
intégration
de
l'offre
touristique
de
la CCST
sur
:
Le
site
internet
www.belfort-tourisme.com
Le
mag
Belfort
Tourisme
La
carte
touristique
Belfort
Tourisme
Le
dossier
de
presse
Diffusion
des
fiches
de
randonnées
de
la
CCST (lien
internet
et
diffusion
à
l’espace
d'accueil
de
la
Maison
du
Tourisme)
2013
:
l'ensemble
de
ces
actions
d'informations
et
de
communication
seront
reconduites
{nouveaux
articles
dans
le
Mag4,
nouvelle
carte
touristique
du
Territoire
de
Belfort,
etc).
Promotion
et
commercialisation:
soutien
à
la
commercialisation
de
l'offre
des
acteurs
touristiques
locaux,
conception
de
produits
touristiques
pour
groupe
et
individuel,
etc.
2012
: produits
intégrés
à
la
brochure
groupes
Belfort
Tourisme
: visites
guidées
de
Delle
et
Beaucourt,
excursion
à
la journée
«
Delle,
porte
du
Sundgau
et
de
la
Suisse
»,
« Sur
les
traces
de
l'empire
Japy
»
2013
: action
identique
à
2012
2-
Les
missions
spécifiquement
réalisées
pour
le
compte
de
la
CCST
:
DEVELOPPEMENT
:
Forte
de
l'arrivée
de
nouvelles
communes
depuis
le
premier
janvier
2013,
la
CCST
souhaite
réaliser
son
schéma
directeur
de
territoire.
Une
commission
«
tourisme
»
a
été
mise
en
place,
dans
la
mesure
où
l’un
des
volets
y
sera
consacré.
L'objectif
étant
de
dresser
un
état
des
lieux
touristique
du
territoire
de
la
CCST
(diagnostic
touristique
préétabli
en
2012
par
Belfort
Tourisme),
puis
d'élaborer
une
stratégie
partagée
et
un
plan
d'actions
touristiques
pour
les
années
à
venir.
En
2013,
Belfort
Tourisme
agira
comme
assistant
à
maitrise
d'ouvrage
(AMO)
de
la
CCST
tout
au
long
de
cette
démarche
(participation
aux
différentes
commissions
tourisme
de
la
CCST,
avis
sur
la
stratégie
et
le
plan
d'actions)
en
lien
avec
le
schéma
départemental
de
développement
touristique
du
Territoire
de
Belfort
validé
en
novembre
2012.
Réflexion
relative
à
un
projet
d'hébergements
insolites
adaptés
au
Sud
Territoire
:
conseil
et
assistance
technique
auprès
de
la
CCST
et
de
la
commune
de
Joncherey
pour
la
création
d’une
cité
lacustre
(village
de
gîtes
sur
pilotis
et
maisons
flottantes).
Après
une
première
année
qui
a
consisté
à
effectuer
une
recherche
foncière
(différents
sites
étudiés),
l’année
2012
a
consisté
à poursuivre
les
réflexions
sur
l'opportunité
du
projet
à partir
d’un
site
pré-retenu,
à
savoir
celui
de
l'étang
Verchat
(et
de
sa
complémentarité
directe
avec
le
camping)
à Joncherey.
3
| Convention
de
coopération
touristique
2013
entre
Belfort
Tourisme
et
la
CCST
(pôle
développement-animations) Des
premières
discussions
sans
engagement
ont
été
menées
avec
la
commune
de
Joncherey,
propriétaire,
dans
l'attente
de
son
intégration
à
la
CCST
en
début
d'année
2013.
Le
site
a
également
été
présenté
au
groupe
Huttopia
qui
a
rejeté
la
possibilité
d’y fonder
l’un
de
ses
sites,
en
dépit
d'un
vif intérêt
(la
volonté
du
groupe
Huttopia
étant
de
se
recentrer
dans
le Sud
de
la
France).
Dans
la
continuité,
l'année
2013
visera
à prolonger
le
travail
d’opportunité-faisabilité
sur
le
site
de
l’Etang
Verchat
en
intégrant
dorénavant
la
commune
de
Joncherey
au
niveau
intercommunal.
°
itinéraire
cyclable
Francovelosuisse
: le
Conseil
Général
du
Territoire
de
Belfort
ainsi
que
la
République
et
Canton
du
Jura
Suisse
sont
actuellement
en
train
de
terminer
l'infrastructure
cyclable
Francovélosuisse.
Leur
objectif
est
également
d'assurer
une
mise
en
tourisme
de
cet
axe
durant
les
années
2013/2014
(mise
en
réseau
des
prestataires
touristiques
concernés,
application
d'une
qualité
d'accueil
cyclo,
éditions
de
topoguides,
etc.).
Belfort
Tourisme,
intégré
à
cette
démarche
de
valorisation
touristique
depuis
les
études
préalables,
poursuivra
en
2013
sa
participation
à
cette
action,
touchant
notamment
le
Sud
Territoire
Belfortain.
°+
Conseils
en
vue
de
l'établissement
d’un
point
d'informations
touristiques
dans
la
gare
de
Delle
: la
CCST
souhaite
implanter
un
espace
d'accueil
touristique
franco-suisse
dans
la
gare
de
Delle.
Belfort
Tourisme
apportera
son
expertise
en
matière
d'opportunité
et
de
faisabilité
du
projet:
quel
type
d'espace
touristique
d’un
point
de
vue
juridique
? Quel
type
de
mobilier,
de
documentation,
boutique
à prévoir
? Formation
du
personnel,
etc.
Article
3
: Fonctionnement
Un
comité
de
suivi
composé
des
membres
de
la
commission
économie
et
tourisme
de
la
CCST
et
de
l’équipe
de
direction
de
Belfort
Tourisme
se
réunit
au
moins
deux
fois
par
an
ou
à
la
demande
de
l'un
des
partenaires
pour
valider
les
orientations,
les
projets
d'actions
et
veiller
à
la
bonne
utilisation
des
budgets
alloués.
Article
4
: Financement
Pour
l'année
2013,
la
participation
de
la
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
s'élève
à
3000
€.
Ce
budget
de
base
est
révisable
chaque
année.
| ? Convention
de coopération
touristique
2013
entre
Belfort
Tourisme
et la CCST
(pôle
développement-animations) Article
5
: Dénonciation/annuiation
En
cas
de
modification
de
tout
ou
partie
des
présents
termes
de
la
convention,
les
partenaires
devront
s'en
informer
mutuellement,
les
modifications
engendrées
pouvant
rendre
caduc
ledit
partenariat. Chaque
partie
pourra
dénoncer
cette
convention
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
en
respectant
un
délai
de
trois
mois.
Article
6 : Durée
Cette
convention
est
établie
pour
l’année
2013.
Si
chacune
des
deux
parties
y
consent,
la
présente
convention
pourra
être
modifiée
par
voie
d’avenant.
Fait
en
deux
exemplaires
originaux
A
Belfort,
le
Pour
Belfort
Tourisme
Pour
la
Communauté
de
Communes
Le
Président
Du
Sud
Territoire
Le
Président
Guy
Micio
Christian
Rayot
5:
É Convention
de
coopération
touristique
2013
entre
Belfort
Tourisme
et
la
CCST
(pôle
développement-animations)