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Déliberation - 10. Creation DUN Emploi Temporaire A 8H HEBDOMADAIRES
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 10. Creation DUN Emploi Temporaire A 8H HEBDOMADAIRES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214200594-20240924-240924_010-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 30/09/2024]
Publication : 02/10/2024
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 240924 _010
OBJET: PERSONNEL COMMUNAL: CRÉATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE A 8 HEURES
HEBDOMADAIRES
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-QUATRE SEPTEMBRE à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, salle du théâtre Marcel Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - Hervé
LASSABLIERE - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric
BERTHET - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à Cyril D'IPPOLITO - René GRANGE à
Michel NEEL - Christiane BRUYAT à Annie CHAPUIS - Nathalie JOUBAND à Emmanuelle NEEL -
Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Christine MONTAGNY à Jeanine RONGERE.
Absent excusé : Thierry PONCHON
Secrétaire élue pour la session : Jeanine RONGERE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu le Code général de la fonction publique, notamment son article 332-23,
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique
territoriale,
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur la création d'un emploi non
permanent pour besoin temporaire, à savoir ;
- Un adjoint d'animation à temps non complet à raison de 8 heures hebdomadaires du 30
septembre 2024 au 6 juillet 2025 soit 9 mois 7 jours au sein du service enfance jeunesse.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
-__ DÉCIDE le recrutement d'un agent contractuel au sein du service enfance jeunesse :
o Adjoint d'animation à temps non complet du 30 septembre 2024 au 6 juillet 2025
inclus soit 9 mois 7 jours.
DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2024.
Pour copie conforme,
La secrétaire de séance,
Jeanine RONGERE
Monsieur le Maire,
Pierre VERICEL