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Compte-Rendu - compte rendu cm du 04 09 2023 2
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune d'Andance.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 04 09 2023 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de l’Ardèche
Arrondissement de Tournon sur Rhône
Canton de Sarras
Commune d’Andance
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quatre septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune d'Andance, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame REYNAUD Christelle, Maire.
Présents : Mme REYNAUD Christelle, Maire. Mmes SOUILLARD Jocelyne, FORCHERON Chantal, M. BERTRAND Régis adjoints. Mmes CORNILLON Danielle, BONANS Clémence, SONNIER Andréa, MILLET Valérie, GARNIER Justine, conseillères municipales. MM. FREYCHET Éric, BOYER Patrick, CERRUTI- MICLET Roland, LAPEINE Vincent, conseillers municipaux
Excusée : CASIMIRO Brigitte, pouvoir à SOUILLARD Jocelyne
Le compte rendu de la séance du 26 juin 2023 est approuvé.
Le Conseil municipal examine les questions présentes à l’ordre du jour.
Plan de végétalisation – Choix des entreprises Délibération n°04-09-2023-34 et Délibération n°04-09-2023-35
La commission sur le Plan de végétalisation a travaillé sur les prestations liées à l’aménagement de l’espace du souvenir.
Au vu des chiffrages présentés, la commission propose de retenir l’entreprise TP CHEVAL pour 109 097,88 euros TTC.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la proposition de la commission et retient l’entreprise CHEVAL pour un montant de 109 097,88 euros TTC et le dépôt d’un dossier auprès du SDE07.
Le conseil municipal examine ensuite les propositions faites pour l’éclairage public, à savoir mise en place sur le cheminement de plots encastrés ou de plots hors sol.
Après en avoir délibéré, par 8 Vois Pour les plots encastrés, 5 voix pour les plots hors sols et 1 abstention, le conseil municipal décide de retenir la proposition des plots encastrés. .
Aménagements urbains – Nettoyage de la statue à l’entrée de la rue de l’Hôpital
La statue située à l’entrée de la rue de l’hôpital pourrait bénéficier d’un nettoyage soigné et ainsi redonner un certain cachet à cette œuvre.
Monsieur MILLET Jérôme a proposé ses services pour réaliser cette mission.
Le conseil municipal émet un avis favorable à ce que M. MILLET intervienne pour le nettoyage de la statue.
Extinction de l’éclairage nocturne – Aménagement des horaires Délibération n°04-09- 2023-36
Une nouvelle réflexion doit être engagée pour optimiser l’extinction de l’éclairage nocturne, sans causer de troubles aux usagers de la voie publique.
En effet les horaires qui ont été adoptés par délibération du 07 novembre 2022 pourraient être ajustés.
Pour rappel il a été prévu une extinction :
• Du 15 septembre de l’année n au 15 mai de l’année n+1 de 23h00 à 06h00 du matin
• Du 16 mai de l’année n au 14 septembre de l’année n dès 23h00 – pas de rallumage
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de définir les plages d’extinction de l’éclairage public comme suit :
• Du 15 septembre de l’année n au 15 mai de l’année n+1 de 23h00 à 06h00 du matin • Du 16 mai de l’année n au 14 septembre de l’année n dès 00h00 – sans rallumage le matin
Décision modificative 02 – Régularisation écritures avant changement nomenclature comptable Délibération n°04-09-2023- 37
Afin de permettre un passage à la nomenclature comptable M57, il est nécessaire de procéder à des régularisations comptables, sans impact sur le budget.
Le conseil municipal , à l’unanimité prend la décision modificative suivante :
Section d’investissement – Opérations d’ordre – Chapitre 041
Dépenses Recettes
C/238 + 23 375,51 € C/238 + 23 375,51 €
Questions diverses
Plan Alimentaire Individuel Délibération n°04-09-2023-38
Une demande d’acceptation d’un enfant avec un Plan Alimentaire Individuel, au restaurant scolaire vient d’être déposée.
Lorsque l’élève prend ses repas au restaurant scolaire d’Andance et selon le plan alimentaire présenté, certains repas sont fournis par la famille et pris dans la salle du restaurant scolaire avec les autres rationnaires.
Le tarif du repas ne peut pas être appliqué lorsque la famille fournit le repas. Il est donc proposé de fixer un montant forfaitaire de un euro (1,00 €) à chaque fois que le repas sera apporté.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de fixer la participation financière, après présentation du plan alimentaire individuel et dès lors qu’un repas sera fourni par la famille, à la somme de un euro (1,00 €) par jour de présence au restaurant scolaire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.