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Déliberation - annexe 05 05 067 convention alcotra col du teleg
unknown - annexe 26 05 085 avenant n 1
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (unknown - annexe 26 05 085 avenant n 1)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 11/05/2026
Reçu en préfecture le 11/05/2026
Publié le 11/05/2026 ET
AN ID : 073-217303064-20260504-26: 05 :085ANN1-AU
Liberté » Liberté» Égalté Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
xdicatrice
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
Au . Commune de Valloire — Mairie
OITE Place de l’Eglise —- 73450 Valloire — Tél. 04 79 59 03 11
mairie@valloire.net - SIRET 21730306400018
BE RER en B - laentitication © ( ] |
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
GROUPEMENT CONJOINT
NAUD PASSAJON, Architecte Mandataire — APOPSIS, Architectes associés — SAS EDITEC, BE Economie,
ANNECY STRUCTURES, BE Structures - IBI BRUN PHILIPPE, BE Fluides/QEB - ACOUSPHERE, BE Acoustique - BETR, BE Cuisiniste - LJN ATELIER, Paysagiste concepteur - VRD ARA CONCEPTION, BE VROD - CRC, BE OPC
NAUD PASSAJON ARCHITECTE MANDATAIRE
21 Rue Croix d'Or — 73000 CHAMBERY — T. 04 79 60 40 78 — nparchi@nparchitectes.com SIRET : 410 654 487 00033
& Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l'objet et la dénomination du lot concerné.) .
CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DE L’ECOLE PRIMAIRE (MOE nouvelle école — S PF 1539678)
& Date de la notification du marché public : 11 juillet 2025
B Durée d'exécution du marché public : 36 Mois où ..................... jours.
B Montant initial du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
"Montant HT : 722 486.80 €
"Montant TTC : 866 984.16 €
Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l'économie. Envoyé en préfecture le 11/05/2026
HT Recu en préfecture le 11/05/2026 =
Publié le 11/05/2026 ET
D -: Objet. de l'avenant … ea $ ID : 073-217303064-20260504-26_ 05_085ANN1-AU
& Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications
apportées.)
1. Le présent avenant a pour.objet de fixer le coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunération des honoraires de l’équipe de maîtrise d'œuvre, conformément à l’article 8.1.2 du CCAP.
La phase APD avec un coût travaux d'un montant de 5 288 646.38 € HT est validée par le maître d'ouvrage qui l'a notifié à l'équipe de maîtrise d'œuvre en date du 11 mars 2023 — Ordre de service n°01.
La formule suivante est appliquée uniquement pour les missions de BASE/EXE et OPC, les autres missions étant forfaitaires :
Forfait définitif de rémunération = CPT x (forfait provisoire / PEFPT), soit
Forfait définitif de rémunération — Missions de BASE/EXE et OPC = 5 288 646.38 € HT x (667 586.80 € HT /4 896 900 € HT), soit 720 992.98 € HT
Forfait Missions forfaitaires — DIAG, Coordination SSI, Commissionnement, QEB, Maquette : 54 900 € HT
Le forfait définitif de rémunération est de 775 892.98 € HT
La nouvelle grille de répartition des honoraires par co-traitant et par mission est annexée au présent avenant.
Les conditions contractuelles initiales restent inchangées.
M Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
CT Non FH Oui
Montant de l'avenant :
"Taux dela TVA: 20 %
"Montant HT: 53 406.18 €
= Montant TTC : 64 087.42 €
Nouveau montant du marché public :
"Taux de la TVA: 20%
" Montant HT: 775 892.98 €
"Montant TTC : 931 071.58 €
" % d'écart introduit par l'avenant: 7.39 % Envoyé en préfecture le 11/05/2026
Reçu en préfecture le 11/05/2026
Publié le 11/05/2026 ET
ID : 073-217303064-20260504-26 05 085ANN1-AU
Signature
| oi | Naud-Passajon| Emmanuel NAUD PASSAJON, Chambéry, le 18/03/2026 Architecte i i 21 rue croix d'Or architecte mandataire 2 ru cri 0" Jo1..04-29.40 60 T8
Npsrehianparchitectes. com vw Rectes.cotn
en. 2- cr 0.8..0.FN002043
| siret 410 85% 487 00025
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A: NANTES e.Ot los (LL
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Cine Kalcn | aitu L Envoyé en préfecture le 11/05/2026
Reçu en préfecture le-1 1/05/2026
AN Publié le 11/05/2026 ETS
_G - Notification de l'avenant au titulaire du marché public. ID : 073-217303064-20260504-26 05 085ANN1-AU
5 En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
& En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
8 En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Date de mise à jour : 07 septembre 2023 Reconstruction de l'école primaire - Valloire
Déconstructlon et raconstruetlon de l'école primaire, du restaurants scolaire, du périscolaire et de 2 logements communaux. Rue des écoles 73450 VALLOIRE
Commune de Vallolre
Envoyé en préfecture le 11/05/2026
Reçu en gréte SSS
Pubiié le 11/05/805 NN NS
ID :673-217303064-20260504-26 05 O85ANNT-AU
Estimallon prévisionnelle des travaux HT : 5 288 646,38€
Architecte
21 rue croix d'Or
72000 Chambéry
Zr4. 48.60.40 78
ni Eléments de mssln Ensemble! Naud Passajon Archilscte |” APOPSIS Architectes Atelier LUN EDITEC 38 BI Annecy Structures BETR VRD CONCEPTION Acousphère CRC Group il Architecte associé Bureau d'étude paysage Bureau d'études {fluides Bureau d'études structure Bureau d'études cuisine Bureau d'étude VRD BE acoustique Maître d'oeuvre - Contractant Libellé # Montant HT # Hiontant HT % Momant HF 4 Montant HT % Montant HT LE Montant HF % Montant HT % Montant HT 4 Mondant HT % Montant HT a Montant HT Esquisse 914% 58 967,04 el 67,77 % 39969.,95€) 1,83 % + 080,00 €! 10,07 % 5989,90€) 5,88 % 345600€) 5,68 % 3848,00€) 275 % 1620,00€| 1,56 % 18,00€! 2,75 % 1620,00€! 1,74% 102800€ 00% 0,00 €
| APS favant projot Sommaire 12,57 % 81 107,91 €) 26,68 % 21 599,98 €) 26,63 % 21 59098€) 5,59 % 4535,98€| 8,52 % Goite0e 852% 6 911,99€) 17,81 % 1403998€ 226% 1836,00€ 2,66 % 2460,00€) 1,86 %) 151200€ -0,0 % 0,00 €
|APD |Avant Projet Définir 15,67 % 100 439,89 €] 26,88 % 26 999,96 €) 26,88 % 26 980,07 € 3,55 % 3 664,00 €! 10,32 %| 10 367,90€! 10,32 % 10 367,99 €! 14,08 % HAAATIBE) 2,26 % 2 268,00 € 3,76 % 3780,00€ 1,94 % 184400€ 00%
PRO |Projet 18,8 % 121 283,88 €] 20,48 % 24 839,96 €) 20,48 % 24 839,98€) 3,65 % 4 428,00 €] 17,18 % 20 843,08 € 17,1% 20 735,08 €) 11,63 % 14471,99€ 1,87 % 2268.00 € 5,34 %) éaragsel 1,66 %) 237600€ 00%
| aMT | pssienen pour la Passañon des 5,87 % 36 963,96 €| 13,51 % 4 859,99 €) 13,51 % 4ssogoe 7,51% 2 700,00 €) 38,44 % 13.823,98 €) 11,41 % 410400€ 8,01 % 2160,00€| 5,11 % 1836006 4,5% 1620,00€ 00%
| RE. Études d'Exécution 9,56 % 61 691,48 €) 17,26 % 10 649,75 €) 17,28 % 10 649,76 €! 2,45 % 1 512,00 € 19,61 % 12 095,99 €) 12,25 % 7 558,90€! 17,51 % 10 789,89 €| 3,68 % 2268,00€ 4,38 % 2700,00€ 58% 3456,00€ 00% 0,00 €
lDET |Directian de l'Exécufion des Travaux | 26,15 % 168 695,82 €) 41,61 % 70 199,91 €) 41,61 % Totsse 487% 8 207,80 € 743 %) 12 627,99€! 2,24 % 3780,00€| 2,24% 378000€ 00% 0,00 €
AOR aux de 2,64 % 17 063,98 € 22,15 % 3 778,08 € 22,15 % 3 780,00 €) 13,28 % 2 268,00 € 20,25 % 3456,00€! 6,33 % 1 080,00 €) 15,82 % 270000€ 0,0%
DIAG |Diagnostic 16 700,00 €] 17,96 % 3 000,00 €] 47,98 %) 3000,00€! 8,98 % 1 500,00 € 11,98 % 2 000,00 €! 19,16 %) 3 200,00 € 44,97 % 2 500,00 € 8,88 %) 1 600,00 €
OPC Ordannancement-Plotage- Coordination 1,43 %! 75 778,12 € 100,0 %; 75 778,12€
ss poordinaion Systèmes de Sécurité 3 600,00€ 100,0 %) 3 500,00 €!
COM Commissionnement 8 700,00 € 100,0 %: 8 700,00 €
QEB jQualité environnementale du Batit 16 000,00 €! 100,0 # 16 090,00 €i
Ma [Maquette 10 000,00€! 50,0 % S000,00€! 50,0 % 5 000,00 €
Ensemble HT : 775 892,98 €! 27,18 % 210 889,48 €! 22,17 % 172 009,61 €) 4,47 % 34 655,97 €] 8,96 % 69 499,93 €) 12,94 % 100 411,94€) B,33 % 64 598,94€! 2,3% 17 874,00 €) 2,56 % 19 859,99 €! 1,33 % 1031400 €) 977% 75778,12€
TVA à 20 % : 155 178,60 € 42 177,80€ 34 401,92 € 6 931,19 € 13 899,09 € 20 082,39gl 12 918,89 € 3 574,80 € 3972,00€ 2 062,80 € 15 156,62€
Total TTC : 831 071,58 € 255 067,38 € 206 411,53 € 41 587,16 € 83 399,92 € 120 494,33 € T7 519,93€ 21 448,80 € 23 831,99 € 12 376,80 € 90 933,74€
€ UE —
Naud-Passajon