Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms view
unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0446 DesignationMembresRegiesEauAssainissement
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2021 0446 DesignationMembresRegiesEauAssainissement)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
nr
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2021]
Délibération n° DEL-2021-0446
Objet : DESIGNATION DES MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL D'EXPLOITATION DES REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 10
Absents : 0
Excusés : 19
Pour : 65
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
24/42/24
et affichage le 24/12/21
Secrétaire de séance :
Roger COHARD
Le vendredi 17 décembre 2021 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 10
décembre 2021.
Présents : Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Henri BAILE,
Philippe BAUDAIN, Patrick BEAU, François BERNIGAUD,
Dominique BONNET, Christophe BORG, Coralie
BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra
COHARD, Roger COHARD, Cécile CONRY, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET,
Thierry FEROTIN, Jean-Luc FILLON, Michèle FLAMAND),
Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, lona GENTY, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Richard
LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ, Christelle
MEGRET, Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL,
Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX,
Adrian RAFFIN, Sidney REBBOAH, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Sophie RIVENS, Cécile ROBIN, Jean Luc ROUX,
Olivier SALVETTI, Franck SOMME, Brigitte SORREL, François
STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef TABET, Annie TANI,
Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine
VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir: Michel BASSET à Laurence THERY, Anne-
Françoise BESSON à Annick GUICHARD, Philippe
GENESTIER à Claude BENOIT, Martine KOHLY à Sidney
REBBOAH, Philippe LORIMIER à Annie FRAGOLA, Marie-
Béatrice MATHIEU à Jean-François CLAPPAZ, Serge
POMMELET à Annie TANI, Claire QUINETTE-MOURAT à
Martin GERBAUX, Olivier ROZIAU à Alain GUILLUY,
Françoise VIDEAU à Claudine GELLENS,
Vu les articles L2221-1 à L2221-9 et L2221-11 à L2221-14 et R2221-1 à R2221-17, R2221-63 à R2221-94 du Code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts des régies d'Eau et d'Assainissement de la communauté de communes Le Grésivaudan,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211217-DEL-2021-0446-AR
Date de télétransmission : 24/12/2021
Date de réception préfecture : 24/12/2021 Vu le projet de délibération précédent,
Le conseil d'exploitation des régies Eau et Assainissement compte 13 membres titulaires
répartis comme suit :
le collège des conseillers communautaires composé :
o du membre de l'exécutif en charge des thématiques Eau et
Assainissement
o de 8 membres issus du conseil de communauté
le collège des personnes extérieures composé de :
o uUnreprésentant des usagers
o Unreprésentant des gros consommateurs
o Unreprésentant des stations de ski
o uUnreprésentant des agriculteurs
La délibération précédente a ajouté 12 membres suppléants qu'il convient de désigner.
Les membres du conseil d'exploitation sont tous désignés par le conseil communautaire de la communauté de communes Le Grésivaudan, sur proposition du Président.
Monsieur le Président propose de désigner les membres suppléants du collège des conseillers communautaires et du collège des personnes extérieures suivants :
-__ Collège des conseillers communautaires :
-François OLLEON
-Christelle MEGRET
-Jean-Luc ROUX
-Régine VILLARINO
-Sophie RIVENS
-Serge POMMELET
-Brigitte SORREL
-Claude BENOIT
- Collège des personnes extérieures :
-Représentant des usagers : CLCV (Représentant légal dans l'attente de la désignation du membre par la structure)
-Représentant des gros consommateurs : Monsieur Claude TALON (SOITEC) -Représentant des stations de ski : Monsieur Vincent POURTIER (SEM 7 LAUX) -Représentant des agriculteurs : Hugues VAUDEL (GAEC PLANTZYDON)
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Crolles, le 17/12/21
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20211217-DEL-2021-0446-AR
Date de télétransmission : 24/12/2021
Date de réception préfecture : 24/12/2021