Compte-Rendu - compte rendu cm du 06042021

Documents similaires

Procès Verbal - 13proces verbal du conseil municipal du 13 avril 2

Compte-Rendu - compre rendu cm du 01 juin 2021

Compte-Rendu - 13042022

Compte-Rendu - cr avril 2019

Compte-Rendu - Compte rendu du CM 2025 13 03

Conseil Municipal - Compte+Rendu+du+CM+du+2+juillet ?t=1780391421

Conseil Municipal - Compte+Rendu+du+CM+du+2+juillet ?t=1695286008

Compte-Rendu - CR CM 06042021

Conseil Municipal - Compte+ Rendu+du+CM+du+9+avril+2021?t=1695286008

Conseil Municipal - Compte+ Rendu+du+CM+du+9+avril+2021?t=1780391421

Compte-Rendu - compte rendu cm du 06042021 Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Livinhac-le-Haut. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 06042021)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,

1

RÉUNION DU 06 AVRIL 2021

Tous les membres du Conseil Municipal de Livinhac-le-Haut sont convoqués mardi 06 avril 2021 à 18 h 00, dans la Salle du Conseil de la Mairie de Livinhac- le-haut.

Monsieur Roland JOFFRE, Maire, préside et ouvre la séance.

Présents : ALVERNHE Sonia, CABEZON Christine, GREMAUX Pierre, JOFFRE Roland, JUPIN Jean-Michel, PUECH Céline, REMES Laurent, ROLS Jean-Michel, ROY Benjamin, RUBIRA Elisabeth, SOARES Rose-Marie, VIGUIÉ Dominique, VILLIEZ Eric, WENZEK Laurence.

Excusés : SOUBIROUX Vincent (donne pouvoir à VILLIEZ Eric)

Absents :

ORDRE DU JOUR

01/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24 FEVRIER 2021

Le compte rendu du Conseil Municipal du 24 février 2021 est approuvé à l’unanimité.

02/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

Dépenses ou déficit Recettes ou excédents Dépenses ou déficits Recettes ou excédents Dépenses ou déficit Recettes ou excédents

Résultats reportés - € 410 232,62 € 28 955,98 € - € 439 188,60 €

Opérations de l’exercice 718 989,50 € 862 722,55 € 803 689,96 € 1 031 358,51 € 1 522 679,46 € 1 894 081,06 €

TOTAUX 718 989,50 € 1 272 955,17 € 803 689,96 € 1 060 314,49 € 1 522 679,46 € 2 333 269,66 €

Résultats de clôture - € 553 965,67 € 256 624,53 € 810 590,20 €

Restes à réaliser 809 538,17 € 52 000,00 € 809 538,17 € 52 000,00 €

TOTAUX CUMULES 809 538,17 € 605 965,67 € - € 256 624,53 € 809 538,17 € 862 590,20 €

RESULTATS DEFINITIFS 203 572,50 € - € - € 256 624,53 € - € 53 052,03 €

Investissements Fonctionnement Ensemble

COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL

Après s’être fait présenté le budget primitif, le budget supplémentaire, les décisions modificatives de l’exercice 2020, après avoir débattu sur le compte administratif

de l’exercice 2020 établi par Monsieur JOFFRE Roland, Maire de la Commune, et après que Monsieur JOFFRE Roland se soit retiré au moment du vote

conformément à l’article 2121.14 du CGCT, le conseil municipal délibérant sous la présidence de Madame VIGUIE Dominique : 1° donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

COMPTE ADMINISTRATIF 2020

Le compte administratif 2020 du budget communal est adopté à l’unanimité.

2

03/ VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020

Le Conseil Municipal, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2020,

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que toutes les opérations sont régulières,

1° statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire, 2° statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3° statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le compte de gestion du budget principal dressé, pour l’exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.

3

04/ AFFECTATION DU RESULTAT 2020

Section d'investissement

Excédent d'investissement 2020 143 733,05 €

Excédent d'investissement 2019 410 232,62 €

Excédent d'investissement à reporter en 2021 553 965,67 €

Restes à réaliser

Restes à réaliser en dépenses 2020 809 538,17 €

Restes à réaliser en recettes 2020 52 000,00 €

Besoin de financement 757 538,17 €

203 572,50 €

Section de fonctionnement

Excédent de fonctionnement 2020 227 668,55 €

Excédent de fonctionnement 2019 28 955,98 €

Total : 256 624,53 €

La répartition se fera comme suit :

Excédent de fonctionnement capitalisé 203 572,50 € (L) cpte 1068 Recettes Investissement

Excédent de fonctionnement à reporter en 2021 53 052,03 € (M) cpte 002 Recettes Fonctionnement

AFFECTATION DES RESULTATS 2020

Les résultats de cette section font

apparaître un besoin de financement pour

l'année 2020 de :

L’affectation du résultat 2020 est approuvée à l’unanimité.

05/ VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l'état N°1259 de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2021.

Il indique que le nouveau schéma de financement des collectivités territoriales et des EPCI à fiscalité propre est entré en vigueur au 1er janvier 2021.

A ce titre, la commune et les EPCI à fiscalité propre ne perçoivent plus le produit de la taxe d’habitation sur les résidences principales mais bénéficient d’une compensation intégrale, calculée sur la base du taux de la taxe d’habitation adoptée en 2017.

Pour la commune de Livinhac-le-Haut, cette compensation repose sur :

4

- Le transfert à son profit de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) du département et pour le solde, de frais de gestion de fiscalité locale encore perçues par l’Etat,

- L’application d’un coefficient correcteur de 0,850661 garantissant la compensation à l’euro près.

Monsieur le Maire donne lecture de l’état de notification des taux d’imposition des taxes directes locales et propose la reconduction des taux communaux 2020 tout en intégrant le taux départemental 2020 de la taxe foncière (bâti).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de voter les taux et les produits correspondants selon les modalités suivantes :

Taxes Taux votés en 2021 Dont taux

communal 2020

Dont taux

départemental 2020

Taxe foncière (bâti) 43.24 % 22.55 % 20.69 %

Taxe foncière (non

bâti)

131.94 % 131.94 % -

06/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

cpte cpte

013 Atténuation de charges 011 Charges à caractère général

70 Produits des services 012 Charges de personnel

73 Impôts et taxes 014 Atténuations de produits

74 Dotations et participations 022 Dépenses imprévues de fonctionnement

75 Autres produits de gestion courante 023 Virement à la section d'investissement

76 Autres produits financiers 042 Dotations amortissement

77 Produits exceptionnels 65 Autres charges de gestion courante

042 Opération d'ordre entre section 66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles

Total recettes fonctionnement ( 1 ) Total dépenses fonctionnement ( 3 )

002

Total recettes fonctionnement Total dépenses fonctionnement ( 3 + 4 )

Réalisées 2020 Report 2020 BP 2021 TOTAL BP 2021 Réalisées 2020 Reste à réaliser BP 2021 TOTAL BP 2021 10 Dotations fonds divers réserves 0,00 € 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 € 0,00 € 35 530,00 € 35 530,00 € 041 Opérations patrimoniales 3 600,00 € 0,00 € 15 886,00 € 15 886,00 €

024 Produits de cessions d'immobilisations 0,00 € 0,00 € 385 000,00 € 385 000,00 € 16 Emprunts et dettes assimilées 156 872,36 € 0,00 € 158 000,00 € 158 000,00 €

040 Opérations d'ordre entre section 9 947,57 € 0,00 € 9 950,00 € 9 950,00 € 20 Immobilisations incorporelles (frais d'étude) 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

041 Opérations patrimoniales 3 600,00 € 0,00 € 15 886,00 € 15 886,00 € 204 Subventions d'équipement versées 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

10 Dotations Fonds divers Réserves 539 499,04 € 0,00 € 262 572,50 € 262 572,50 € 21 Immobilisations corporelles 440 253,67 € 559 759,57 € 358 486,00 € 918 245,57 €

13 Subventions d'investissement 298 898,14 € 52 000,00 € 273 221,00 € 325 221,00 € 23 Immobilisations en cours 118 263,47 € 149 778,60 € 10 000,00 € 159 778,60 €

16 Emprunts et dettes assimilées 746,14 € 0,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 040 Opération d'ordre entre section 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00

20 Immobilisations incorporelles 31,66 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

27 Créances sur particulier 10 000,00 € 0,00 € 10 000,00 € 10 000,00 € 27 Autres immobilisations financières 0,00 € 100 000,00 € 247 215,00 € 347 215,00

Total recettes investissements ( 1 ) 862 722,55 € 52 000,00 € 993 159,50 € 1 045 159,50 € Total dépenses investissements ( 3 ) 718 989,50 € 809 538,17 € 789 587,00 € 1 599 125,17 €

001 Reprise résultat d'investissement n-1 excédentaire (2) 553 965,67 € 001 Reprise résultat d'investissement n-1 déficitaire 0,00 €

1641 Emprunts 0,00 €

Total recettes investissements 862 722,55 € 1 599 125,17 € Total dépenses investissements ( 3 + 4 ) 718 989,50 € 809 538,17 € 789 587,00 € 1 599 125,17 €

DEPENSES

1 040 552,03 €

Reprise résultat de fonctionnement n-1 déficitaire ( 4 )

0,00 €

1 040 552,03 €

0,00 €

803 689,96 €

54 244,78 €

11 878,00 €

Réalisées 2020

303 101,87 €

BP 2021 BP 2021 Réalisées 2020

651 002,24 €

441 172,03 €

125 000,00 € 121 810,20 € 0,00 €

7 300,00 € 169 500,00 € 0,00 € 200 300,62 €

1 031 358,51 €

Reprise résultat de fonctionnement n-1 excédentaire (2)

1 943,82 €

0,00 €

2 000,00 €

987 500,00 €

0,00 €

RECETTES

FONCTIONNEMENT

RECETTES

0,00 €

INVESTISSEMENT

105,38 €

1 031 358,51 €

53 052,03 €

803 689,96 € 1 040 552,03 €

1 951,47 €

24 557,60 €

15 000,00 €

9 950,00 €

144 500,00 €

25 000,00 €

362 100,00 €

0,00 €

621 000,00 €

70 000,00 €

35 530,00 €

9 947,57 €

123 024,23 €

DEPENSES

331 180,69 €

5

ASSOCIATIONS 2021

BADMINTON 160.00 €

CLUB DES TJRS JEUNES 160.00 €

ASS. FEMININE GYM 160.00 €

JOYEUSE PETANQUE 160.00 €

OCCE 160.00 €

OLT’HIS 300.00 €

OTB 12 160.00 €

PARENTS D’ELEVES 270.00 €

LES RANDONNEURS DE LA VALLEE 160.00 €

REGROUPEMENT ECOLE VALLEE DU LOT 160.00 €

SOCIETE DE CHASSE 160.00 €

SOCIETE DE PECHE 160.00 €

TRAIT D'UNION 160.00 €

UNION SPORT PENCHOT LIVINHAC 160.00 €

USRL 160.00 €

ASS VILLAGE ET CHATEAU 200.00 €

Le budget primitif 2021 est adopté à l’unanimité.

07/ ACHAT DE LA PARCELLE N°ZC 52 À MADAME BOS BERNADETTE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement du centre-bourg de Livinhac-le-Haut, Madame BOS Bernadette se propose de vendre la parcelle ZC N°52 d’une superficie de 800 m².

Le prix de vente est fixé à 10€/m².

Le tarif ne prend pas en compte les frais liés à la rédaction de l'acte notarié et à sa publication, qui seront pris en charge par la commune.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré à 14 voix « pour » et 1 abstention, le Conseil Municipal :

- décide d’acquérir la parcelle ZC N°52 pour une surface de 800 m² appartenant à Madame BOS Bernadette au prix de 10€/m² soit une somme 8 000,00 euros (huit mille euros),

- autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette cession.

08/ VENTE DES PARCELLES A N°2413 ET A N°2416 À MONSIEUR POUJOL JEAN-BAPTISTE ET MADAME GOUADFEL LILA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement du centre-bourg de Livinhac-le-Haut, la Commune de

6

Livinhac-le-Haut, par délibération N°02-2019 en date du 16 janvier 2019, avait acheté une surface de 186 m² des anciennes parcelles cadastrées section A N°2237 et A N°2239 appartenant à Monsieur et Madame POUJOL Pierre au prix de 10,00 € le mètre carré soit un total de 1860,00 €.

Monsieur POUJOL Jean-Baptiste et Madame GOUADFEL Lila souhaitent racheter les nouvelles parcelles cadastrées section A N°2413 (78 m²) et A N°2416 (84 m²) pour une superficie totale de 162 m².

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que lors de l’achat initial des parcelles, des frais de géomètre et des frais de notaire ont été mis à la charge de la Commune.

D’un commun accord entre Monsieur le Maire et Monsieur POUJOL Jean- Baptiste et Madame GOUADFEL Lila, il a été convenu que la vente des parcelles A N°2413 et A N°2416 se ferait au prix de 18.275 € HT le m². Le prix hors TVA sur la marge s’élève à 2961.00 €. La TVA sur la marge s’élève à 268.00 € soit un prix de vente fixé à 3229,00 euros (trois-mille-deux-cent-vingt- neuf euros) TVA sur la marge incluse.

Ce prix ne prend pas en compte les frais liés à la rédaction de l'acte notarié et à sa publication, qui seront pris en charge par Monsieur POUJOL Jean- Baptiste et Madame GOUADFEL Lila.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal : - décide de vendre les parcelles cadastrées section A N°2413 (78 m²) et A N°2416 (84 m²) pour une surface de 162 m² au prix de au prix de 2961.00 € HT et une TVA sur la marge de 268.00 €,

- autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette vente.

09/ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE DECAZEVILLE COMMUNAUTE POUR LA CREATION ET LA VALORISATION D’UN ESPACE PUBLIC ET D’UN BELVEDERE SUR LA VALLEE DU LOT

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement du centre-bourg de Livinhac-le-Haut, la Commune de Livinhac-le-Haut, par délibération N°15-2019 en date du 06 mai 2019, avait acté le projet de création et de valorisation d’un espace public et d’un belvédère sur la Vallée du Lot.

Ce projet comprenait l’acquisition d’unités bâties en vue de leur démolition ainsi que la création et la valorisation d’un espace public à proximité immédiate des commerces, de la place du 14 juin et de la salle des fêtes. Le coût estimatif de cette opération était de 335 280.50 euros hors taxes (travaux+achats terrains+honoraires).

7

Monsieur le Maire expose la possibilité d’obtenir un fonds de concours auprès de Decazeville Communauté et propose donc de modifier le plan de financement comme suit :

Etat (DETR) : 25% soit 83 820.12 € Conseil Départemental : 35.79 % soit 120 000,00 € Decazeville Communauté (Fonds de concours) : 4.48% soit 15 000,00 € Commune : 34.73% soit 116 460,38 € TOTAL : 335 280,50 €

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve la modification du plan de financement et autorise Monsieur le Maire à solliciter un fonds de concours auprès de Decazeville Communauté.

10/ QUESTIONS DIVERSES

Transports scolaires : Afin de pallier au déficit du budget « Transports scolaires » de la Communauté de Communes de Decazeville Communauté, cette dernière propose des simulations d’augmentation des parts communales. Le coût estimatif serait de 11 000,00 € en 2021, de 12 959,00 € en 2022 et de 15 800,00 € en 2023. Monsieur REMES, membre de la commission transport au sein de la communauté de communes explique que l’équilibre de ce budget est nécessaire. Des propositions vont être soumises lors d’une réunion de travail prévu le 15 avril. Après discussion, la Municipalité de Livinhac-le-Haut souhaite que le déficit soit pris en charge par Decazeville Communauté.

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat (PLUiH) : Monsieur le Maire informe l’assemblée que le nouveau règlement d’urbanisme sera applicable à compter du 19 avril 2021.

Laroque-Bouillac : Le Conseil Départemental réalise actuellement la coupe de quelques arbres dans le cadre de mise en sécurité de la traversée.

La séance est levée à 20H25.