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Compte-Rendu - Compte rendu CM 28.09.2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 28.09.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
__
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre à dix-neuf heures et trente minutes, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à la salle Marcel Cachin, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le neuf décembre, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel X
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia X
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc Mme BOUCHENE Nadia
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine XMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan X
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Monsieur LODDE Olivier M. BARROCA Joaquim
Conseillère municipale Madame CALMO Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia Mme GARA Monia
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier Monsieur LABBAS Mohamed
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David Monsieur BOUCHOUICHA Abdel
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane X
Conseiller municipal Monsieur BENMESSAOUD Mouloud X
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi X
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseillère municipale Madame LE MEUR Cathy Monsieur TITREVILLE Bruce
Conseiller municipal Monsieur Sébastien LOMBARD X
Conseillère municipale Madame Michelle RINALDELLI Monsieur Lombard Sébastien
Conseiller municipal Monsieur Bouzid NEZZAR X
Conseillère municipale Madame Nicole CHICOT X
Conseiller municipal Madame Sabrina ECARD X
Conseiller municipal Madame Muriel BILA X
Conseillère municipale Monsieur Sylvain LACASSAGNE X
Conseiller municipal Monsieur Sofiane SEGHOUR XNombre de membres en exercice :33.
Nombre de conseillers municipaux présents : 24 / 25 à partir de 19h50 arrivée de M. LOMBARD (point n°3). Nombre de mandats : 6 / 7 à partir de 19h50 arrivée de M. LOMBARD (point n°3). Nombre de votants : 30 / 32 à partir de 19h50 arrivée de M. LOMBARD (point n°3). Absents non représentés : 3 / 1 à partir de 19h50 arrivée de M. LOMBARD (point n°3).
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, Maire, ouvre la séance à 19h35.
Monsieur LANNOYE Delphine est désignée secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
076-2023 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023 UNANIMITE 077-2023 MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTAIRES AU 1ER JANVIER 2024 UNANIMITE 078-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES 31 VOIX POUR / 1 ABSTENTION (M. LACASSAGNE) 079-2023 MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES – LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LANCER UNE
PROCEDURE DE CONSULTATION DANS LE CADRE D’UN APPEL
D’OFFRES OUVERT EUROPEEN ET DE SIGNER LE MARCHE
CORRESPONDANT
UNANIMITE
080-2023
MARCHE PUBLIC D’ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES ET
LIVRES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES : AUTORISATION
DONNEE AU MAIRE DE LANCER UNE PROCEDURE DE
CONSULTATION DANS LE CADRE D’UN APPEL D’OFFRES
OUVERT EUROPEEN ET DE SIGNER LES MARCHES
CORRESPONDANTS
UNANIMITE
081-2023
REGLEMENT INTERIEUR DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX
ET DU MATERIEL DE LA COMMUNE AUX ASSOCIATION ET
CONVENTION ANNUELLE ET TEMPORAIRE DE MISE A
DISPOSITION DES LOCAUX
UNANIMITE
082-2023 CRITERES D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS UNANIMITE 083-2023 DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION LE PETIT BACHELIER DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL
D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) 2023-2024
UNANIMITE
084-2023 CONVENTIONS RELATIVES AU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) ET A LA MISE EN PLACE DE LA CHARTE
QUALITE DU PLAN MERCREDI
UNANIMITE085-2023 REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : MODIFICATION DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
(PADD)
UNANIMITE
086-2023 REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : INSTAURATION DU SURSIS A STATUER UNANIMITE 087-2023
CESSION D’UNE PARCELLE CADASTREE AO 54 SISE 73 AVENUE
GASTON VERMEIRE
26 VOIX POUR / 2 ABSTENTIONS (MM. NEZZAR,
LACASSAGNE) / 4 VOIX CONTRE (MM. BILA, ECARD,
LOMBARD, RINALDELLI)
088-2023 CONVENTION POUR LES CONTROLES DES ASSAINISSEMENTS NON DOMESTIQUES UNANIMITE 089-2023 DEMANDE D’ENREGISTREMENT POUR UNE INSTALLATION
CLASSEE – SOCIETE SCCV ECOPARC
26 VOIX POUR / 5 ABSTENTIONS (MM. SEGHOUR, BILA,
ECARD, LOMBARD, RINALDELLI) / 1 VOIX CONTRE (M.
LACASSAGNE)
Séance levée à 23h00.