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unknown - Communauté de communes - Pays d'Orthe et Arrigans - 2023 57 Approbation du PV de la seance du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Orthe et Arrigans - 2023 57 Approbation du PV de la seance du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
# ORTHE {| EXTRAIT DU REGISTRE A pére SET *ARRIGANS Ù À DES DELIBERATIDNS M VDS
ID : 040-200069417-20230509-2023 57-DE
Nombre de cCOnsEITTETS En EXETTICE : 45
Délibération:n°2023-57 Nombre de conseillers présents : 34
Nombre de conseillers votants : 41
Date de la convocation : 02 05 2023 - dont « pour »: qi - dont « contre »: 0
- abstention: 0
| Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf du mois de mai à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à Habas, foyer municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LESCOUTE, Président en exercice :
Étaient présents: Rachel DURQUETY, Robert BACHERE, Sylviane LESCOUTTE, Christian
DAMIANI, Julien PEDELUCQ, Philippe LABORDE, Jean-Marc LESCOUTE, Jean-François LATASTE,
Dominique DUPUY, Bernard DUPONT, Fabienne LABASTIE, Bernard MAGESCAS, Véronique GOMES,
Serge LASSERRE, Gisèle MAMOSER, Francis LAHILLADE, Didier MOUSTIE, Christian FORTASSIER,
Thierry CALOONE, Roland DUCAMP, Isabelle DUPONT-BEAUVAIS, François CLAUDE, Jean-Luc
SEMACOY, , Christel ROLLO, Valérie BRETHOUS, Stéphane BELLANGER Alain DIOT, Sophie
DISCAZAUX, Roger LARRODE, Sophie ROBERT, Marie-Françoise LABORDE, Annie LAGELOUZE, Henri LALANNE
Suppléants : Luc DE MONSABERT
Étaient excusés : Marie Josée SIBERCHICOT, Guy BAUBION BROYE,
Procurations : Corine DE PASSOS à Serge LASSERRE, Estelle LEVI à Bernard DUPONT, Lionnel
BARGELES à Fabienne LABASTIE, Marie-Hélène SAGET à Bernard MAGESCAS, Didier
SAKELLARIDES à Jean-Luc SEMACOY, Liliane MARBOEUF à Isabelle DUPONT-NEAUVAIS,
Sandrine DARRICAU-DUFAU à Christel ROLLO,
Absents : Patrick VILHEM, Thierry LE PICHON, Régine TASTET,
Secrétaire de séance : Marie-Françoise LABORDE
VISPIPÉPRÉPÉÉÉÉRÉRÉÉRÉRÉRÉÉ RÉ RÉ ÉR É ARAÉPSÉRP RÉ RÉ PPS LÉ RÉR RÉ ÉÉRÉÉÉ RÉ RÉ ÉP RÉ ÉÉ PR ÉÉ RÉ ÉSÉASASSRAN
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L5211-11,
Sur proposition du Président, les délégués de la communauté de communes approuvent, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 28 mars 2023 qui a été communiqué à l’ensemble de ses membres.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat notamment sur telerecours.fr pour les particuliers justiciables.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Président,
Jean Marc LESCOUTE
Délibération CC n°2023-57 en date du 9 mai 2023 p.1/1