Procès Verbal - 3 PV CM 9 JUIN

Documents similaires

Procès Verbal - 1 PV CM 9 FEVRIER

Procès Verbal - 4 PV CM 20 JUIN

Procès Verbal - 5 PV CM 5 JUIN

Procès Verbal - 3 PV CM 24 AVRIL Budget

Procès Verbal - 1 PV CM 4 MARS

Procès Verbal - 2 PV CM 21 MARS installation du conseil municipal

Procès Verbal - 5 PV CM 24 NOVEMBRE

Procès Verbal - 1 PV CM 10 mars

Procès Verbal - 4 PV CM 28 JUILLET

Procès Verbal - 1 PV CM 24 JANVIER

Procès Verbal - 3 PV CM 9 JUIN Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Château-sur-Epte. Lien du pdf (Procès Verbal - 3 PV CM 9 JUIN)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet, CHATEAU SUR EPTE

Les Bordeaux de St Clair

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 juin 2023

L’an deux mil vingt-trois le 9 juin à 20 heures 30 minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de Château-sur-Epte, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie en séance publique sous la présidence de M. Martial RAGEL, 1er adjoint au Maire.

Etaient présents :

Mrs Martial RAGEL, Gilles TOUTAIN adjoints.

Mmes Corinne COULIBALY, Virginie DELAFOSSE CUDORGE, Stéphanie THESE, Virginie PROVIN conseillères. Mrs Patrick GARCES, Didier LETANG, conseillers.

Etaient absents :

Nathalie CAILLAUD (donne pouvoir à Patrick GARCES), Gille LECOMTE (donne pouvoir à Gilles TOUTAIN), Laurence THIERRY (donne pouvoir à Martial RAGEL), Steve HAMELIN

Patrick GARCES a été élu secrétaire de séance.

Signature du registre par Madame le Maire et le secrétaire de séance : les deux élues étant absentes excusées, le registre sera signé au prochain conseil municipal.

Nous passons à l’ordre du jour :

Instauration des heures complémentaires et supplémentaires des agents

Les agents sont parfois amenés à faire des heures complémentaires (quand ils travaillent à temps non complet) ou des heures supplémentaires (quand ils travaillent à temps complet). Les heures complémentaires ne sont pas majorées mais les heures supplémentaires sont majorées à 1.25 jusqu’à la 14ème heure et à 1.27 au-delà.

La trésorerie demande à la commune de prendre une délibération afin de règlementer les heures pour travaux supplémentaires.

Les membres du Conseil Municipal demandent à ce que les contrats soient au maximum annualisés pour ne pas amputer le budget au niveau de la masse salariale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte d’instaurer les heures complémentaires et supplémentaires dans les conditions citées ci-dessus.

Pour : 10 voix

Abstention : 1 voix (Corinne COULIBALY)Modification du tarif de la salle polyvalente en cas de jour férié

Les tarifs de la location de la salle polyvalente sont fixés pour une location du vendredi 16 h au lundi 9 h.

Il est suggéré au Conseil Municipal d’augmenter les tarifs de 100 € lorsqu’un jour férié est accolé au week-end afin de pallier aux dépenses d’utilisation de cette journée complémentaire.

Les tarifs seraient donc pour une location d’un week-end plus un jour férié accolé :

Commune : 460 € en été et 510 € en hiver

Hors commune : 650 € en été et 700 € en hiver

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte d’augmenter la somme de 100 € lorsqu’un jour férié est accolé au week-end et que la location dure donc 3 jours.

Pour : 11 voix

Travaux du SIEGE : Tranche 1 Route de Rouen

Monsieur le 1er adjoint expose au Conseil Municipal que le SIEGE envisage d’entreprendre des travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications route de Rouen (1ère tranche).

Conformément aux dispositions statutaires du SIEGE et aux règlements financiers dudit EPCI, la réalisation de l’opération est subordonnée à l’accord de la commune qui s’exprime sous la forme d’une contribution financière telle que détaillée dans la convention ci-après annexée.

Cette participation s’élève à:

✓ en section d’investissement: 19 458.00 €

✓ en section de fonctionnement: 14 583.00 €

étant entendu que ces montants seront ajustés sur la base du coût réel des travaux réalisés par le SIEGE dans la limite des montants indiqués ci-dessus.

Délibération

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise :

✓ Madame le Maire à signer la convention de participation financière annexée à la présente,

✓ L’inscription des sommes au Budget de l’exercice, au compte 2041512 pour les dépenses d’investissement (DP et EP), et au compte 615231 pour les dépenses de fonctionnement (FT)

Pour : 11 voix

Divers

Décès : Hommage à Madame Claudine ACCABLED décédée le 13 avril 2023

Claudine ACCABLED a été une Casteleptienne pendant de très nombreuses années, issue d’une famille de la terre. Ses grands-parents étaient agriculteurs sur la commune d’Authevernes.

En 1954, elle épouse Raymond ACCABLED à Cahaignes, Raymond était ouvrier agricole à Château sur Epte chez Mazurier.En 1976, sous la mandature d’André Besnard, Claudine ACCABLED est engagée à la commune de Château sur Epte comme « agent spécialisé des écoles maternelles ». Pendant plus de 18 ans, elle s’occupera des enfants de notre commune, elle en a vu défilé des gamins !! Comme elle disait ! Son mari Raymond décède en 1980, la peine de sa famille est immense, Claudine ACCABLED poursuit sa route sans lui, entourée de ses enfants.

Son travail à l’école lui apportera du bonheur. Les enfants l’entourent d’affection. Elle fera l’unanimité auprès des enseignantes et de ses collègues, Claudine ACCABLED y trouvera sa place. En 1994, elle prend une retraite bien méritée. Habitant juste en face de l’école, elle conserve un lien avec les enfants, mais aussi avec les habitants de Château qui passent sous sa fenêtre. Tant qu’elle a pu, elle participait à notre traditionnel repas des ainés ou elle avait plaisir à retrouver ses voisins et amis. Claudine ACCABLED aimait aussi les parties de cartes en famille.

Au nom de tous les habitants de la commune de Château sur Epte, des conseillers municipaux et des agents de la commune d’hier et d’aujourd’hui, nous adressons à sa famille nos plus sincères condoléances.

Décès de Mr Frédéric HABERA (La Compagnie du Silence) décédé le 30 avril 2023

C’est avec une grande émotion que nous avons appris la triste nouvelle.

En effet, nous connaissions bien Monsieur HABERA et étions nombreux à Chateau sur Epte à l’apprécier en tant qu’homme. Mais c’est surtout en tant que Metteur en Scène que les gens de la commune ont pu reconnaitre ses talents de directeur de Troupe.

La preuve en est, l’affluence sans cesse grandissante pour assister aux pièces qu’il nous faisait l’honneur de nous offrir tous les ans. Il était le meneur du théâtre dans nos campagnes.

Il va manquer à notre territoire

La relève des compteurs d’eau est en cours.

Un marché nocturne aura lieu le 16 juin de 16 h à 21 h.

Le concert du 24 juin s’organise. L’affiche a été envoyée à toutes les communes du Vexin Normand, à l’office du tourisme de Gisors, à la CDC du Vexin Normand et une annonce a été faite sur Radio Espace.

Le bulletin municipal est quasi terminé. Il devrait être distribué début juillet.

Le repas des séniors aura lieu le 8 octobre à la salle des fêtes.

Une sortie est prévue en novembre au Cabaret Les Enfants Terribles.

Virginie DELAFOSSE CUDORGE, Virginie PROVIN et Stéphanie THESE font un point sur l’organisation de Noël. Plusieurs pistes sont à l’étude.

Naissances :

Lowen MAYER BAILLON né le 15 mars

Pia HAMELIN née le 4 mai

La séance est levée à 22h00