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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 16
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20190221 16)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
AR
PREFECTURE
=
—
930221-20190221_16-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO CES Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(@cctdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents
:
40 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
3 Conseillers
représentés :
12 Total
votants
:
55
N°
20190221-16
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
FÉVRIER
2019
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la
convocation
: 14
février
2019
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
21
février
2019
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s :
Daniel
LAFAY,
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Marcel
BARGEON,
Jean-
Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAŸYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Aline
LEBREF,
Michel
GONIN,
Éric
CABROLIER,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Patrick
SAUZEDDE,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Paul
PERRIN,
Serge
THEALLIER,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-Noëlle
BONNARD,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
BARTHELEMY,
Farida
LAÏD,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Olivier
CHAMBON
à
Marcel
BARGEON
Gérard
GRILLE
à
Daniel
BERTHUCAT
Jean-Louis
GADOUX
à Aline
LEBREF
Bernard
VIGNAUD
à
Patrick
SOLEILLANT
Pépita
RODRIGUEZ
à Tony
BERNARD
Philippe OSSEDAT
à Frédérique
BARADUC
Claude
NOWOTNY
à Abdelhraman
MEFTAH
Paul
SABATIER
à
Marie-Noëlle
BONNARD
Benoit
GENEIX
à Farida
LAÏD
Thierry
DEGLON
à Jacqueline
MALOCHET
Claude
GOUILLON-CHENOT
à Stéphane
RODIER
Françoise
KORZCENIUK
à Thierry
BARTHELEMY
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: André
IMBERDIS,
Ghislaine
DUBIEN,
Béatrice
ADAMY,
Jany
BROUSSE,
Carine
BRODIN,
Didier
CORNET.
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante:
José
MONRUFFET,
Sylvie
CHAUNY,
David
POMMERETTE.
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
SOLDE
DE
SUBVENTIONS
ATTRIBUÉES
EN
2018
Rapporteur
: Pierre
ROZE,
Vice-Président AR
PREFECTURE
0635-200070712-20190221-20190221_16-DE Reçu
le
08/03/2019
Vu
la délibération
n°
20180410-41
en
date
du
10
avril
2018
relative
aux
versements :
-
d’une
subvention
exceptionnelle
de
2
000€
pour
l’organisation
des
Grands
Trails
du
Livradois-Forez
2018
à
l'Association
Auvergne
Trail
Nature
Team,
-
d’une
subvention
de
600€
pour
l’organisation
de
la
11°"°
édition
du
«
Country
Rock
Western
Festival
63
» à
l'association
Courpière
Country
Club.
Considérant
que
seuls
les
acomptes
(50%
des
montants)
ont
été
versés
en
2018,
les
versements
des
soldes
interviendront
en
2019.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
°e
Approuve
le
versement
des
soldes
des
subventions
attribuées
en
2018,
soit
1
000€
à
l'Association
Auvergne
Trail
Nature
Team
et
300€
à l’association
Courpière
Country
Club,
e
Décide
d'inscrire
ces
montants
au
Budget
Primitif
(BP)
2019,
en
versement
de
subvention,
e
Autorise
le
Président
où
son
représentant
à
signer
tous
documents
relatifs
à
la
présente
décision.
TOTAL
VOTANTS
: 55
Conseillers
présents
: 43
Représentés
: 12
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 55
Pour
: 55
Contre :
Abstentions
:
Pour
ampli
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(®cctdm.fr