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Convocation - 2024 06 25 convocation
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières.
Lien du pdf (Convocation - 2024 06 25 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
EST CONVOQUE EN SEANCE PUBLIQUE LE :
MARDI 25 JUIN 2024 à 20H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - MAIRIE
Sainte-Foy-de-Peyrolières, le 18 juin 2024
Le Maire, François VIVES
ORDRE DU JOUR :
FINANCES LOCALES
- Décision modificative n°1 sur le budget communal ;
- Taxe d’aménagement : Augmentation de la valeur forfaitaire des aires de stationnement non comprises dans une surface close et couverte
INTERCOMMUNALITE
- Adhésion de la commune de Plagne au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch et modification des statuts du Syndicat.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Approbation du projet de création d’un itinéraire de randonnée chemin de Mongarros ;
- Saisine du Département en vue de l’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée de l’itinéraire de randonnée du chemin de Mongarros.
POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT – LOGEMENT
- Convention de réservation de logements en gestion de flux – La Cité Jardins
FONCTION PUBLIQUE
- Création d'un poste à temps non complet (30h) relevant du cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux et fermeture d'un poste d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 1ère classe à temps non complet (30h)