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Arrêté - 2026 338 ecole elementaire aimee renia manifestation autour du velo
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 338 ecole elementaire aimee renia manifestation autour du velo)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2026-338
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
«
L'ÉCOLE
ELEMENTAIRE
AIMEE
RENIA
» SISE
RIVIERE
DES
PERES
- 97100
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
CHARLY
POMPILIUS,
LE
DIRECTEUR,
A
ORGANISER
UNE
MANIFESTATION
AUTOUR
DU
VELO,
DANS
LE
CADRE
DU
«
PTIT
TOUR
USEP
2019
»,
AVEC
UN
DEPART
ET
UNE
ARRIVEE
DEVANT
L'ECOLE
AIMEE
RENIA
A
RIVIERES
DES
PERES,
LE
JEUDI
07
MAI
2026,
DE
08
HEURES
15
À
11
HEURES
30.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ; VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
Code
pénal;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
et
arrivée
à
la
Collectivité
en
date
du
09
Avril
2026,
enregistrée
sous
le
n°
2026-1639,
par
laquelle
ECOLE
ELEMENTAIRE
AIMEE
RENIA,
sise
Rivière
des
Pères
—
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
Charly
POMPILIUS,
le
Directeur,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
une
manifestation
autour
du
vélo,
dans
le cadre
du
«
Ptit Tour
USEP
2019
»,
avec
un
départ
et une
arrivée
devant
l'Ecole
Aimée
RENIA
à
Rivière
des
Pères
à
Basse-Terre,
le
Jeudi
07
Mai
2026,
de
08
heures
15
à
11
heures
30.
ARRETE
ARTICLE
1ER
: Autorise
l'ECOLE
ELEMENTAIRE
AIMEE
RENIA,
sise
Rivière
des
Pères
— 97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
Charly
POMPILIUS,
le
Directeur,
à
organiser
une
manifestation
autour
du
vélo,
dans
le
cadre
du
«
Ptit
Tour
USEP
2019
»,
avec
un
départ
et
une
arrivée
devant
l'Ecole
Aimée
RENIA,
le Jeudi
07
Mai
2026,
de
08
heures
15
à
11
heures
30,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes :
DISPOSITIONS
PARTICULIERE
:
Mise
en
place
de
l’organisation.
-
08
Heures
15
: Rassemblement
-
08
heures
30
: Vérification
du
matériel
-__
08
heures
35
: Mise
en
place
des
signaleurs
et des
ravitailleurs
-
09
heures
Départ
: Ecole
Aimée
RENIA
-
09
HEURES
30
/ Pause
Hydratation
Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE
-
10
Heures
00
: Arrêt
1 - Plage
de
Rivière
sens
-
10
heures
30
: Pause
Hydratation
MAZARIN
-
11
heures
00
: Arrêt
2 - Place
de
la
Poste Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-338
Encadrement
-
2
accompagnateurs
à vélo
-
2
signaleurs
adultes
avec
gilet jaune
-
1 ravitailleur
adulte
-
1 voiture
serre-file
avec
un
chauffeur
adulte
-__
Itinéraire
: Départ
à 09
heures
00
-
Rue
Clovis
RENAISON
- Rue
René
Baptiste
— Allée
des
Palmistes
— Rue
du
Baron
de
Cluny
—
Carrefour
Giratoire
de
Boulogne
—
Carrefour
Giratoire
Cimetière
N2
—
Carrefour
Giratoire
Bamy
Pneus
N2-
Carrefour
Giratoire
ROVELAS.
-
1 Arrêt
Hydratation
Numéro
1
Kiosque
Gerty
ARCHIMEDE
-__N2-N1
—
Bretelle
de
Rivière
sens
—
D6
-
2 Arrêt
Hydratation
Numéro
2 —
Plage
Rivière
sens
-
__D6 —
Route
de
MAZARIN
—
Demi-tour
—
D6
-
3 Arrêt
Hydratation
Numéro
2 —
Plage
de
Rivière
sens
-__4
Arrêt
Hydratation
Numéro
2 —
Place
de
la
Poste
-
Carrefour
Giratoire
ROVELAS
—
Carrefour
Giratoire
Bamy
Pneus
-—
Carrefour
Giratoire
Cimetière
- Carrefour
Giratoire
Bologne
-
Rue
Baron
de
Cluny
-
Rue
Clovis
RENAISON
e
Arrivée
11
heures
30
: Ecole
Elémentaire
Aimée
RENIA
VARTICLE
2
: L'ECOLE
ELEMENTAIRE
AIMEE
RENIA
devra
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
Elle
devra
aussi
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc.…..).
ARTICLE
3
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
4
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
_5
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
;
Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
Basse-Terre
: Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
Basse-Terre
; et toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-3338
ARTICLE
7
: Ampliation
à
Madame
la Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la
Région
SAINT-
CLAUDE.
Basse-Terre,
le
°5
MA]
2076
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le
5
de sa publication
et/ou DAME
ce.
le
05
MAI 20%
Fait à Basse-Terre,
le
95
MAI
20%
P/Le
Maire,
André
ATTALAH
Jean-François
ISSA