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Ordre du Jour - 2134209
Déliberation - 2194298
Déliberation - 2212406
Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 2089658
Déliberation - 2089639
Déliberation - 2197816
Déliberation - 1347832
Déliberation - 1994851
Déliberation - 1199642
Procès Verbal - 1893752
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1893752)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
Jeudi
19
Décembre
2024
PRESENTS
:
Pierre
DUSSURGEY,
Lucien
DERFEUILLE,
Elodie
GEŸ,
Thierry
DAYDE,
Joël
BOURGEOIS,
Gaëlle
GUYOT-MICHEL,
Patrice
GRANGE,
Adrien
JACQUET,
Ghislaine
DIDIER
EXCUSES
: Joëlle
MASSE
donne
pouvoir
à
Elodie
GEY,
Séverine
LE
SCOUR
SOTIN
donne
pouvoir
à
Lucien
DERFEUILLE,
Christophe
DUMAS
ABSENT
:
Secrétaire
de
séance
: Adrien
JACQUET
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
déclare
la séance
ouverte.
En
vertu
de
l’article
«
L.2121-15
»
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
monsieur
Adrien
JACQUET
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
:
°
Délibération
n°
2024-067
: Retire
et Remplace
approbation
des
conditions
générales
d’utifisation
et
fixation
des
tarifs
de
location
des
halles
des
têtes
plates
pour
l’année
2025
+
Délibération
n° 2024-068
: Demande
de
subventions
DSIL
— DETR
— Département
du
Rhône
et
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
et approbation
des
modalités
de
financement
des
travaux
de
création
des
vestiaires
«+
Délibération
n° 2024-069
: Choix
de
l’entreprise
pour
la construction
d’un
Terrain
Multisports
«
Délibération
n°
2024-070
: Action
sociale
au
personnel
année
2024
s
Délibération
n° 2024-071
: Attribution
d’une
subvention
à la Croix-Rouge
française
— Aide
pour
MAYOTTE
°
Délibération
n° 2024-072
: Approbation
de
la Motion
de
soutien
aux
agriculteurs
Monsieur
le Mairie
propose
d’ajouter
les
Délibérations
n°
2024-071
: Attribution
d’une
subvention
à
la
Croix-
Rouge
française
— Aide
pour
MAYOTTE
et n°2024-072
: Approbation
de
la Motion
de
soutien
aux
agriculteurs
- non
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la proposition
à l'unanimité.
N’apportant
aucune
observation,
le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
22
Novembre
2024.
OBJET
_:
CONDITIONS
GÉNÉRALES
D'UTILISATION
ET
FIXATION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DES
HALLES
DES
TETES
PLATES
POUR
L'ANNÉE
2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l Assemblée
que
le
30
Avril
2024,
la
Commune
a fait
l’acquisition
du
hangar
des
Autocars
Maisonneuve
situé
au
n°
170
Rue
des
Ecoliers
Sainte
Catherine
dénommé
« LES
HALLES
DES
TETES
PLATES
».
Il propose
la mise
à disposition
exclusivement
aux
associations
communales.
I
est donc
nécessaire
de
définir
les conditions
générales
d’utilisation
de
la façon
suivante
:
-
le stationnement
de
véhicules
sera
autorisé
uniquement
les jours
scolaires
de
7h30
à
19h00
la
location
sera
autorisée
exclusivement
aux
associations
communales
la location
se fera
les week-ends
ou jours
non
scolaires
la capacité
d’accueil
du
bâtiment
est de
300
personnes
maximum
assises
ou
debout
-
le portail
devra
rester
ouvert
durant
les
manifestations
Monsieur
le
Maire
présente
Le règlement
de
location.
Monsieur
le Maire
présente
les tarifs
de
location
aux
associations
:
-_
Par
jour
: 100.00
€
Le
montant
de
la caution
demandée
est
de
: 200.00€ Vu
les
articles
L.2122-21,
L.2144-3,
L.2212-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les articles
L.
2125-{
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à Punanimité
les conditions
générales
d’utilisation
« LES
HALLES
DES
TETES
PLATES
».
APPROUVE
le règlement
de
location.
FIXE
les tarifs
de
location
à compter
du
1°
Janvier
2025
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
DSIL
- DETR
- DEPARTEMENT
DU
RHONE
ET
REGION
AUVERGNE
RHONE-ALPES
ET
APPROBATION
DES
MODALITES
DE
FINANCEMENT
TRAVAUX
DE
CREATION
DE
VESTIAIRES
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
dans
la
composition
des
dossiers
de
demande
de
subvention,
chaque
opération
doit
faire
l’objet
d’une
délibération
de
la collectivité
approuvant
le
lancement
du
projet
ainsi
que
son
plan
de
financement.
Vu
les
circulaires
n°E-2024-30
du
30
octobre
2024
et
E-2024-31
du
30
octobre
2024
concernant
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
et la dotation
de
soutien
à l’investissement
public
local
(DSIL).
Monsieur
le Maire
demande
Papprobation
du
lancement
du
projet
ainsi
que
son
plan
de
financement.
Monsieur
le Maire
rappelle
les enjeux
de
la création
de
vestiaires
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le Plan
de
Financement
de
l’opération
:
MONTANT
DES
DATE
TRAVAUX
ET
DE
SUBVENTIONS
ET
FINANCEMENT
MAITRISE
D'OEUVRE
-
2025
Dotation
de
soutien
à
l’investissement
public
local
(DSIL)
571
460.00€
HT
OU
Dotation
d’Équipement
des
territoires
Ruraux
(DETR)
(Dont
Aide
sollicitée
: (40%
sur
475
000.00€)
190
000.00€
528
500.00€
HT
Subvention
départementale :
de
Travaux
Aide
sollicitée
: (25%
sur
571
460.00€)
142
865.00€
et 42 960.00€
HT
Subvention
région
:
de Maîtrise
d'œuvre)
| Aide
sollicitée
: (20%
sur 571
460.00€)
114 292.00€
Financement
communal
:
124
303.00€
Total
financement :
571
460.00€
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
>
APPROUVE
à
la
majorité
des
voix
exprimées
(10
pour,
!
contre)
le
lancement
du
projet
des
travaux
d'aménagement
de
création
de
vestiaires
>
APPROUVE
à la majorité
des
voix
exprimées
(10
pour,
1 contre)
le Plan
de
Financement
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à solliciter
{a dotation
de
soutien
à l'investissement
public
local
(DSIL).
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à solliciter
la dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux
(DETR).
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
une
Subvention
auprès
du
Département
du
Rhône
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
une
Subvention
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
aux
travaux
de
création
de
vestiaires
Le
Conseil
Municipal
fixe
le
montant
maximum
d’autofinancement
de
Popération
de
construction
des
vestiaires
à 250
000.00€.
OBJET
_:
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LA
CONSTRUCTION
D'UN
EQUIPEMENT
MULTISPORTS
SUR
L’ANNEE
2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINTE-CATHERINE
;
Vu
le Code
des
Marchés
Publics
:
Vu
le décret
n°
2006-975
du
1%
avril
2006
portant
Code
des
marchés
publics
modifié,
et notamment
ses
articles
26
et 28;
Vu
le montant
du
marché
de
travaux
estimé
à moins
de
100
000.00€
HT
;
Vu
Article
R2122-8,
Modifié
par
Décret
n°2019-1344
du
12
décembre
2019
-
art.
1:
Le
Marché
peut
être passer
sans
publicité
ni mise
en
concurrence
préalables.
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
reçus
des
entreprises,
KOMPAN
SAS,
NERUAL
Sports
et
AGORESPACE
SAS. Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
à
lunanimité
d'attribuer
la
construction
d’un
équipement
multisports
à
l'Entreprise
AGORESPACE
S.A.S,
334,
Rue
Bernard
Bordier,
60150
LONGUEFIL-ANNEL
pour
un
montant
de
72
000.00€
HT
soit
86
400.00€
TTC.
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
marché.
OBJET
: ACTION
SOCIALE
OCTROYEE
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
2024
L'action
sociale
à
destination
des
agents
publics
territoriaux
a
fait
l’objet,
depuis
Février
2007,
de
changements
de
nature
législative.
Ainsi
en
la
matière,
la
Loi
n°
2007/209
du
19
Février
2007
relative
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
prévoit
notamment,
que
l’assemblée
délibérante
de
la
collectivité
territoriale
détermine
le
type
des
actions
et
le
montant
des
dépenses,
qu’elle
entend
engager
pour
la
réalisation
des
prestations
d’actions
sociales,
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre.
Ces
dépenses
afférentes
aux
prestations
sociales
ont
un
caractère
obligatoire
pour
les
communes.
La
présente
délibération
a pour
objet
de
déterminer
les
actions
sociales
directement
gérées
et délivrées
par
la
Commune
de
Sainte
Catherine.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
>
DECIDE
à l'unanimité
l'attribution
d’une
action
sociale
destinée
aux
agents
publics
territoriaux
pour
l’année
2024 ;
>
DECIDE
à
l'unanimité
Pachat
d’un
panier
garni
ainsi
que
des
bons
d’achats
pour
les
commerces
de
la commune
pour
un
montant
de
1 50.00€
par
personne
pour
l’année
2024.
OBJET
:
ATTRIBUTION
SUBVENTION
A
LA
CROIX-ROUGE
FRANCAISE
—
AIDE
POUR
MAYOTTE Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’adopter
cette
délibération
allouant
une
aide
d’urgence
à
la
Croix-Rouge
française
en
soutien
aux
habitants
de
Mayotte.
Cet
organisme
humanitaire
agit,
sur
le terrain,
pour
venir
en
aide
aux
populations
sinistrées.
Tout
ou
partie
de
cette
aide
pourra
également
être
destinée
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
de
Mayotte. Le
bilan
provisoire
du
cyclone
Chido
fait
état
de
22
morts
et
1 373
blessés,
mais
les
autorités
craignent
des
centaines,
voire
quelques
milliers
de
morts.
90%
de
l’île
est
dévastée,
bidonvilles
anéantis,
habitations
en
dur
détruites,
infrastructures
endommagées
: les
dégâts
matériels
sont
colossaux.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
à
l'unanimité
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
1
000.00
€
pour
la
Croix-Rouge
française
pour
l’aide
à
MAYOTTE.
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Ces
dépenses
seront
affectées
à l’article
6574.
OBJET
: MOTION
DE
SOUTIEN
AUX
AGRICULTEURS
Depuis
maintenant
plusieurs
mois,
les agriculteurs
se mobilisent
pour
faire
entendre
leurs
revendications.
Ils
manifestent
leur
détresse
et leur
inquiétude
face
à l’avenir
de
la profession
et la durabilité
d’exercice
de
leur
activité. Cette
contestation
massive
reflète
le
mal-être
d’une
profession
qui
revendique
de
retrouver
une
liberté
d'entreprendre,
alors
même
qu’elle
doit
faire
face
à
la
fois
à
de
multiples
crises
structurelles
(changement
climatique,
réforme
de
la
PAC...)
et
conjoncturelles
(coûts
de
l'énergie,
hausse
des
cours
des
matières
premières
agricoles,
fiscalité,
baisse
ou
stagnation
de
prix
de
vente...
L'agriculture
occupe
une
place
importante
sur
le territoire
que
ce
soit en
termes
de
surface
occupée,
d'emplois
directs
mais
aussi
indirects,
de
développement
économique.
L'agriculture
façonne
nos
paysages
et contribue
à
l'entretien
des
espaces
et à leur
biodiversité.
L'activité
agricole
est
un
élément
essentiel
de
notre
souveraineté
alimentaire
qu’il
est
important
de
préserver.
Cela
passe
par
des
niveaux
de
rémunération
adaptée
mais
aussi
un
accompagnement
dans
les
transitions
économiques,
écologiques,
etc.
Un
besoin
de
simplification
administrative
est
aussi
essentiel
pour
faciliter
la
vie
de
chacun
tout
comme
la
nécessité
de
disposer
de
règles
concurrentielles
égales.
I
importe
aussi
de
préserver
l'attractivité
des
métiers
de
l’agriculture
et
de
faciliter
l'installation
des
nouveaux
agriculteurs
dans
toutes
les
filières
(conventionnelles,
biologiques,
etc.).
Les
élus
de
la
commune
entendent
cette
inquiétude
et
souhaitent
apporter
leur
soutien
quant
à
la
nécessité
impérieuse,
pour
l’avenir
des
territoires,
de
maintenir
et
développer
des
activités
agricoles
rémunératrices,
3 intégrées,
nourricières,
durables,
de
proximité
et
de
qualité
dans
le
respect
et
la
valorisation
des
paysages
ruraux. Les
réponses
à apporter
aux
agriculteurs
sont
multiples
et peuvent
être
spécifiques
des
bassins
de
production
et typologies
d'exploitation.
Pour
autant,
la
sensibilisation
des
acteurs
de
la
société
et
le
rôle
de
chacun
dans
la valorisation
de
la
chaine
de
production
doivent
être
soutenus
et
reconnus
dans
les
actions
et
décisions
politiques
à
tous
les
niveaux
de
représentativité
de
la vie
publique.
Le
vote
immédiat
d’une
motion
de
soutien
est
la
moindre
des
choses
qui
puisse
être
faite.
Une
agriculture
nourricière,
qualitative,
rémunératrice,
préservant
et
valorisant
Les
paysages
ruraux,
garante
de
l’attractivité
et
du
dynamisme
des
territoires
n’est
pas
seulement
à
protéger,
elle
est
à
développer,
en
harmonie
et
complémentarité
avec
les
autres
acteurs
économiques
et
sociétaux
pour
garantir
le
bien
vivre
dans
les
zones
rurales.
Des
aménagements
consentis
par
tous
doivent
s’entreprendre
en
ce
sens.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
l'unanimité
la
présente
motion
RAPPELLE
l'attachement
de
la
Commune
à
la
profession
agricole
et
témoigne
de
sa
compréhension
face
aux
enjeux
et à la profonde
inquiétude
qui
s’exprime,
APPELLE
le
Gouvernement
à
entendre
le
désespoir,
à
accompagner
la
profession
et
à
assurer
que
les
mesures
qu’il
adoptera
répondent
bien
aux
besoins
des
filières
en
crise
(viticulture,
élevage,
agriculture
biologique...)
à répondre
par
des
mesures
structurelles
au
besoin
d’avenir
de
l’agriculture
et des
agriculteurs
RECONNAIT
l'apport
essentiel
de
l’agriculture,
à
son
économie
et
à
son
rayonnement
pour
préserver
sa
qualité
de
vie,
qui
contribue
fortement
à son
attractivité Questions
diverses
Déclassement
chemin
communal
le
Noyer:
Les
habitants
demandant
le
déciassement
du
chemin
vont
se
réunir
afin
de
décider
des
différentes
acquisitions.
Compte
rendu
sur
le
protocole
concernant
les
changements
de
destination
en
zone
agricole
:
Présentation
du
rapport
de
la CDPENAF.
La
commune
via
son
PLU
et la zone
PENAP
protège
déjà
fortement
les
zones
agricoles
de
l'urbanisation.
Cantine:
Discussion
autour
de
l’accueil
d’un
enfant
durant
le
temps
de
cantine.
La
Commune
attend
la
réponse
concernant
la présence
d’une
AESH
ou
non.
Croix
du
Châtelard
: Mise
ne
place
par
des
bénévoles
de
la
Commune
d’un
nouvel
éclairage.
Sainte-Lyon
: Mise
en
place
d’une
nouvelle
organisation,
suite
aux
difficultés
rencontrées
lors
de
la
dernière
épreuve. Course
Paris-Nice
: Elle
passera
sur
la Commune
le jeudi
13
mars
2025.
Choix
sur
Panimateur
aux
activités
des
jeunes
: La
municipalité
souhaiterait
mettre
en
place
un
atelier
de
construction
—
décoration
avec
les
enfants.
Le
poste
pourrait
être
proposé
à madame
BA.
Tour
de
table
Elodie
GEY
:
CME
: En
raison
du
manque
d’enfants
souhaitant
intégrer
le CME,
celui-ci
ne
sera
pas
reconduit
cette
année.
Repas
des
ainés
: Le
repas
à été
préparé
cette
année
par
la
cantinière,
Mme
IMBERT.
Il s’est
bien
déroulé
et
l’ensemble
des
convives
Pont
apprécié.
Lucien
DERFEUILLE
:
Modification
du
PLU
:
Le
compte
rendu
rédigé
par
le commissaire
enquêteur
a été
reçu
en
Mairie.
Thierry
DAYDE
:
CCMDE
: La
mise
en
place
des
arceaux
pour
vélos
se fera
prochainement.
CCMDL
: Organisation
d’une
course
de
vélos
le samedi
24
Mai
2025
au
départ
de
la Commune.
Réunions
Prochain
Conseil
municipal
Vendredi
24 janvier
2025
à 20h30
en
Mairie
Adjoints
Mardi
14 janvier
2025
à
17h00
en
Mairie
Vœux
du
Maire
Dimanche
19 janvier
2025
Distribution
des
sacs
Vendredi
17
et samedi
18 janvier
2025
en
Mairie Réunion
Finances
Le
secrétaire
de
séance
Adrien
JACQUET
Lundi 27
janvier
2025
à 20h00
en
Mairie
Fin
de
séance
à 23h30
Publié
sur
le site
internet
de
la commune
le
:
3 {
JAN,
205
Affiché
le : 3
4 JAN, 20%