Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2194298
Déliberation - 2212406
Déliberation - 2197816
Déliberation - 1347832
Déliberation - 1994842
Convocation - 1595155
Déliberation - 1199640
Déliberation - 1893754
Déliberation - 1347814
Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 2089658
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h54 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Déliberation - 2089658)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
La
Secrétaire
de
séance
Ghislaine
DIDIER
Le
Maire
Pierre
DUSSURGEY
Publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
:
Affichée
le
:
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE Conseil
Municipal
- Séance
du
Vendredi
28
Novembre
2025
Liste
des
délibérations
adoptées
(conformément
à
l’article
L.2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Nombre
de
présents :
9
Nombre
de
pouvoirs
:
1
Numéros
Objet
de
la
délibération
Décision
Révision
des
tarifs
des
concessions
cimetière
et
2025-054
x
Le
ue
columbarium
- année
2026
à l'unanimité
2025-055
Révision
des
tarifs
des
photocopies
- année
2026
à
l'unanimité
2025-056
Révision
des
tarifs
de
la
salle
des
fêtes
- année
2026
à
l’unanimité
Approbation
du
règlement
et
de
l'engagement
de
location
2025-057
à
/
su
Loue
de
la
salle
des
fêtes
- année
2026
à
l'unanimité
2025-058
Révision
des
tarifs
de
la
salle
de
l’Amitié
- année
2026
à
l'unanimité
2025-059
Approbation
du
règlement
de
la
salle
de
l’Amitié
- année
:
2026
à
l'unanimité
2025-060
Révision
des
tarifs
de
la
Halle
des
têtes
plates
- année
2026
à
l'unanimité
2025-061
ÉRSHStIEN
du
règlement
de
la
Halle
des
têtes
plates
-
:
année
2026
à
l'unanimité
Création
de
deux
postes
d'agents
recenseurs
pour
le
à
la
majorité
des
voix
2025-062
P
ë
p
8
pour
—
1
abstention
recensement
2026
2025-062
Fixation
des
modalités
de
rémunérations
des
agents
à
la
majorité
des
voix
recenseurs
pour
le
recensement
2026
2025-064
RÉGÉPEAUEN
de
la
subvention
du
produit
des
amendes
de
3
l'unanimité
police
année
2025
2025-065
Demande
de
subvention
AMAD
2025
à
l'unanimité
2025-066
Aide
! installation et/ou
reprise
des
commerces
en
ES
Poérintté
location
sur
les
bâtiments
communaux
Désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal
afin
de
2025-067
délivrer
les
autorisations
et
documents
d'urbanisme
au
à
l'unanimité
nom
du
maire
2025-068
DIA
parcelle
D299
à
l'unanimité
2025-069
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’Amicale
à
l'unanimité
Boules
des
terreaux