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Déliberation - 1893754
Déliberation - 1347814
Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 2212406
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Déliberation - 2212406)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
Conseil
Municipal
- Séance
du
Mercredi
10
Juin
2026
Liste
des
délibérations
adoptées
(conformément
à
l’article
L.2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Nombre
de
présents
:
15
Nombre
de
pouvoirs
:
0
Numéros
Objet
de
la
délibération
Décision
Approbation
du
règlement
de
la
garderie
périscolaire
4
.
x
|’
.
ité
année
scolaire
2026
/
2027
a
l'unanimité
2026-043
Révision
des
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
pour
l’année
|
Le.
2026-044
|
té
scolaire
2026/2027
a
l'unanimité
2026-045
|
Approbation
de
la
convention
paragrêle
à
l'unanimité
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’Amicale
y
2026-046
P
à
l'unanimité
Boules
des
Terreaux
Demande
de
subvention
au
Département
du
Rhône
et
2026-047
|
Approbation
des
modalités
de
financement
pour
l’achat
à
l'unanimité
de
jeux
pour
enfants
Le
Secrétaire
de
séance
= Virgile ROUCHON
Thierry
DAYDE
Publiée
sur
le site
internet
de
lacommunele:
93
JUIN 2076
ffichée
le:
4
RIRE
3 UN 206