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Compte-Rendu - COMPTERENDUDU14DECEMBRE2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDUDU14DECEMBRE2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Concurrence, Pêche et métiers de la mer,
Compte
rendu
de
la
séance
du
14
décembre
2020
Présents
: Nathalie
RUCKEBUSCH,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
José
CHEVALIER,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Marion
LAMBLOT,
Jérémie
LAMORILLE,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Miguel
DURIEZ,
Christine
REGNIER
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
excusés
: Serge
LAVOGEZ
Secrétaire(s)
de
la
séance:
Claudie
FEUILLET
Ordre
du
jour:
- Tour
de
table
: bilan
du
début
de
mandat ;
- Feuille
de
route
et plan
d'actions ;
- CCD ; - SPA ; - Questions
diverses.
Vu
l'absence
de
Monsieur
LAVOGEZ,
certains
points
dans
l'ordre
du
jour
sont
annulés,
ils seront
reportés
lors
d'une
prochaine
réunion.
Monsieur
Claude
ALLOUCHERY
préside
la
séance.
Délibérations
du
conseil:
MARCHE
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICE
POUR
LA
GESTION
DE
LA
FOURRIERE
INTERCOMMUNALE
:
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
que
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint-Omer
(CAPSO)
a
lancé
en
2019
une
consultation
en
vue
de
gérer
sa
fourrière
intercommunale
située
Zone
du
Brockus
à Saint-Omer.
Dans
la
mesure
où
l'article
L.211-24
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
prévoit
que
chaque
commune
doit
disposer
"soit
d'une
fourrière
communale
apte
à
l'accueil
et
à
la
garde
des
chiens
et
chats
trouvés
errants
ou
en
état
de
divagation
(..)
soit
du
service
d'une
fourrière
établie
sur
le
territoire
d'une
autre
commune...
la
CAPSO
a
proposé
aux
communes
de
la
Communauté
de
Communes
de
Lumbres
qui
le
souhaitaient,
de
s'associer
à
cette
consultation
et
de
bénéficier
des
services
de
la fourrière
de
la CAPSO.
La
commune
règle
la
part
du
marché
lui
incombant
directement
au
prestataire
sur
la
base
du
nombre
d'habitants,
au
titre
des
frais
de
fonctionnement
de
la fourrière.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
valide
la
demande
d'adhésion
au
groupement
de
commandes
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
à la convention
de
groupement
de
commandes,
validant
cette
adhésion QUESTIONS
DIVERSES :
- Bilan
présenté
par
Monsieur
José
CHEVALIER
sur
les
candidats
reçus
en
mairie
pour
le
poste
d'adjoint
technique
en
vue
du
remplacement
de
Monsieur
LELEU
Pascal. - Organisation
de
la
distribution
des
colis
des
aînés.
- Organisation
de
la
distribution
de
friandises
aux
élèves
du
RPI.
SEANCE
LEVEE
A
20H30
Le
Maire,
Serge
LAVOGEZ