Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - h2pzm2f5bvj82co
Compte-Rendu - gf0a82lnls5ogcg
Déliberation - h5bj0ysoxtk3di
Compte-Rendu - 5908k8v93sc6ct9
Conseil Municipal - hmreqg2rwxgri
Compte-Rendu - br86590v6a45wu
Compte-Rendu - ykdxowt68fmo53r
Déliberation - zwqayc0kuri5ckk
Compte-Rendu - qotd97hsqdkgwr
Déliberation - a9r3cuei9gyz8qa
Conseil Municipal - anhrsqahbcudtu
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Bibost.
Lien du pdf (Conseil Municipal - anhrsqahbcudtu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Page 1
La séance est ouverte sous la Présidence de Josiane GARBIT, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents ou absents) installés dans leurs fonctions.
1 DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
M. Jean-Paul MARTINAUD est désigné comme secrétaire de séance.
2 ÉLECTION DU MAIRE
Michel PISSANE, conseiller municipal le plus âgé, prend la présidence de l’assemblée.
Il procède à l’appel nominal des membres du conseil et dénombre 13 conseillers présents.
Il constate que la condition de quorum posée à l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités
Territoriales est remplie.
Il invite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire.
Il rappelle qu’en application des articles L.2122-4 et L-2122-7 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil
municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est
procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal désigne deux assesseurs: Sophie BOUVARD et Christelle NICOLAS.
Sont candidats pour l’élection du Maire : José PEREIRA et Christine BRESSAND
Vote 1er tour : José PEREIRA: 10 voix – Christine BRESSAND: 5 voix
José PEREIRA est donc proclamé Maire et immédiatement installé
Le Conseil Municipal de BIBOST s’est réuni en séance
publique, à la Mairie, le 04 avril 2014 à 19h00.
Présents :
Jean-Paul MARTINAUD
Thierry BEAU
José PEREIRA
Michel PISSANE
Hervé CHAVEROT
Estelle ABRIAL
Magali DUTON
Christelle NICOLAS
Christine BRESSAND
Jean-Marc MAGRY
Philippe ANSELME
Sophie BOUVARD
Philippe HUBERT
Absents et excusés :
René MICHEL
(pouvoir donné à Thierry BEAU)
Sandrine MARVALIN-
GEANT
(pouvoir donné à Magali DUTON) Page 2
3 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Sous la présidence de M. José PEREIRA élu Maire, le conseil municipal est invité à procéder à
l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le
Maire.
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des
Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un
nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au
maire au maximum. Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune
disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal, après en avoir
délibéré, avec 11 voix pour et 4 contre, décide de fixer à 4 le nombre d’adjoints.
4 ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
Sont candidats pour l’élection du 1er adjoint : Thierry BEAU et Philippe HUBERT
Vote 1er tour : Thierry BEAU: 7 voix – Philippe HUBERT: 5 voix – Nuls : 3
Thierry BEAU est donc proclamé 1er adjoint et immédiatement installé
5 ÉLECTION DU DEUXIÈME ADJOINT
Sont candidats pour l’élection du 2ème adjoint : Hervé CHAVEROT et Philippe HUBERT
Vote 1er tour : Hervé CHAVEROT : 10 voix – Philippe HUBERT: 5 voix
Hervé CHAVEROT est donc proclamé 2ème adjoint et immédiatement installé
6 ÉLECTION DU TROISIÈME ADJOINT
Sont candidats pour l’élection du 3ème adjoint : Magali DUTON et Philippe HUBERT
Vote 1er tour : Magali DUTON : 10 voix – Philippe HUBERT: 5 voix
Magali DUTON est donc proclamée 3ème adjoint et immédiatement installée
7 ÉLECTION DU QUATRIÈME ADJOINT
Sont candidats pour l’élection du 4ème adjoint : Sandrine MARVALIN-GEANT et Philippe HUBERT
Vote 1er tour : Sandrine MARVALIN-GEANT : 10 voix – Philippe HUBERT: 5 voix
Sandrine MARVALIN-GEANT est donc proclamée 4ème adjoint et immédiatement installée
8 DÈSIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES A LA COMMUNAUTÈ DE COMMUNES DU PAYS DE L’ARBRESLE
Le Maire est d’office conseiller communautaire titulaire et le premier adjoint conseiller communautaire suppléant.
José PEREIRA ne pouvant être conseiller communautaire car employé par une commune de la CCPA, il démissionne de son poste de conseiller communautaire.
Les conseillers communautaires seront donc les 1er et 2ème adjoints soit Thierry BEAU et Hervé CHAVEROT.
La séance est levée à 20h30