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Déliberation - 1783613539 DELIB26 35 CCUR Commissions designation des delegues
Document publié le Samedi 1 août 2026 à 06h52 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1783613539 DELIB26 35 CCUR Commissions designation des delegues)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Transports,
Commune de CLERMONT
DELIB 2026-35 du 02 juiliet 26
- 1/2
HAUTE-SAVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
n°
2026-35
Le deux juillet deux-mil vingt-six à dix-neuf heures,
Conseillers
municipaux
|
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CLERMONT
s’est
réuni
en
session
ordinaire
En
exercice
: 11
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M,
ORSET
Paul,
maire.
Date
de
convocation
: 18
juin
2026
|Date
d'affichage
: 18
juin
2026
Présents : ORSET Paul - CICLET Laury - TARDY Loïc - MUGNIER Patricia - THEVENET Dominique - NICLOUX Isabelle - DALMAZ Séverine - JOUTARD Wendy - PASSERAT
:
Morgan - MAUBERGER Léo.
Pouvoir(s] : 1
Absent(s} : MONOD Philippe. Procuration{s) : MONOD Philippe donne pouvoir à THEVENET Dominique Secrétaire de séance : DALMAZ Séverine
Quorum : 6
Présents
: 10
C. C:
Usses
et
Rhône
(CCUR)
Commissions
thématiques
intercommunales
- Délégués
Monsieur
le
Maire
donne
la
liste
des
10
commissions
créées
par
la
CC
Usses
et
Rhône
(délibération°134/2026
du
09/06/2026),
il précise
qu’il
ny
a
pas
de
commission
tourisme
dans
la mesure où cette compétence est déléguée à l’EPIC Haut-Rhône Tourisme. Pour
mieux
associer
les
communes,
les
commissions
sont
composées,
de
27
membres
au
maximum,
soit
1
délégué
par
commune
plus
le
vice-président
en
charge
de
la
commission.
En
cas
d'empêchement
de
l’un
des
membres,
celui-ci
peut
être
remplacé
par
un
conseiller
municipal
d’une
même
commune
membre.
Le
Maire peut
être
présent,
de
plein-droit,
dans
toutes
les
commissions
thématiques.
Vice- président en
Commission
Grandes lignes des actions menées
charge de la commission
+
Statuts, fonctionnement
Administration générale
|
+
Gestion, carrières
et
ressources
humaines
*
Formations
+
Gestion des ressources humaines
BANANT David
‘Suivi des budgets +
Fiscalité
Fi
—
Comptabilité
;
inances
PEDIME
À
Services
comptables
+
Programmation budgétaire
+
SCoT
Usses
et
Rhône
Urbanisme :
+
Évaluations et évolutions des documents
ZUCCAEE! Florian
aménagement du
;
.
territoire
d'urbanisme
*
Habitat - logement
*
Suivi des zones d’activités
Développement
*
Aménagement des ZAE
RANNARD Paul
économique
*__
Promotion économique
+
Soutiens
aux
entreprises
*__
Organisation
des
mobilités
Mobilités,
transports
et
|
+
Véloroutes
GEORGES
environnement
+
Transports
scolaires
Emmanuel
+
Léman express
+
Actions environnementales
+
Collecte
des ordures
ménagères
Gestion des déchets
*
Collecte dutri
REY
Pierre-Alain
*
Gestion
des
déchetteries
+
Valorisation
des déchets Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
DELIB 2026-35 du O2 juillet 26 -
2/2
*__
Gestion
des
équipements
(Stations
*__
Gens
du
voyage
(sédentarisation)
Le
d'épuration,
postes
de
relevage,
réseaux)
PONCET
Rémi
Assainissement
des
:
”
à
AG
USLES
+
Projets
d'investissement
+
__
Mise en
conformité
des
installations
*__
Schéma
directeur
d'assainissement,
plans
de
zonage
Communication
*__
Gérer
les
événements,
les
inaugurations
:
:
.
°__
Sites
internet,
intranet,
outils
de
CURTENAZ
inaugurations,
sous
B
.
communication
Marcelle
événements
et
relations
;
:
*__
Bulletins
communautaires
avec
les
communes
Lu
GE
—_—.
*
__
Organisation
d'événements
particuliers
°__
Rapport
avec
la
presse,
*__
Suivi
des
travaux
ga
*__
Gestion
des
sites
et
des
bâtiments
JACQUESON
Bâtiments
- Travaux
:
:
&
_.
*__
Entretien,
fonctionnement,
service
Philippe
*__
CIAS—EHPAD
°__
Suivi des multi-accueils
Social,
Enfance,
*__
Politique
des
centres
de
loisirs
Jeunesse
*__
Gestion
des
maisons
de
santé
et
des
baux
COURLET
Jérémie
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
(CC)
Usses
et
Rhône
Le
conseil
municipal
après
avoir
décidé
à
l'unanimité
de ne
pas
procéder au
scrutin
secret,
DESIGNE
au
sein
des
commissions
thématiques
suivantes
Administration
générale
et
ressources
humaines
Finances-comptabilité Urbanisme
—
Aménagement
du
territoire
MUGNIER
Patricia
Développement
économique
Mobilités,
transports
et
environnement
Gestion des déchets
TARDY
Loïc
Assainissement
des
eaux
usées
MONOD
Philippe
Communication,
inaugurations,
événements
et
relations
avec
les
communes
NICLOUX
Isabelle
Bâtiments
- Travaux
THEVENET
Dominique
Social,
Enfance,
Jeunesse
CICLET
Laury
Le secrétaire de séance, DALMAZ
Séverine
Le Maire, ORSET
Paul