Compte-Rendu - 1445142

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Compte-Rendu - 1445142 Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Conques-sur-Orbiel. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1445142)Thèmes du document : Énergies, Changement climatique, Banque, 1

MAIRIE de CONQUES SUR ORBIEL REPUBLIQUE FRANCAISE 11600 Liberté – Egalité – Fraternité Téléphone : 04 68 77 17 57

Fax : 04 68 77 77 40

***************

COMMUNE DE CONQUES-SUR-ORBIEL – 11600

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

En date du 5 Octobre 2023

Le Cinq Octobre deux mil dix vingt-trois à 20 heures 30, s’est tenu à la Mairie le conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-François JUSTE, maire de la Commune. Date de convocation : 28 Septembre 2023

Date d’affichage : 29 Septembre 2023

Présents : MM. JUSTE – CAVERIVIERE – SAURY –RUIZ - MANIN – CAMPACI - MARTINEZ - Mmes GAUDAN – NY – SARDA-GROS – CAMMAL - BISCANS Absents excusés représentés : Mme HAFEJI par M. CAVERIVIERE – Mme CRESPOLINI par Mme CAMMAL Absents excusés : MM. PICHERIC – PARRA – CHANTAGREL - SAINT-DIZIER - Mmes LLORIS - TORMO

Secrétaire : Mme GAUDAN

L’ordre du jour était le suivant :

• Adhésion à l’ARAC (Agence Régionale Aménagement Construction) OCCITANIE • Renonciation à un emplacement réservé inscrit dans le PLU

• Demande de subvention – géothermie – nouveau groupe scolaire

• Vente de terrains communaux au SMAC

• Conventions de mise à disposition de personnel avec Carcassonne Agglo • Convention de mise à disposition logiciel MA COM’UNE avec Carcassonne Agglo • Virement de crédits

• Attribution subvention « Solidarité Maroc »

• Affaires et questions diverses

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance précédente

07-23-1 - Adhésion à la SPL (Société Publique Locale) de L’Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction (ARAC) Occitanie Monsieur le Maire informe que dans le cadre du projet du nouveau groupe scolaire et de la création du nouveau quartier lieu-dit « Combe Auriol », la commune a cherché une solution pour avoir une assistance à maîtrise d’ouvrage qui permette à la fois de suivre la construction du nouveau groupe scolaire et également de seconder la commune pour l’aménagement du nouveau quartier.

L’Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction peut apporter ce soutien à la commune par l’intermédiaire de sa Société Publique Locale qui a été créé en Juillet 2011 par la Région Occitanie dont l’objet est la réalisation d’opérations d’aménagement et de construction et qui, conformément à l’article 2 de ses statuts a pour objet, exclusivement pour le compte de ses collectivités actionnaires et sur leurs territoires : • De procéder à tous actes nécessaires à la réalisation d’actions ou opérations d’aménagement au sens de l’article L.300-1 du Code de l’Urbanisme • De procéder à la réalisation d’opérations de construction permettant notamment la mise en œuvre des politiques de renouvellement urbain, de l’éducation, des transports, de la valorisation du territoire, du tourisme ainsi que tout autre domaine intéressant le développement économique et social local des territoires

• D’entreprendre toutes actions foncières préalables et/ou nécessaires à la réalisation des opérations d’aménagement et de construction sus-indiquées • De procéder à toute mission d’ingénierie de projets se rapportant à des actions ou opérations d’aménagement et/ou de construction indiquées ci-dessus. Elle pourra dans ce cadre conduire toutes études notamment de programmation, de faisabilité, pré-opérationnelle ou opérationnelle nécessaires à la mise en œuvre de ces projets

• D’exploiter tout service public à caractère industriel ou commercial ou tout autre activité d’intérêt général qui sont l’aboutissement des projets dont elle aura préalablement assuré l’aménagement, la construction et l’ingénierie.

Pour que la commune puisse bénéficier de ces services, elle doit adhérer à cette société en acquérant des actions. L’ARAC propose donc à la commune d’acquérir 10 actions pour un montant de 1 000 €.

Considérant qu’il s’agit bien d’une activité d’intérêt général au sens où l’entend l’article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et qu’outre la Région Occitanie, d’autres collectivités locales sont d’ores et déjà entrées dans le capital de la SPL ARAC OCCITANIE, Considérant que la Commune de Conques-sur-Orbiel qui souhaite adhérer à la SPL ARAC OCCITANIE pourra faire appel à la société sans mise en concurrence préalable, conformément à la dérogation du Code des Marchés Publics instituée par son article 3-1, pour des prestations dites « IN HOUSE », Considérant, dans ce contexte, que la Commune de Conques-sur-Orbiel souhaite bénéficier des prestations de la SPL ARAC Occitanie pour effectuer diverses études et réalisations répondant à l’intérêt général,

Monsieur le Maire propose au conseil municipal :

• D’adhérer à la SPL et d’en approuver ses statuts, de racheter 10 actions auprès de la Région Occitanie à leur valeur nominale, soit 1 000 €, • De désigner Mme NY en tant que titulaire et Monsieur CAVERIVIERE en tant que suppléant pour représenter la Commune de Conques-sur-Orbiel auprès du Conseil d’Administration et de l’autoriser à accepter toute fonction dans ce cadre. • De désigner Mme NY en tant que titulaire et Monsieur CAVERIVIERE en tant que suppléant pour représenter la commune auprès de l’Assemblée Spéciale de la société, et de l’autoriser à accepter toutes fonctions dans ce cadre

• De désigner Mme NY en tant que titulaire et Monsieur CAVERIVIERE en tant que suppléant pour représenter la commune auprès des Assemblées Générales de la société et de l’autoriser à accepter toutes fonctions dans ce cadre

• De doter Monsieur le Maire de tous les pouvoirs nécessaires à l’effet de cette décision • De l’autoriser à signer tout acte afférent et notamment les documents nécessaires à cette procédure d’acquisition d’actions ACCORD A l’UNANIMITE

07-23-2- Renonciation à un emplacement réservé inscrit au PLU – PARCELLE AB13 Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la propriété de Mrs VIUDET, parcelle AB13, située 9 Avenue Fleur de Lys fait l’objet d’une promesse de vente. Cette parcelle est grevée dans le Plan Local d’Urbanisme approuvé en 2013 d’un emplacement réservé n°1 dont l’objet est : extension du groupe scolaire. Dans ce contexte, les propriétaires, par courrier en date du 6 Juillet 2023 ont fait valoir leur droit de délaissement auprès de la commune (droit donné à un propriétaire de mettre en demeure une collectivité publique d’acquérir son bien).

Au regard de l’article L.230-3 du Code de l’Urbanisme, la commune doit se prononcer dans un délai d’un an à compter de la réception en mairie de la demande des propriétaires.2

Compte tenu qu’un projet de construction d’un nouveau groupe scolaire est en cours de concrétisation sur le Secteur NORD-EST de la commune (Avenue Pierre de Coubertin), et donc, que l’emplacement réservé n° 1 n’a plus d’intérêt pour la commune, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de renoncer au droit d’acquisition de la commune pour cette parcelle.

ACCORD A l’UNANIMITE

07-23-3 – Demande de subvention pour la création d’une chaufferie par géothermie – nouveau groupe scolaire Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 7 Septembre 2023 par laquelle la commune adhère à la mission d’accompagnement personnalisé sur un projet d’énergie renouvelable proposé par le SYADEN.

Dans ce contexte de projet d’énergie renouvelable, la commune a donc souhaité bénéficier de l’accompagnement et de l’expertise technique du SYADEN pour mener à bien le projet de chauffage et de rafraîchissement de la construction du nouveau groupe scolaire via un système de géothermie. Ce système de production de chaleur et de froid permettra à la commune de réaliser d’importantes économies financières sur les coûts d’exploitation et de réduire considérablement son impact carbone en limitant les rejets de gaz à effets de serres produits par le générateur comparativement aux énergies fossiles. L’estimation financière du lot CVC s’élève à 654 478.40 € HT Hors maîtrise d’œuvre. La part financière relevant de la géothermie s’élève 410 000 € HT. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de :

• Décider la mise en œuvre d’équipements de production de chauffage et de rafraîchissement via une pompe à chaleur géothermique sur sondes verticales • L’autoriser à lancer une demande de subvention de 40 000 € auprès du SYADEN à travers le fond de certificats d’économie d’énergie (CEE SYADEN) en complément des demandes auprès de la Région Occitanie, du Département de l’Aude, de l’Agence pour la transition écologique (ADEME), des services de l’Etat à travers les dotations du type DETR et DSIL et éventuellement du FEDER (FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL) • L’autoriser à signer toutes les pièces permettant la bonne réalisation de cette opération ACCORD A l’UNANIMITE

Aujourd’hui, une réunion technique sur le groupe scolaire s’est tenue toute la journée : solution retenue : géothermie, plancher chauffant, rafraîchissement climatisation ALAE. Plusieurs intervenants : Syaden (géothermie) – ATD11 - ALAE – PMI – ingénieur béton – archi – cuisiniste. Au niveau financier, il restait à trouver 600 000 € HT après le 2ème APS. Le nouvel APS permettrait d’économiser environ 300 000 €. Le dépôt du permis de construire doit être fait fin Octobre. Il y a un impératif de début de travaux : avant fin juillet pour ne pas perdre les subventions. Par ailleurs, il a été décidé de mettre des variantes sur le dossier de consultation des entreprises. Egalement, une étude est en cours pour la mise en place de panneaux solaires : autoconsommation pour le groupe scolaire et pour les bâtiments communaux dans un périmètre déterminé

07-23-4 – Vente de terrains communaux au Syndicat Mixte Aude Centre

Monsieur le Maire informe l’Assemblée d’une demande du Syndicat Mixte Aude Centre pour acquérir des parcelles non bâties appartenant à la commune et situées lieu-dit « PRAT AUQUIE » cadastrées BA 32, 33, 34, 57 et 58 pour une superficie totale de 31 715 m². En effet, le SMAC, dans le cadre de sa compétence « lutte contre les inondations » souhaite aménager ce secteur pour développer un lit de l’Orbiel plus large et à même de faire transiter plus débit avant débordements. Ainsi, le syndicat souhaite avoir la maîtrise foncière de ce secteur. Le prix d’acquisition proposé par le Syndicat s’élève à 22 200.50 €.

Monsieur le Maire sollicite l’avis du conseil municipal sur cette demande.

Est-ce que la commune n’aurait pas intérêt à garder la partie dans le village ? Problématique de l’entretien : Est-ce que le Syndicat Aude Centre effectuera un entretien assez régulier pour que ce secteur ne soit pas laissé en friche.

Y a-t-il des aménagements prévus ? non que de l’entretien

La commune souhaitait qu’il y ait un aménagement, une demande a été faite au SMAC Egalement, il ne faut oublier que la commune s’en sert également de parking de délestage Monsieur le Maire propose : la commune pourrait garder la partie basse et vendre la partie haute. Avis favorable du conseil municipal pour vente de la partie haute sous réserve qu’on ait une proposition sur l’aménagement envisagé et sur ce qui va être fait. Il sollicite le conseil municipal pour que celui-ci lui donne son accord pour ACCORD A l’UNANIMITE

Conventions de mise à disposition de personnel avec Carcassonne Agglo

• 07-23-5a - Mise à disposition de personnel communal pour la restauration scolaire

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que, dans le cadre de ses compétences, Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) gère le temps de pause méridienne (ALAE) pendant la période scolaire.

Pour mener à bien cette mission, la commune met à disposition de Carcassonne Agglo, des agents communaux à raison de 1 h 50 les lundi, mardi, jeudi et vendredi. Les agents communaux mis à disposition sont au nombre de 3 (ATSEM).

Ce temps de mise à disposition est facturé trimestriellement par la commune au CIAS. Ainsi, Il convient de renouveler la convention de mise à disposition qui prend effet au 1er Septembre 2023 et se termine au 31 Juillet 2024. Sauf dénonciation, elle sera renouvelée tacitement pour 1 an à compter du 1er Septembre 2024. La période totale de la convention ne pourra excéder 3 ans. Monsieur le Maire propose donc au conseil municipal de l’autoriser à signer cette nouvelle convention. ACCORD A L’UNANIMITE

• 07-23-5b - Mise à disposition de personnel de Carcassonne Agglo vers la commune Monsieur le Maire informe l’Assemblée que, suite à l’arrêt maladie de Mme BLASCO (depuis le 10 Août dernier), une demande de remplacement a été faite (le 11 Septembre 2023) auprès du service Mission Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de L’Aude. Celui-ci n’ayant eu personne à proposer à la commune, Monsieur le Maire avait sollicité Carcassonne Agglo qui a proposé à compter du 2 Octobre la mise à disposition d’un agent. Durée de la mise à disposition : 15 jours.

Ainsi, Monsieur le Maire propose la signature entre la commune et Carcassonne Agglo d’une convention pour régler les conditions de mise à disposition de cet agent. ACCORD A L’UNANIMITE

07-23-6 – Convention de mise à disposition avec Carcassonne Agglo pour le logiciel « MA COM’UNE » Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les enjeux et les obligations des collectivités locales en matière de transparence des comptes publics (loi Notre du 7 Août 2015) et notamment concernant la mise en ligne des documents d’information budgétaire et financière et la réalisation d’une note de présentation synthétique retraçant les informations financières essentielles des comptes votés.

Dans ce contexte, Carcassonne Agglo avait proposé la mise à disposition à ses communes membres d’une application logicielle qui permet la réalisation automatisée et personnalisable de ses livrables de communication financière : bulletin municipal, notes règlementaires, tableaux de suivi des taux d’exécution budgétaire, visuels pour commission ou réunions publiques. Une période d’essai à titre gratuit a été consentie en début d’année 2023 pour permettre à la commune de finaliser sa communication budgétaire et financière à l’occasion du vote du compte administratif 2022 et du budget primitif 2023. Aujourd’hui, cette mise à disposition est assortie de frais d’abonnement (droit d’utilisation et maintenance de l’application) qui s’élève à 150 € par an pour la commune de Conques/Orbiel (tarif applicable aux communes ayant + de 1 001 habitants) Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à signer cette convention avec Carcassonne Agglo. ACCORD A L’UNANIMITE3

07-23-7 – Décision modificative n° 2 – Virements de crédits – budget commune Monsieur CAVERIVIERE informe qu’il s’avère nécessaire de procéder à quelques ajustements de crédits sur le budget 2023 de la commune. Les propositions, sur la section de fonctionnement, sont les suivantes :

COMPTE AUGMENTATION DIMINUTION D 60632 2 000

D 6218 12 000

D 64111 20 000 D 64118 15 000

D 64138 1 000

D 6451 8 000

D 65888 10 000 TOTAL 38 000 30 000 R 70848 3 000

R 73141 2 000

R 741127 3 000

TOTAL 8 000 0 Monsieur le Maire propose au conseil municipal de se voter ces virements de crédits ACCORD A L’UNANIMITE

07-23-8 – Attribution subvention « Solidarité Maroc »

Face à la situation de crise qui frappe le Maroc depuis le tremblement de terre survenu le 8 Septembre 2023, l’AMF a appelé les communes à participer à la solidarité nationale pour soutenir la population marocaine.

Ainsi, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’apporter un soutien financier au Maroc par le biais du FACECO (fonds d’action extérieure des collectivités territoriales), ou par le biais de tout autre acteur (comme l’AMA, la protection civile, la Croix Rouge, etc …). Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, de voter une subvention de 300 € pour soutenir les populations de la Région du Maroc touchée par le tremblement de terre

ACCORD par 13 voix pour et 1 Abstention (M.RUIZ)

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe du comptage issus de la collecte de l’enquête de recensement de la population 2023. Donne lecture du courrier de Mme SCHMITT : problématique de la vitesse avenue Pierre de Coubertin qui entraînent une dangerosité pour les

piétons qui empruntent cette route. Réponse du conseil municipal : cette personne a raison mais problème de l’incivilité. Pour faire des travaux, il faut

étudier le coût de l’aménagement. Il est proposé de faire venir le département pour voir ce que l’on peut faire.

Informe qu’au titre du Fonds Vert et par l’intermédiaire de la convention maîtrise d’œuvre du SYADEN, un financement de 70% d’un montant de

travaux plafonné à 50 000 € HT a été accordé pour la rénovation éclairage public.

La bourse au numérique qui a lieu le 30 Septembre était très bien organisée. C’était la première édition

Maison des Associations : commission de sécurité a donné un avis défavorable donc doit repasser. Certaines choses supplémentaires ont été demandées

Ecole maternelle : point sur la rentrée 2023 : Décision prise : par mesure de sécurité, fermeture de la pinède et de l’agora.

Mme GAUDAN informe qu’il pourrait être envisagé un emploi service civique auprès des personnes âgées. Ce sujet sera abordé au prochain conseil

M. SAURY : la convention pour la mise à disposition de la Maison des Associations aux associations concernées est en cours de préparation.

La boîte à livres installée près de la boulangerie a été inaugurée.

Le Salon du bien-être se tiendra samedi et dimanche prochain

Egalement, Samedi aura lieu, dans le cadre d’Octobre Rose une marche aux Capitelles

M. CAVERIVIERE : Le bilan de mi-mandat en cours de réalisation

Egalement, le bilan sur les économies d’énergie engendrées par les mesures mises en place. Il conviendra de faire une programmation des nouvelles

mesures à mettre en place sur l’année à venir.

Etude sur le changement de mode de chauffage sur la mairie et le centre culturel faite par le SYADEN : présentation lundi prochain. Egalement, il sera fait

un audit énergétique

L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 23 H 10