unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2021 CT2 021

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2021 CT2 021 Document publié le Jeudi 11 février 2021 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2021 CT2 021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit, Territoire Métropole Aix- |

du Pays d'Aix Marseille-Provence

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX

SEANCE OÙ 11 FEVRIER 2021

PRESIDENCE DE MONSIEUR ROGER PELLENC

2021 CT2 021

OBJET : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau -

Environnement - AVIS - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à

l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la

cotisation pour l'année 2021

Le 11 février 2021, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix, s'est réuni en session ordinaire à la Salle des

Musiques Actuelles du Pays d'Aix (6MIC) à Aix-en-Provence, sur la convocation qui lui a été adressée par

Madame le Président du Territoire le 5 février 2021, conformément à l'article L.5211-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Etaient Présents : AMAR Daniel — AMIEL Michel - ARDHUIN Philippe — BARRET Guy — BIANCO Kayané

— BONFILLON CHIAVASSA Béatrice — BRAMOULLÉ Gérard — BURLE Christian — CESARI Martine —

CHARRIN Philippe — CHAUVIN Pascal — CIOT Jean-David — CORNO Jean-François — CRISTIANI Georges

— DELAVET Christian — DESVIGNES Vincent —- FREGEAC Olivier — GACHON Loïc — GARCIN Eric —

GERARD Jacky —- GOMEZ André — GOURNES Jean-Pascal - GRUVEL Jean-Christophe — GUINIERI

Frédéric —- HUBERT Claudie — KLEIN Philippe — LANGUILLE Vincent —- MARTIN Régis - MERCIER Arnaud

— MORBELLI Pascale — PAOLI Stéphane — PELLENC Roger — PENA Marc — RAMOND Bernard — RUIZ

Michel — SERRUS Jean-Pierre —- SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre — SLISSA Monique — ZERKANI-

RAYNAL Karima

Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du

Code Général des Collectivités Territoriales: BENKACI Moussa donne pouvoir à ZERKANI-RAYNAL

Karima — BOULAN Michel donne pouvoir à RUIZ Michel - CANAL Jean-Louis donne pouvoir à CRISTIANI

Georges - CONTÉ Marie-Ange donne pouvoir à PELLENC Roger — DAGORNE Robert donne pouvoir à

GUINIERI Frédéric — FILIPPI Claude donne pouvoir à PAOLI Stéphane — JOISSAINS MASINI Maryse donne

pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — MALLIÉ Richard donne pouvoir à CRISTIANI Georges — PETEL Anne-

Laurence donne pouvoir à KLEIN Philippe — POUSSARDIN Fabrice donne pouvoir à GOMEZ André —

TAULAN Francis donne pouvoir à GRUVEL Jean-Christophe — VENTRON Amapola donne pouvoir à SLISSA

Monique — VINCENT Jean-Louis donne pouvoir à SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre

Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : DI CARO Sylvaine —- FERNANDEZ Stéphanie - GRANIER Hervé —

JOISSAINS Sophie — ROVARINO Isabelle — SANNA Valérie

Secrétaire de séance : LANGUILLE Vincent

Monsieur Vincent LANGUILLE donne lecture du rapport ci-joint. Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021Métropole Aix-Marseille-Provence

RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'’AIX

Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Environnement

M Séance du 11 février 2021

06 1 01

= Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à

l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE)

et paiement de la cotisation 2021

Madame le Président soumet pour information au Conseil de Territoire le rapport suivant :

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021Métropole Aix-Marseille-Provence 2

RAPPORT AU BUREAU DE LA METROPOLE

Transition écologique et énergétique, cycle de l'eau, mer et littoral

H Séance du 18 Février 2021

13

TCM 013-18/02/21 BM

“ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à

l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE)

et paiement de la cotisation 2021

Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire

Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :

Dans le cadre de ses compétences relatives à la gestion des services de l'eau et de l'assainissement,

il est nécessaire que la Métropole Aix-Marseille-Provence soit représentée au sein d'associations

regroupant l'ensemble des acteurs publics et privés dans ce domaine sensible et vital pour le

développement de ses territoires. L'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et

l'Environnement (ASTEE), reconnue d'utilité publique, a pour objet l'étude de toutes les questions qui

relèvent de l'assainissement, de l'environnement et de la gestion des ressources en eau. Elle

rassemble des experts chercheurs, ainsi que des représentants d'organismes publics et privés et de

ministères qui interviennent dans le domaine de l’environnement, celui-ci entendu dans son acception

la plus large possible. A ce titre, elle est régulièrement sollicitée pour avis sur les projets de textes

réglementaires. Elle participe par ailleurs par ses actions et ses informations à la protection durable de

l'environnement. Ouverte à toute personne physique ou morale, cette association a pour but de :

+ Faciliter et encourager les études, recherches, les formations et les travaux se rapportant aux

questions précitées.

+ Tenir informés les membres des progrès réalisés en France et à l'étranger sur les points les

plus intéressants.

+ Favoriser les échanges d'information entre les pays.

+ Collaborer avec le législateur et les pouvoirs publics en apportant son expertise sur les

progrès et les améliorations à poursuivre pour la rédaction des lois et règlements relatifs à

l'hygiène publique, la gestion de l'environnement.

Face à la complexité de la gestion des services de l'eau potable et d'assainissement et de l’évolution

du droit sur l’eau, l'adhésion à cette association permettra à la Métropole Aix-Marseille-Provence de

répondre au mieux aux besoins permanents d'information en la matière en s'appuyant sur une base

documentaire partagée et enrichie par d'autres collectivités.

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021Métropole Aix-Marseille-Provence 3

La Métropole a ainsi adhéré à cette association par délibération n°DEA 009-892/16/CM du Conseil de

la Métropole du 19 septembre 2016 et a renouvelé son adhésion au titre des années 2017, 2018,2019

et 2020.

Compte tenu de l'objet et des objectifs poursuivis par l'ASTEE, il est aujourd’hui proposé de renouveler

l'adhésion de la Métropole à cette association pour l’année 2021 et d'approuver le versement de la

cotisation correspondante, d'un montant de 3 457.01 euros HT incluant le montant de l'abonnement à

l'offre numérique multi-services.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la

délibération ci-après :

Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,

Vu

Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et

d'affirmation des métropoles ;

e La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.

e La délibération n°DEA 009-892/16/CM du Conseil de la Métropole du 19 septembre 2016

portant adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et

Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2016 ;

e La délibération n°HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant

délégation de compétences du Conseil de Métropole au Bureau de la Métropole Aix-Marseille-

Provence.

Oui le rapport ci-dessus,

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,

Considérant

e Que l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTÉE), reconnue

d'utilité publique, a pour objet l'étude de toutes les questions qui relèvent de l'assainissement,

de l'environnement et de la gestion des ressources en eau.

e Que face à la complexité de la gestion des services de l’eau potable et d'assainissement et de

l'évolution du droit sur l'eau, l'adhésion à cette association permet à la Métropole Aix-

Marseille-Provence de répondre au mieux aux besoins permanents d'information en la matière

en s'appuyant sur une base documentaire partagée et enrichie par d’autres collectivités.

e Que compte tenu de l'intérêt que présente l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence

à cette association, il convient de renouveler cette adhésion pour l'année 2021 et d'approuver

le montant de la cotisation correspondant

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021Métropole Aix-Marseille-Provence

4

Délibère

Article 1:

Sont approuvés le renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Scientifique

et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) pour l'année 2021, ainsi que le paiement de la cotisation correspondante d'un montant de 2 110 euros KT, réparti au prorata du nombre de

participants de chaque Conseil de Territoire, et le paiement de l'abonnement à l'offre numérique multiservices

d'un montant de 1 347.01 euros HT.

Article 2 :

Le montant de la cotisation sera réparti comme suit :

Conseil de Territoire de Marseille Provence : Les crédits nécessaires (1 999.01 euros HT dont adhésion

652 euros HT et abonnement à l'offre numérique multi-services 1 347.01 euros HT} sont inscrits au budget

annexe de l'eau Sous-politique F170 — nature 6281- 3DEAËE.

Conseil de Territoire du Pays d'Aix : Les crédits nécessaires (405 euros HT) sont inscrits au budget Annexe de

l'assainissement ligne 5003 — chapitre 011 - nature 6281.

Conseil de Territoire du Pays Salonais : Les crédits nécessaires (162 euros HT) sont inscrits au budget annexe de

l'eau chapitre 011 — nature 6281.

Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l'Etoile : Les crédits nécessaires (81 euros HT} sont inscrits au

budget annexe de l'assainissement au chapitre 011 — nature 6281.

Conseil de Territoire de Istres-Ouest-Provence : Les crédits nécessaires (648 euros HT) sont inscrits au budget

annexe de l'eau et au budget annexe de l'assainissement Section de fonctionnement — nature 6281.

Conseil de Territoire du Pays de Martigues : Les crédits nécessaires (162 euros HT) sont inscrits au budget annexe

de l’eau de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues — section de

fonctionnement - nature 6281.

Pour enrôlement,

Le Vice-Président Délégué

Mer, Littoral

Cycle de l'Eau, GEMAPI

Didier REAULT

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021| association scientifiqu

et technique pour l'eau

et l'environnement

Techniques Sciences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

AMP METROPOLE - CT PAYS D'AIX

CS 40868

13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 01

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation - 2021

Réf bon de commande : AMP METROPOLE - CT PAYS D'AIX

Inscrit n° : 14003769 CS 40868

Facture n° : 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 01

SIRET : FRANCE

TVA:

Code Client : 411013

Désignation Qté Remise Prixunit HT Prix total HT

Code tarif : MS 2021

Membre supplémentaire du 1er janvier au 31 décembre 2021 5 67.50 337.50

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

Taux TVA Montant de la taxe Tota! HT 337,50 €

20.00 67.50 Total TVA 67.50 €

Total TTC 405.00 €

ASTEF (Association Scientifique et Technique pour l'Eau el FEnvirohnemocot)

5true Salvador Allonde - 92027 Nanterre Cedex

Fet: +33 (0) 1 41 20 17 60 - Fax : +33 (0) 49 67 63 03

Site Web : vwwastee. org - E-Mail : astee@astee.org

Insee 986.75.117.0037 - Siret 784 717 060 00032 - APE 94997 - N° de TVA lutracommunautaire FR 597847177050

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021” ettechnique pour l'eau

et l'environnement

Techniques Sclences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

AMP METROPOLE - CT ISTRES OUEST PROVENCE

Chemin du rouquier

13800 ISTRES

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation - 2021 AMP METROPOLE

- CT ISTRES OUEST PROVENCE Réf bon de commande : Chemin du rouquier

Inscrit n° : 19000570 13800 ISTRES

Facture n° : FRANCE

SIRET :

TVA :

Code Client : 411013

Désignation Qté Remise

Prixunit HT Prix total HT

Code tarif : MS_2021

Membre supplémentaire du 1erjanvier au 31 décembre 2021 8 67.50 540.00

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

Taux TVA Montant de la taxe

Total HT

540.00 € 20.00 108.00 Total TVA

108.00 €

Total TTC 648.00 €

ASTCE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environ ETTENT)

91 rue Salvador Allende - 92027 Nanterre Cedex

Tél: +33 (0j 1 41 20 17 6G - Fax : +33 (0) 49 67 63 03

Site Web : wuw.astee.org - E-Mail : astee@astee.org

see 986.75,117.0037 - Siret 784 717 060 06092 - APE 94997 - N° de TVA falracommunautaire FR 567847170650

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021mn . entifique

ettechnique pour l'eau

et L'environnement

Techniques Sciences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

AMP METROPOLE - CT PAYS D'AUBAGNE ET DE

L'ETOILE

932 Avenue de la Fleuride

Zlies Paiuds

13400 AUBAGNE

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation - 2021

Réf bon de commande : AMP METROPOLE - CT PAYS D'AUBAGNE ET DE

Inscrit n° : 19000571 L'ETOILE

Facture n° : 932 Avenue de la Fleuride

SIRET : Zlles Paluds

TVA : 13400 AUBAGNE

Code Client : 411013 FRANCE

Désignation Qté Remise Prix unit HT Prix total HT

Code tarif: MS 2021

Membre supplémentaire du 1er janvier au 31 décembre 2021 1 67,50 67.50

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

Taux TVA Montant de la taxe Total HT

67.50 €

20.00 13.50 Total TVA 13.50 €

Total TTC 81.00 €

ASTEE (Associalion Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environhement

51 rue Salvador Allende - 92027 Nanterre Cedex

Tél! +33 (0) 1 41 20 17 60 - Fax : +33 (0) 49 67 63 03

Site Web : www astee.org - E-Mail : astee@astce.org

Insee 986.75.117.0037 - Siret 784 717 050 00042 - APE 94997 - N° de TVA Intracommunautaire FR 597847170659

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021|: afsocl lentifi . et technique pour l'eau

et l'environnement

Techniques Sciences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

AMP METROPOLE - CT PAYS DE MARTIGUES

Régie des Eaux et Assainissement

Port de Bouc - Saint Mitre les Remparts

Avenue Urdy Milou - BP 90007

13691 MARTIGUES CEDEX

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation - 2021

Réf bon de commande : AMP METROPOLE - CT PAYS DE MARTIGUES

Inscrit n° : 14003441 Régie des Eaux et Assainissement

Facture n° : Port de Bouc - Saint Mitre les Remparts

SIRET : Avenue Urdy Milou - BP 90007

TVA : 13691 MARTIGUES CEDEX

Code Client : 411013 FRANCE

Désignation Qté Remise Prix unit HT Prix total HT

Code tarif : MS 2021

Membre supplémentaire du 1er janvier au 31 décembre 2021 2 67.50 135.00

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

Taux TVA Montant de la taxe Total HT

135.00 €

20.00 27.00 Total TVA 27.00 €

Total TTC 162.00 €

ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environ REF

91 rue Salvador Allende - 92027 Nanterre Cedex

Tél: +33 (0) 1 4420 17 60 - Fax : +33 (0) 49 67 63 03

Site Web : wvw.astee.org - E-Mail : astee@astec.org

Insee 986.75.117.0037 - Siret 784 717 050 00032 - APE 94997 - N° de TVA lotracommunautaire FR 597847170560

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021. association sclentifique.

ettechnique pour l'eau

et l'environnement

Techni QUES Sclences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

AMP METROPOLE - CT PAYS SALONAIS

281 Boulevard Maréchal Foch

BP 274

13666 SALON DE PROVENCE CEDEX

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation - 2021

Réf bon de commande : AMP METROPOLE - CT PAYS SALONAIS

Inscrit n° : 19000573 281 Boulevard Maréchal Foch

Facture n° : BP 274

SIRET : 13666 SALON DE PROVENCE CEDEX

TVA : FRANCE

Code Client : 411013

Désignation Qté Remise Prixunit

HT Prix total HT

Code tarif : MS_2021

Membre supplémentaire du 1erjanvier au 31 décembre 2021 2 67.50 135.00

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

BE Taux TVA Montant de la taxe Total HT

135.00 € 20.00 27.00 Total TVA 27.00 €

Total TTC 162.00 €

ASTEF (Association Scienhfique et Technique pour l'Eau et l'Environterrent

51 ruc Salvador Allende - 92027 Nanterre Cedex

TéL +33 (0) 1 47 20 17 60 - Fax : +33 (0) 49 67 63 03

Site Web : wivw.astee.org - E-Mail : astce@aslee org

Insee 986.75.117.0037 - Siret 784 717 050 00032 - APE 94997 - N° de FVA Intracommunautaire FR 59784717050

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021Techniques Sciences Méthodes

Mercredi 16 Décembre 2020

METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

27 boulevard Vernet

27 boulevard Vernet

13008 MARSEILLE

FRANCE

Servir à

Réf : Devis Cotisation / Offre numérique - 2021

Réf bon de commande : METROPOLE

AIX MARSEILLE PROVENCE

inscrit n° : 14004926 27 boulevard Vernet

Facture n° : 27 boulevard

Vernet SIRET

: 13008 MARSEILLE

TVA : FRANCE

Code Client : 411013

Désignation

Qté Remise Prix unit HT Prix total HT

Code tarif : Offre collective _EMS _26/100 lecteurs 2021

26/100 lecteurs Abonnement numérique TSM 2021 1 1 319.30 1 319.30

Code tarif : PM_8/10MR 2021

cotisation membre personne morale - 8 à 10 représentants - du

er janvier au 31 décembre 2021 1

543.33 543.33

Réglement

- Chèque bancaire ou postal établi au nom de ASTEE

- Virement compte banque postale PARIS : IBAN FR 33 2004 1000 0100 2486 7K02 048 - BIC : PSSTFRPPPAR

Taux TVA Montant de la taxe

Total HT 1

862.63 €

2.10 27.71 Total TVA 136.38 € 20.00 108.67 Total TTC 1 999.01

€

ASTEF (Association Scientifique et Technique pour FFau et l'Environrtemrent

91 rue Salvador Allende - 92027 Nanterre Cedex

tél: +33 (0} 1 41 20 17 60 - Fax : 138 (0) 49 67 63 03

Site Web : www.astee.org - E-Mail : astee@Baslec.org

Insee 986.75.117.0037 - Siret 784 717 050 00032 - APE 94997 - N° de TVA Intraconnnunautaire FR 597847170850

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/20212021_CT2 021

OBJET : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau - Environnement

- AVIS - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la

cotisation pour l'année 2021

Après avoir pris connaissance du rapport, le Conseil de Territoire en prend acte et le transforme en délibération.

NN d>

Ont signé le Président etJéS em ES du Conseil de Territoire prése

MarÿySe JOISSAINS MASINI

Signé, le 4 & FEV, 2021

Accusé de réception en préfecture

013-200054807-20210211-2021_CT2_021-DE

Date de télétransmission : 22/02/2021

Date de réception préfecture : 22/02/2021