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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.01.13 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Lundi 13 janvier 2025 – 18h30
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet de la délibération Décision
001/2025 – Délégations consenties au Maire Point sans vote
002/2025 – Budget Primitif 2025 – Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif APPROUVEE 003/2025 – Fixation des modalités de tarification des interventions des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers ou en reprise d’un désordre causé par un tiers et de la pris en charge de la détérioration des biens communaux
APPROUVEE
004/2025 – Construction de nouveaux ateliers municipaux – Demande de subvention APPROUVEE
005/2025 – Vente d’une parcelle APPROUVEE
006/2025 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles APPROUVEE
007/2025 – Création de postes APPROUVEE
008/2025 – Mise à jour du régime indemnitaire accordé à la Police Municipale APPROUVEE
009/2025 – Fusion de l’Ecole Maternelle Les Tilleuls et de l’Ecole Elémentaire Pierre Pflimlin APPROUVEE
010/2025 – Médiathèque de Marlenheim – Convention avec la Bibliothèque Départementale d’Alsace APPROUVEE
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 15/01/2025