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Compte-Rendu - Compte Rendu du 04 juillet
Document publié le Jeudi 4 juillet 2019 par la commune de Saint-Point-Lac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 04 juillet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Pontarlier
Canton de Frasne
Commune de Saint-Point-Lac
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 04 juillet 2019
Date de convocation : 28/06/2019
Affiché le 09/07/2019
L'an deux mille dix-neuf, le 04 juillet à 20 h 45, le Conseil Municipal, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Patrick LIEGEON.
Étaient présents : Mmes. FAGIANI, COUTURIER,
MM. PACQUELET, LIEGEON, VUILLARD, BERGER
Etaient absents excusés : Mme VIONNET donnant procuration à M. VUILLARD, M. JOURDIN donnant procuration à M. PACQUELET
Etaient absents non excusés : MM. ILLICETO, CANNELLE, REMONAY.
Secrétaire de séance : Mme COUTURIER Mathilde
Approbation du compte rendu du 12/06/2019, à l’unanimité.
BUDGET - FINANCES
Location salle du camping : de nouvelles règles de fonctionnement sont adoptées à l’unanimité.
Particuliers Particuliers Particuliers Particuliers
Habitants du Habitants du Habitants du Habitants du
village village village village
Syndic de Syndic de Syndic de Syndic de
copropriétés copropriétés copropriétés copropriétés
Club de plongée Club de plongée Club de plongée Club de plongée Associations Associations Associations Associations locales locales locales locales
Location 1 journée Location 1 journée Location 1 journée Location 1 journée 6 6 6 60 0 0 0 € € € € 60 60 60 60 € € € € 30 30 30 30 € € € € gratuit gratuit gratuit gratuit
Location 2 Location 2 Location 2 Location 2 journées journées journées journées
120 120 120 120 € € € € 120 120 120 120 € € € € 30 30 30 30 € € € € gratuit gratuit gratuit gratuit
Chauffage Chauffage Chauffage Chauffage
hiver hiver hiver hiver
20 20 20 20 € € € € 20 20 20 20 € € € € 10 10 10 10 € € € € gratuit gratuit gratuit gratuit
Caution salle Caution salle Caution salle Caution salle 100 100 100 100 € € € € 100 100 100 100 € € € € 50 50 50 50 € € € € gratuit gratuit gratuit gratuit
Caution nettoyage Caution nettoyage Caution nettoyage Caution nettoyage 50 50 50 50 € € € € 50 50 50 50 € € € € 50 50 50 50 € € € € € € € € 50 50 50 50 € € € €
ÉCONOMIE - TOURISME
Après un démarrage timide à cause de la météo, le mois de juin d’avère meilleur et a permis de
rattraper financièrement la saison.
PATRIMOINE URBANISME TRAVAUX VOIRIE
Dossiers uranisme en cours :
- Dossier DREZET/ LEHMANN : l’affectation du local commercial est maintenu, il restera commercial ou
de service, en application de l’article UA2 du plan local d’urbanisme.
- Aménagement plage et parking :
Le devis Boucard pour le parking d’un montant de 63 000€ pour l’aménagement du parking public à
vocation touristique, et l’aménagement de la plage est validé, ces devis seront transmis au Syndicat
Mixte des 2 Lacs et du Mont d’Or sera déposée.
- coupes d’arbres près de l’abri bus : Suite à l’entretien avec le Maire, la propriétaire des arbres à proximité immédiate de l’abri bus, refuse
de les faire couper. La commune poursuit la procédure
EDUCATION CULTURE LIEN SOCIAL
Comité de pilotage de l’ADMR :
Plusieurs réunions se sont tenues avec la commune de Labergement Ste Marie, les responsables du
périscolaire, l’ADMR, les parents d’élèves. L’objectif est d’améliorer l’organisation et la gestion de la
plage méridienne. Plusieurs propositions ont été retenues. Ces nouvelles règles feront partie du
nouveau règlement en cours d’élaboration et applicable à la rentrée 2019/2020.
AMENAGEMENT DU VILLAGE
L’avant-projet de voirie de la RD 129 est adopté à l’unanimité, avec l’intégration de l’écluse.
L’avant-projet de l’aménagement de la route de Malpas est validé à l’unanimité, suite aux modifications
apportées.
Présentation de l’avant-projet de l’aménagement d’un lotissement privé de 4 parcelles, réalisé par le
Cabinet ANDRE, pour le compte de MM. ROUGET et PACQUELET. Une réflexion sur la dérivation de la
conduite DN80 passant actuellement au milieu du lotissement dans la boucle du haut de Saugeon au et
milieu d’un terrain, est à l’étude.
AGRICULTURE BOIS FORET
Le conseil adopte à l’unanimité le renouvellement de la certification de gestion durable de la forêt
communale.
COMMUNAUTE DE COMMUNE
La recomposition de l’organe délibérant de la communauté de commune est adoptée, à l’unanimité par
le conseil municipal.
QUESTIONS DIVERSES
- Autorisation de plongée délivrée par le Préfet, pour le club Aqua Sport Comtois pour la saison
2019/2020.
- Contre-indication de l’Agence Régionale de Santé, pour les enfants et femmes enceintes de
consommer du fromage au lait cru, sauf les fromages à pâte pressée cuite, comme le comté.
- Le conseil accepte à l’unanimité la demande d’adhésion de la commune de Oye et Pallet au Syndicat de
transport de la rive gauche du lac Saint Point
- Pot de départ de la secrétaire de mairie le vendredi 06 septembre 2019 à 18h30
- Journée sans voiture la Sous-Préfecture a demandé un bilan de la manifestation, il en ressort un souci
de fermeture de route à 9h et d’arrêté de circulation, une proposition de maintenir cette manifestation
mais tous les 2 ans.
- Triathlon : l’édition de cette année a connu une affluence record. Une bonne organisation, beaucoup
de retours positifs parmi les participants, les militaires et le Colonel VINCLERC dans le cadre du
championnat de France.
Les organisateurs remercient très chaleureusement les habitants et particulièrement les agriculteurs et
les bénévoles.
Une réflexion doit être envisagée pour améliorer la gestion des parkings.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10.
Le Maire, Patrick LIEGEON.