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Séance - SEANCE DU 23 JANVIER
Compte-Rendu - Compte Rendu du 17 JANVIER
Document publié le Mercredi 17 janvier 2018 par la commune de Saint-Point-Lac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 17 JANVIER)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Assurance,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Pontarlier
Canton de Frasne
Commune de Saint-Point-Lac
E COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
i Du 17 janvier 2018 / Affiché 22/01/2018
L'an deux mille dix-huit, le 17 janvier à 20h heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Patrick LIEGEON
Etaient présents : JOURDIN Dimitri, BERGER Mickaël, VUILLARD Maurice, FAGIANI Patricia, REMONNAY,
Sylvain, PACQUELET Daniel, COUTURIER Mathilde, LIEGEON Patrick, CANNELLE Frédéric.
Etaient absents excusés : VIONNET Cindy, donnant procuration à BERGER Mickaël
Absent non excusé : ILLICETTO Olivier
Secrétaire de séance : COUTURIER Mathilde
Le compte rendu de la séance du 14 décembre 2017 est adopté à l'unanimité.
Dates à retenir pour les prochains conseils : 7/02/2018 et 14/03/2018.
BUDGET FINANCES.
Confirmation d’une subvention pour le PLU d’un montant de 6000 €
Sinistre foudre (église et camping) Groupama a déjà remboursé environ 27 000€ reste 5000€ à venir, sur
facturation différée.
e Lancement des travaux prochainement : horloge en janvier, clocher au printemps.
Réduction des bases fiscales, suite à la demande d'informations par la commune des Grangettes, la
commune de Saint-Point-lac s'associe à la démarche.
e Une étude fiscale et financière est en cours, au niveau de la nouvelle communaüté de
communes.
ECONOMIE TOURISME
En cours : installation d’une barrière automatique et changement de logiciel pour le camping.
PATRIMOINE URBANISME
P.L.U. prochaine réunion à programmer avec le cabinet d’études et les personnes publiques associées.
EGLISE : les plâtres sont terminés, mais ne sont pas encore secs. Les murs doivent être séchés au moyen
d’un appareil de chauffage à air pulsé électriques, le conseil décide l’achat de ce type d'appareil.
La sécurisation de la clef de voute sera exécutée par l’entreprise Boissière.
Concernant la porte de secours, l’église n’étant pas un bâtiment culturel recevant du public, la solution
étudiée permet de ne pas la réaliser.
Enduit défectueux : le dossier est déposé auprès de l’assureur de la commune.
TRAVAUX
Eclairage public : les travaux sont prévus en 2018. La commune bénéficie d’une aide du SYDED à hauteur
de 54,5%.
D’autres subventions sont attendues, dans le cadre des certificats d'économie d’énergie.
Les travaux se chiffrent à environ 68 000€ H.T. le devis de l’entreprise SIEL est approuvé.
Dommages tempête sur le toit de la mairie (velux, cheminée) devis de l’entreprise THIONNET. AGRICULTURE BOIS FORET
La vente de bois de chauffage a rapporté 1 185 € pour 42 stères.
Projet de coupes pour 2018 pour la commune : 1 300 m3 environ.
EAU
Relevé de consommation en augmentation : 30 m3 en trop. Le problème semble résolu (vanne au
camping et robinet au cimetière).
Renouvellement du contrat d'entretien GAZ et EAU pour 550 €.
INFORMATION COMMUNICATION
Le bulletin municipal, en cours de réalisation, ne comportera pas de pages « association »
INDEMNISATION RIFSEEP
Le régime indemnitaire de fonction, sujétion, expertise et engagement professionnel est adopté à
l’unanimité, conformément aux recommandations du centre de gestion de la fonction publique
territoriale.
QUESTIONS DIVERSES
Réunion publique du 19 janvier
e Bilan de l’action communale et projets futurs.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 05
Le Maire, Patrick LIEGEON.