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Procès Verbal - 1747735598 Proces verbal du 25 mars 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1747735598 Proces verbal du 25 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Commune
de
Chitry-le-fort
Conseil
Municipal
Séance
du
25
Mars
2025
PROCÈS
VERBAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
MARDI
25
MARS
2025
A 19
HEURES
00
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni,
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
sous
la
présence
de
Monsieur
Christian
BOULEY,
Maire.
Etaient
présents:
M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut,
FAULCONNIER
Dominique,
M.
DURVILLE
Nicolas,
M.
FABRICI
Vincent.
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
M.
JACQUOT
Fabrice
(pouvoir
à
Thibaut
GIRAUDON
jusqu’à
20h).
A
partir
de
20h
M.
Thibaut
GIRAUDON
(pouvoir
à
Elodie
CHALMEAU).
Absents
excusés
sans
pouvoir
: À
partir
de
20h
M.
JACQUOT
Fabrice
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHALMEAU
Vanina.
Convacation
du
quatorze
mars
deux
mil
vingt-cing
adressée
le
dix-huit
mars
deux-mil-vingt-
cinq
à l'ensemble
des
Conseillers
Municipaux.
L'ordre
du
jour
était
le
suivant
:
-__
Nomination
secrétaire
de
séance
-__
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
28
janvier
2025
-
Vote
du
compte
gestion
2024,
-
Vote
du
compte
administratif
2024,
-
Vote
de
l'affectation
du
résultat
2024,
-
Vote
des
taux
d'imposition
2025,
-
Taxe
d'habitation
sur
résidences
secondaires,
-
Vote
du
budget
primitif
2025,
-
Restauration
du
tableau
St
Roch,
-__
Terrain
muitisport
—
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental,
-
Questions
diverses.
Ilest
constaté
que
le quorum
est
atteint
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Mme
Vanina
CHALMEAU
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Approbation
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
dus
procès-verbal
de
la
séance
du
28
janvier
2025.
2025-11
— Budget commune
— Vote
du
compte
de
gestion
2024
L'exécution
des
dépenses
et
des
recettes
relatives
à
l’exercice
2024
du
budget
de
la
commune
a
été
réalisé
par
le
Trésorier
d'Auxerre,
M.
HETTICH
Thibaut,
et
le
compte
de
gestion
établi
par
ce
dernier
est
conforme
au
compte
administratif
de
la commune.
Considérant
l'identité
des
valeurs
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
du
compte
de
gestion
du
Receveur,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
où
représentés,
- ADOPTE
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2024
par
le trésorier.
Page
10 Commune
de
Chitry-le-fort
Conseil
Municipal
Séance
du
25
Mars
2025
2025-12
-— Budgét
commune
-Vote
du
compte
administratif
2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-14
et
L.2121-21
relatifs
à
la
désignation
d’un
président
autre
que
le
maire
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif
et
aux
modalités
de
scrutin
pour
les votes
de
délibérations,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-31
relatif à
l'adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
Délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2024,
dressé
par
l'ordonnateur
M.
Christian
BOULEY,
maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
les
modifications
budgétaires
de
l'exercice
considéré,
Puis
le Maire
quitte
la salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote,
La
première
adjointe,
Mme
Sylvie
DUMESNIL,
assure
la
présidence.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
au
scrutin
à main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- APPROUVE
les
différents
comptes,
- APPROUVE
le
compte
administratif
de
l’année
2024
de
la
Commune
qui
s'établit
comme
suit :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenseso |
Recettes
ou |
Dépenses
ou
Recettes
ou |
Dépenses
où
Recettes
ou
u
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Opérations de
299 087.90 |
436730.72
2196108 |
13217251 |
42104988 |
568903.23
l'exercice
2024
Résultats
L
234
599.84
81
929.76
81
929.76
234
599.84
reportés
2023
TOTAUX
299
087.90
671
330.56
203
891.74
132
172.51
502
979.64
803
503.07
RESULTATS CUMULE
372
242.66
71719.23
300
523.43
RESTES
A
0
0
REALISER
2024
RESULTATS DEFINITIFS
372
242.66
71719.23
300
523.43
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- ADOPTE
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2024
par
le trésorier.
2025-13
— Budget
commune
= Affectation
du
résultat
Vu
le
compte
de
gestion
certifié
par
le
Receveur
et
considérant
que
le
compte
administratif
2024
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
372
242.66
€
et
un
déficit
d'investissement
de
71
719.23
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DECIDE
d’affecter
le
résultat
excédentaire
2024
au
Budget
Primitif
2025
de
la Commune
de
la façon
suivante
:
- la
somme
de
71
719.23
€
au
compte
1068
en
recette
d'investissement
(Excédent
de
fonctionnement
capitalisé)
pour
couvrir
le déficit
d'investissement,
- le
solde,
soit
300
523.43
€,
au
compte
002
en
recette
de
fonctionnement
(Résultat
d'exploitation
reporté).
Page
11 Commune
de
Chitry-le-fort
Séance
du
25
Mars
2025
Conseil
Municipal
2025-14
- Vote
des
taux
d’imposition
2025
Le
Maire
propose
de
garder
les
mêmes
taux
pour
l’année
2025.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-DECIDE
la
reconduction
des
taux
suivants
:
- Taxe
foncière
bâti
:38,66%,
- Taxe
foncière
non
bâtie
:34,84%,
Concernant
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires,
le
Maire
indique
qu'il
est
possible
d'augmenter
le
taux
sans
impacter
les
autres.
Il demande
au
conseil
municipal
s’il
souhaite
augmenter
ce
taux
et
présente
la
simulation
suivante
:
Taux
9.49%
{taux
2024
10%
10.31%
reconductible}
Recettes
7
023€
7
608€
7
844€
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à la
majorité
des
membres
présents
ou
représentés,
-DECIDE
ia
reconduction
du
taux
suivant
:
Taxe
d'habitation
(uniquement
sur
résidence
secondaire)
:9,49
%.
2025-15
—
Budget
commune
—
Vote
du
budget
primitif
2025
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'année
2025
et
après
avoir
délibéré, au
scrutin
à main
levée,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- VOTE
par
chapitre
les
dépenses
et
les
recettes
par
section,
- ADOPTE
le
budget
primitif
de
l’année
2025
qui
s'établit
de
la
façon
suivante
:
=
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
:
614
971.00€
Dépenses
:
402
967.23€
Recettes
:
713
743.43€
Recettes
:
402
967.23€
Excèdent
de 98
772.43
- AUTORISE
le
Maire
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
Chapitre
à
chapitre
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
du
personnel.
2025-
16—
Restauration
tableau
Saint
Roch
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
Madame
LEMOT
Martine,
diplômée
d'état
INP-
IFROA,
agrée
Musée
et
Monuments
historiques
qui
s'élève
à 10
720,00€
HT
soit
12
864.00€
TTC.
Il propose
de
faire
des
d
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
emandes
de
subventions.
au
scrutin
à main
levée,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
CHARGE
le
Maire
de
signer
le
devis
et
de
faire
les
demandes
de
subventions.
Page
12 Commune
de
Chitry-le-fort
Conseil
Municipal
Séance
du
25
Mars
2025
2025-
17- Terrain
multisports
- Demande
de
subvention
En
2024,
le
conseil
municipal
à décidé
d'investir
dans
un
terrain
multisport
et
de
l'installer
à
proximité
du
terrain
de
jeux
existant
afin
de
créer
un
ensemble.
Les
demandes
de
subvention
ayant
toutes
reçues
une
réponse
négative
le
Maire
propose
de
renouveler
les
demandes.
Chitry
est
éloignée
de
13
kms
de
Chablis
et
d'Auxerre.
Ce
choix
a été
motivé
par
le
fait
qu'une
infrastructure
de
ce
type
permettrait
au
plus
grand
nombre
d'habitants
de
pratiquer
une
activité
sportive
de
par
sa
gratuité,
sa
situation
proche
du
lieu
de
vie,
de
sa
diversité
de
sports
adaptée
à tous
les
niveaux.
C'est
également
un
moyen
de
lutter
contre
la
sédentarité,
un
moyen
d'échange
intergénérationnel,
une
aide
à
l'intégration
des
nouveaux
habitants.
Les
élèves
des
2
classes
pourront
s'y
rendre
à
pied
afin
de
réaliser
les
séances
de
sport
prévues
dans
le
programme
de
l'éducation
nationale.
Le
plan
de
financement
établit
est
le
suivant
il a
déjà
fait
l’objet
de
la
délibération
n°
2025-
01
en
date
du
7 janvier
2025.
DEPENSES
RECETTES
Terrain
Multisport
-
50
630,00
€ |
ANS
-
20
%
du
HT
18
836.00
€
KT Plateforme
- HT
43
550.00
€ |
DETR
2025
- 20
%
du
HT
18
836.00
€
Conseil
Départemental
Pacte
37
672.00
€
Territoire
Village
de
l’Yonne
Plus
2025,
40%
TOTAL
HT
94
180.00
€ |
Fonds
propre
—
20%
HT
18
836.00
€
TVA
18
836.00€
Fonds
propre
TTC
18
836.00
€
TOTAL
TTC
113
016.00
€ |
TOTAL
TTC
113
016.00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
6
Pour,
1
Contre,
3
Abstentions,
VALIDE
le
renouvellement
du
projet
de
création
d’un
terrain
multisports
et
de
la
plateforme
ainsi
que
le
plan
de
financement
présenté
en
séance
et
détaillé
ci-dessus,
CHARGE
le
Maire
de
solliciter
la
subvention
auprès
des
services
de
l’état
dans
le
cadre
de
la
Dotation
Equipement
des
Territoires
Ruraux
2025,
CHARGE
le
Maire
de
solliciter
le
renouvellement
de
la
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
dans
le
cadre
du
Plan
5000
équipements-Génération
2025
CHARGE
le
Maire
de
solliciter
la
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Yonne
dans
le
cadre
de
Pacte
Territoire
Village
de
l’Yonne
Plus
2025,
AUTORISE
le
Maire
à
entreprendre
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
décision
et
notamment
la
convention
fixant
les
conditions
d'utilisation
des
équipements
avec
l'école,
PRÉCISE
que
la
part
communale
restant
à charge
est
inscrite
au
budget
2025.
Questions
diverses
-
Devis
SDEY
—
Eclairage
public
Chemin
de
Champagne
—
Reste
à charge
de
la
commune
: 3
191.03
Les
membres
du
conseil
sont
favorables
à l'implantation
de
ce
lampadaire
-
Devis
Stéphane
JEANDEAUX
- Eclairage
route
de
Saint
Bris-
Les
membres
du
conseil
y sont
favorables.
-
Monsieur
le Maire
présente
la
proposition
de
totem
qui
sera
installée
devant
l'église.
Totem
est
une
signalisation
touristique
du
patrimoine.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
Le
Maire
Christian
BOULEY
La
secrétaire
de
séance
Vanina
CHALMEAU