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Déliberation - 7 AR Deneigement saison 2025 2026
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h36 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 7 AR Deneigement saison 2025 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
Présents
: 7
Votants
: 6
Pour
: 6
Contre
: 0
En
exercice
: 9
Abst.
: 0
Réf.
: 202510-007 FAST
: 1-4
Objet
: Déneigement
saison
2025-2026
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-huit
octobre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 22
octobre
2025
Marcel
CONSTANTIN
est
nommé
Secrétaire
de
séance
permanent
en
application
de
l'article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus.
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Jean-
Philippe
GUILLAUD,
Andrée
GUILLAUD,
Béatrice
FEUILLOIS,
Sébastien
PEROUSE
Étaient
absents :
Candice
GRECO
Christian
BARBERET
Lesquels
forment
fa
majorité
des
Membres
en
exercice.
Monsieur
le Maire
présente
deux
devis
dans
le cadre
de
la saison
2025-2026
de
déneigement.
+
Gaëtan
PATRICOT
*
GSP
Services
Sébastien
PEROUSE
gérant
de
lentreprise
GSP
Services
quitte
la
séance
et
ne
prend
pas
part
au
vote. Après
un
tour
de
table
et étude
des
deux
devis
(prix
unitaire
HT
: astreinte,
déneigement,
sel...).
Le
Conseit
Municipal
valide
le
devis
présenté
par
l'entreprise
GSP
Services
(extrait
ci-dessous)
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
nécessaires.
Devis
N°
250041
du
27/10/2025
Page
N°
1
Unité
Quantité
Désignation
P.u.
HF]
Montant
HT
j
Tva
FORFAIT
|
1,000
|
ASTREÏNTE
1 500,00
4 600,90!
VE
HEURE
DENEIGEMENT
80,00
0,09!
VE
TONNE
SALAGE
175,00
9,00!
VE
Fait
et délibéré
les jours
mois
et an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le 29
octobre
2025.
Le
Secrétaire
de
séance,
Marcet
CONSTANTIN
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20251028-202510-007-DE Date de télétransmission : 10/11/2025 Date de réception préfecture : 10/11/2025