Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 04.11.2024
Procès Verbal - PV du 04.11.2024 B
Procès Verbal - PV CM 04.11.2024
Procès Verbal - PV INTEGRAL 04.11.2024
Procès Verbal - PV CM 04.11.2024
Procès Verbal - PV CM 04.11.2024
Procès Verbal - 11 CM PV 04.11.2024
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 04.11.2024
Procès Verbal - PV du CM 04.11.2024
Procès Verbal - PV CM 02.02.2026
Procès Verbal - PV 04.11.2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Vinzieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 04.11.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
04
novembre
2024
Le
04
novembre
2024,
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
Vinzieux
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Hugo
BIOLLEY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
octobre
2024
Présents:
MM
et
Mmes
Hugo
BIOLLEY,
Ludovic
GAUSSE,
Frédéric
POIZEAU,
Caroline
POUZET,
Florian
D’ANIELLO,
Andréa
DJERRAF,
Lionel
RIBEIRO,
Delphine
SALLES-BIOLLEY.
Absents
: MM
et
Mmes
Jean-Paul
CHEVALIER,
Florence
LAFONT,
Jacques
LENGLART
Secrétaire
de
séance
: Florian
D'ANIELLO
Approbation
du
PV
du
23
septembre
2024
adopté
à
l’unanimité.
1.
Présentations
a.
Episode
de
pluie
du
17
octobre
Chiffrage
complet
des
chemins
à venir.
Demande
de
prise
en
charge
en
catastrophe
naturelle.
Sollicitation
de
la
DETR
pour
refaire
des
chemins
par
suite
des
intempéries.
Relancer
le sujet
sécurité
civile
afin
d’éventuellement
promouvoir
leurs
activités
pour
voir
si des
personnes
seraient
intéressées
par
leurs
missions.
b.
Coupures
électriques
ENEDIS
a envoyé
un
rapport
de
toutes
les
coupures
électriques
de
l’année.
Un
courrier
a été
reçu
par
les
administrés
concernés
par
les
coupures
afin
qu'ils
soient
défrayés
de
ces
dérangements. La
panne
a été
trouvé
au
niveau
du
réseau
enfoui
à la sortie
de
Vinzieux
en
allant
sur
le
Fayet
>
reboucher
la
partie
de
route
découpée
pour
la
réparation.
Rabattement
forfaitaire
encadré
par
la
loi
pour
chaque
foyer
ayant
eu
une
coupure
d'électricité
d’au
moins
5h :
2.00€
à 3.50€
(selon
le forfait
kwh
souscrit
sur
le contrat)
x nombre
de
tranche
de
5h
consécutives.
Si des
appareils
électriques
ont
été
endommagés,
réclamation
possible
sur
le site
d'ENEDIS.
c.
Chantier
ancienne
école
Réunion
de
lancement
s’est
très
bien
déroulée,
tous
les
artisans
étaient
présents
et
emballés
à
l’idée
de
travailler
pour
la commune
de
Vinzieux.
Nettoyage
encore
à prévoir
pour
vider
ce
qu’il
reste
avant
début
des
travaux.
Propositions
de
financements
faites,
d’autres
à venir,
délai
de
choix
de
financement
décembre
2024.
2.
Vie
quotidienne a.
Evènements
Bilan
financier
de
la Castagnade
négatif.
Bilan
brioches
ADAPEI
: 256
brioches
vendues
et
1.800€
récoltés
au
4/11.
5)
Page
| 1
... Téléthon
: au
bar
comme
l’an
dernier
avec
vélos
d'appartements.
Fête
de
Noël
du
13/12.
b.
Fonctionnement
de
la
Trésorerie
Recouvrement
des
frais
du
repas
des
anciens
en
cours.
3.
Travaux
a.
Voirie
départementale
+
SAUR
Conduite
d’eau
de
la
place
de
la
fontaine
jusqu’à
la
sortie
du
village
sera
refaite
à partir
du
début
d'année
2025. Enrobé
dans
le centre
du
village
sera
refait
en
2026.
Carrefour
garage
Valour
dangereux.
b.
Points
d’apports
volontaires
espaces
tri
sélectif
Travaux
terminés.
Réservations
faites
pour
la pose
de
panneaux
d'informations.
4,
Ressources
a.
Employé
communal
Rencontre
semaine
précédente
d’une
3°"°
candidature
intéressante
qui
sera
retenue.
Abandon
de
l’idée
d’un
prestataire.
Départ
de
Pascal
au
15
novembre.
b.
Convention
CEE
Objet
:Signature
de
la
convention
pour
la
valorisation
des
certificats
d'économies
d'énergie
issus
d'opérations
réalisées
sur
les
patrimoines
des
collectivités.
La
loi
n°
2005-781
du
13
juillet
2005
de
programme
fixant
les
orientations
de
la
politique
énergétique
a posé
les
fondements
du
dispositif
des
Certificats
d’Economies
d’Energie
(CEE).
Ce
dispositif
repose
sur
une
obligation
de
réalisation
d'économies
d'énergie
imposée
aux
fournisseurs
d'énergie
dont
les
ventes
annuelles
sont
supérieures
à
un
seuil
défini
par
décret
en
Conseil
d'Etat.
Cette
obligation
est
fixée
par
périodes
pluriannuelles
(généralement
trois
à quatre
ans).
Résolument
engagé
en
faveur
de
la collecte
et de
la valorisation
financière
des
Certificats
d'Economie
d’Energie
issus
d’actions
réalisées
par
les collectivités
ardéchoises,
le Syndicat
d'énergies
a adopté
une
démarche
consistant
à
promouvoir
et à organiser
cette
valorisation.
En
contrepartie
de
la
cession
des
CEE
de
la
collectivité,
le
SDE
07
reverse
une
subvention
aux
travaux
réalisés.
Monsieur
le
Maire
expose
que,
dans
ce
cadre,
il est
nécessaire
de
déléguer
la
valorisation
des
CEE
au
SDE
07
pour
les
dossiers
que
la
commune
souhaite
valoriser
avec
le
SDE
07.
La
convention
n'implique
pas
une
exclusivité
de
cessions
des
CEE
au
SDE
O7.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-__
Accepte
les termes
de
la convention
pour
la valorisation
des
CEE,
Page
| 2 -
Autorise
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
de
groupement
et
à transmettre
les
éléments
nécessaires
à chaque
demande
de
subvention
au
SDE
07.
5.
Présentations
a.
Fresque
du
climat
Ressenti
global
: travail
intéressant
pour
faire
un
constat
mais
pas
de
finalité
devant
ces
problématiques.
b.
Services
civiques
2 entretiens
pour
une
mission
dès
janvier
2025
autour
de
la
mémoire
du
village
(15/01
au
15/06).
Mission
pour
laquelle
participeront
Juliette
et Christian
CHABOT.
c.
Colis
distribués
12
colis
distribués
avec
l’aide
du
CCAS.
6.
Autres
Marche
organisée
par
Charnas
non
débalisée.
Rencontre
à organiser
avec
le Vin’z'ieux.
>
Prochain
CM
- proposition
le 09
décembre
2024
à
18:30
Séance
levée
à 22h30
Le
Maire,
Hugo
BIOLLEY
:
Le
secrétaire
de
séance,
Florian
D’ANIELLO
ls: \ena/
Page
| 3